Plainte contre Louvela - Fraude au marché PLAINTE ANNULÉE

loquace inscription le : 07/07/2008

Messieurs les juges, ce jour je porte plainte contre Louvela pour fraude au marché (MA Ambulant non autorisé)

Les témoins sont Zefloz et Notwen

Je rappelle qu'il est interdit à un non-genevois de vendre certaines marchandises sur notre marché et qu'il y a des quotats journaliers et hebdomadaires. Or l'accusé a non seulement mis en vente du bois mais a dépassé le quotat d'écu journalier en vendant pour 44 écus de bois et au moins 6.40 écus de légumes.

Je vais m'occuper de cette affaire!

Le procès s'ouvrira Lundi 4 mai!

loquace inscription le : 07/07/2008

Comme je l'ai précisé en salle du conseil , je serai en retraite du 1er au 11. Il faudra donc que le procureur adjoint s'en occupe si toutefois nous en avons encore un...

Le jour était venu.

L'Audience est ouverte, que le Substitut du Procureur commence.

loquace chez moi : Quelque part en France inscription le : 28/01/2008

Au risque de me répéter, M. le Juge, je ne suis jamais prévenu par le Greffier des procès à venir.

Permettez-moi au moins de prévenir le sieur Louvela afin que je lui offre mes services.

Bien à vous. Garwin.

Invité

Si je peux me permetttre. Si le Greffier préviens l'inculpé de la possible assistance d'un avocat, c'est bien suffisant non?
Au besoin, qu'il leur site Garwin, celui ci centralisera les demande...

Invité

Odhinn arriva juste à temps.

Votre Honneur, je vous pris d'excuser mon arriver à la dernière minute, mais il semblerait que meme entre le procureur et son substitut, nous ayons des problème de communication... Si je comprends bien c'est à moi de prendre la parole.... Je m'excuse d'avance pour mon inexpérience

Odhinn s'éclaircie un peu la voix et commenca.

Votre Honneur,

le 28 avril de l'an 1457, Dame Louvela, à vendu des marchandises en dépasant les quotas autorisé par la mairie. Je demanderais à pouvoir présenté deux témoins pouvant attester clairement des accusation lancé contre Dame Louvela. Il s'agit de Sir Zefloz pour commencer et de Dame Notwen ensuite.

Magenoir fit un signe affirmatif de la tête à Nefti, pour lui dire "Je suis tout à fait d'accord".
Odhinn arriva ensuite, courrant à moitié.
Le Juge Magenoir l'écouta puis dit ensuite à l'assemblée:
-Je laisse deux jours à Maître Garwin pour contacter sa cliente.
Dès Mercredi 6 Mai 1457, le procès débutera.

Invité

Devrais-je recommencer ma plaidoirie à ce moment là ? Auriez-vous un conseil sur la présentation ?

Je trouve cela très bien Monsieur le Procureur Adjoint Odhinn.

Le procès reprend.

loquace chez moi : Quelque part en France inscription le : 28/01/2008

Petit rappel sur les us et coutumes en usage dans un tribunal.

Le procureur établit un réquisitoire, il ne plaide donc pas.

L'avocat plaide quant à lui.

Merci.

Invité

Merci pour la précision, mais on s'en fou royalement... en tout cas moi... et pardonnez moi pour l'expression

loquace chez moi : Quelque part en France inscription le : 28/01/2008

Je ne connais point cette expression, Messire Odhinn. Pourquoi citer "royalement" en Confédération Helvétique ?

Invité

Par simple désir d'alimenter votre conversation...

Dois-je reprendre mon plaidoyer votre Honneur ? Et si Monsieur l'avocat n'est pas content de ma formulation, qu'il garde ces commentaires ce serait gentil.

Maitre Garwin, excusons notre Procureur Adjoint qui n'a pas encore l'habitude de cela.

Se tournant vers le Procureur:

Procureur Adjoint Odhinn, reprenez votre réquisitoire!Ensuite vous pourrez faire intervenir un témoin!

Invité

Votre Honneur,

le 28 avril de l'an 1457, Dame Louvela, à vendu des marchandises en dépasant les quotas autorisé par la mairie, et donc, sauf erreur de ma part, mais je pense que Maitre Garwin me corrigera très vite, à visiblement été à l'encontre de l'article 2 du Chapitre III du codex Genevois. Je demanderais à pouvoir présenté deux témoins pouvant attester clairement des accusation lancé contre Dame Louvela. Il s'agit de Sir Zefloz pour commencer et de Dame Notwen ensuite.

J'appel donc, si personne n'y voit d'objection, Sir Zefloz

Je donne la parole à Zefloz si il accepte de venir ici...

Magenoir se mit à écouter.

loquace chez moi : Quelque part en France inscription le : 28/01/2008

Petite question : quel est ce procès qui se déroule à Berne contre Dame Louvela et où j'ai été apelé pour sa défense ?

Pour Berne aucune idée Maître Garwin!

Invité

HRP: Dans le cas des marchants ambulants, ayant donc une facheuse tendance à ambuler, le procès IG est lancé concommitemment au proces RP. Il n'y a pas de plaidoirie a proposer IG, et pas de réquisitoire de l'accusation non plus.
Le procès est lancé RP, et tout se passe RP. Le procès IG n'est là que pour l'application de la peine si la résolution "amiable" ne peut se faire.
Si le MA avait quitté la ville rapidement, alors on l'avait dans le baban a chaque fois.

Bref, en résumé, et conformément au codex genevois, bernois, et a l'addendum sur le bourreau de Berne, seuls les procédures d'appel sont à plaider IG...

Izaac, j'ai bon? / hrp

Invité

Je demande un ajournement du procès pour que le procureur puisse le reprendre suite à mes aveux

Après démission du Subsitut du Procureur, je demande à ce que Dame Zoulys, nouvelle Procureur Adjointe ou PowerJeff, l'actuel Procureur, reprenne l'affaire!

loquace inscription le : 07/07/2008

Votre honneur, la faiblesse et la défaillance des substituts qu'on m'a affecté m'oblige à reprendre le dossier. J'appelle dame Notwen à la barre

Notwen s'avança à la barre, qui sentait la biture. (calembour oiseux... pour les amateurs seulement !)

Monsieur le Président, Messieurs les jurés... ah non il n'y en a pas... pas grave... enfin bon...

je témoigne avoir rencontré cette dame sur le marché de Genève, le 28 avril en fin de matinée. Elle y vendait du pain, j'en ai acheté.
J'allais aussi lui acheter du bois, quand nostre CaC, Sieur Zefloz a surgi devant moi. Du à sa grande anciennetté dans l'art du marchandage, et à sa grande force physique, il a emporté les 10 stères de bois (ça fait 10 m³ quand même !).

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