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 [IG] Procès à lancer

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2 participants
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MessageSujet: [IG] Procès à lancer   [IG] Procès à lancer Icon_minitimeVen 16 Oct - 0:05

Listing récapitulatif des procès IG à lancer à la première occasion:

Citation :
Qui: Faucon59
Motif: Non exécution de sentence
Peine: 20 écus

Citation :
Qui: Yohann65
Motif: Non exécution de sentence
Peine: mort
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Vanitas
loquace
Vanitas


chez moi : Genève
qualité particulière : Conseiller et Procureur Cantonal
inscription le : 10/01/2009

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MessageSujet: Re: [IG] Procès à lancer   [IG] Procès à lancer Icon_minitimeVen 16 Oct - 1:07

Dans le cas Faucon59; je transmets le cas à la douane. s'il se représente sur notre territoire l'amende sera prélevée. De même, j'enverrai une demande à tous ceux avec qui nous avons des accords judiciaires.

Dans le cas de Yohann, il est en Béarn et ce duché nous refuse l'extradition. Enfin, on en sait rien, ils ne répondent même pas à nos missives...
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dekos
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dekos


chez moi : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, Schweizerische Eidgenossenschaft, Genève
qualité particulière : aucune
inscription le : 11/07/2009

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MessageSujet: Re: [IG] Procès à lancer   [IG] Procès à lancer Icon_minitimeVen 16 Oct - 18:30

Un troisième à ajouter à la liste :

Citation :
Qui: K.k.lake
Motif: multiples ventes illégales sur le marché de Genève
Peine: à voir

Pour la petite histoire, cette dame s'est bien moquée de nous, et je ne raterais pas la moindre occasion de lui faire payer tout ça !
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Invité
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MessageSujet: Re: [IG] Procès à lancer   [IG] Procès à lancer Icon_minitimeVen 16 Oct - 21:30

Dekos, tu as un dossier quelque part sur cet individu? C'est que j'ai encore un peu de mal à m'orienter dans tous les couloirs de l'avoyerie, et je ne l'ai pas trouvé.
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Vanitas
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Vanitas


chez moi : Genève
qualité particulière : Conseiller et Procureur Cantonal
inscription le : 10/01/2009

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MessageSujet: Re: [IG] Procès à lancer   [IG] Procès à lancer Icon_minitimeVen 16 Oct - 22:49

Oui Dekos, si tu as un dossier dépose le ici (dans un nouveau sujet, ça m'évitera de tout mélanger.) Je demanderai son inculpation aussitôt et il suffira au juge de l'accepter pour lancer le procès. Quitte à ce que ce soit par contumace.
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dekos
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MessageSujet: Re: [IG] Procès à lancer   [IG] Procès à lancer Icon_minitimeDim 18 Oct - 10:57

Oups, j'oubliais qu'aucun dossier n'avait encore été déposé. Je m'y mets de suite !
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MessageSujet: Re: [IG] Procès à lancer   [IG] Procès à lancer Icon_minitime

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