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 Plainte contre Queen65; refus d'obtempérer à un jugement

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AuteurMessage
Vanitas
loquace
Vanitas


chez moi : Genève
qualité particulière : Conseiller et Procureur Cantonal
inscription le : 10/01/2009

Plainte contre Queen65; refus d'obtempérer à un jugement Empty
MessageSujet: Plainte contre Queen65; refus d'obtempérer à un jugement   Plainte contre Queen65; refus d'obtempérer à un jugement Icon_minitimeJeu 28 Mai - 13:04

Vos Honneurs,

Ce jour du 28 mai 1457, en tant que Substitut du Procureur de Genève je porte plainte contre Queen65 pour son refus d'obtempérer aux injonctions de ce tribunal. En effet, alors que la Cour l'avait enjoint à rendre un maximum du contenu du mandat qu'elle avait détourné, elle ne nous a prouvé que sa mauvaise volonté.

Les bases légales de mon action se fondent sur le silence de la loi qui en appelle au bon sens, et il me parait frappé sur le coin de celui-ci qu'un jugement doit être respecté, ainsi que sur l'injonction du Tribunal rendue à Queen65 par le juge Magenoir le 11 avril de cette année qui statue que:

Citation :
Je condamne Queen65 à:
-une amende de 30 écus.
-rendre le mandat avec le plus de choses possibles...
-Des travaux d'intérêts généraux.
Pour cette dernière chose, Queen65 aura le choix entre:
-12 jours de garde non-payés OU 45 jours de travail à la mine sans la prime.


Les témoins a appeler pour ce procès sont le Procureur Powerjeff et la chancelière Notwen.
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