Plainte contre Vrael56 et Lelmax

Votre Honneur,

Ce jour je dépose plainte contre Vrael56 et Lelmax qui sont entrain de constituer une armée sur notre canton. Malgrés les avertissements de notre lieutenant de police, moi, en taverne ainsi que notre Lieutenant-Général Nicbur, les 2 individus ont continué leur préparatif.

Je demande à ce qu'ils soient mis en accusation pour ce délit prévu dans notre codex cantonal.

Citation :

III.4. Lances, groupes armés.
Tout passage ou formation de lance ou de groupe armé doit être l'objet d'une demande auprès de l'Avoyer. Sans l’accord de ce dernier, la police, la douane, le Chef Maréchal ou l’avoyer en demandera la dissolution effective sans poursuite dans les 24h.
En cas de refus, l’affaire est portée devant le tribunal cantonal.

Les témoins sont Rgmax, Precye_, Elsass, Powerjeff, soldats de la garde et de faction lors des faits.

Je demande que cette plainte soit traitée par Andrew, étant donné que Magenoir est de parti pris

Je pense qu'on peut compter cela dedans!
Il aggrave seulement son cas!
J'ai discuter avec Bambou57 la duchesse de Lorraine et l'histoire est très compliqué, Vrael56 est engagé pour aller attaquer la Lorraine car il y a une révolte et Vrael et Lelmax vont aider la Lorraine contre cette Révolte!

Mais cela me semble bizarre, elle souhaite qu'on libère Vrael et Lelmax pour les laisser aller aider la Lorraine mais je ne suis pas d'accord!
Ils ont enfreints les lois, ils doivent être punis!

En fait, si j'ai bien compris les dire de la duchesse, Vrael fait semblant de travailler pour Grenat, une femme qui se révolte, mais en fait il souhaite le tuer dès sa sortie de Genève...

Ces hommes doivent être arrêtés et emprisonnés!

Berne est prévenu, une telle de mande est faite.
Nous n'avons pas d'mitiés particuliere avec les Lorrains, qui ont massivement participé au siege de Geneve l'an dernier. Je ne compte pas leur preter main forte. Seule compte la sécurité de Geneve...

Oui Madame l'Avoyère,
Mais apparemment, Vrael56 est un brigand connu notamment pour une révolte à Castres!

Misterbop, sans invitation, au titre de son mandat de Chancelier pour l'intendance des 11 cantons Helvètes - ou Confédértation Helvètique selon les cantons - se présente en cette salle d'audience.

Une demande d'information a été déposée auprès du Capitaine de la CH par l'Avoyère Nefti concernant Vrael56.

De ce fait, je vous informe de ma position, souhaitant que cette affaire soit jugée sans délai et SANS compromis !

Seules les armées cantonales Helvètes légalement autorisées peuvent évoluer sur le territoire de l’une des 11 villes que compte la Confédération Helvétique. Par conséquent tout autre présence militaire est considérée comme hostile.

La plaidoirie de la défense invoque une distinction entre armée et groupe armé. Deux solutions se présentent à l'accusé :
- en préventif : un jugement de justice pour avoir tenté de constituer une armée.
- en curatif : la destruction pure, simple et sans délai par des force armées Helvètes dès lors que l'armée est constituée. Puisqu'un soldat ne peut être jugé.

Considérant le soi disant commanditaire Lorrain - qui reste à prouver - Il est fâcheux qu’un Duché ami consente à monter une armée hors de ses frontières. Aucune démarche diplomatique ne peut justifier ce type d'action. Aucune doléance diplomatique n'est parvenue à Berne !

Il est absurde d’organiser la défense d’un Duché sur un territoire étranger qui ne présente aucune frontière.

Mon avis personnel est que les motivations et la légitimité de l'accusé sont loin de la volonté de sécuriser un Duché qui se trouve à 100 nœuds. Au lieu de cela, l'action de l'accusé est une atteinte à l'intégrité du Canton de Genève et par extension du Territoire Helvète !

D'autant plus que pour secourir la Lorraine, une traversée des territoires voisins se serait imposée.La Franche Comté amie verrait d'un mauvais œil la traversée d'une armée. Je rappel la position militaire unanime de la FC et de l'ACF lors du siège de Pontarlier !

Il est insensé de croire que toute atteinte à l’intégrité du territoire Helvète ne soit pas suivie de mesures coercitives, immédiates et appropriées.

Genève voit son territoire ancré en terres Helvètes, il convient à l'intendance des 11 cantons de réagir promptement à une menace réelle et sérieuse à son intégrité !

Je ne pense pas que Genève soit un terrain de manœuvres approprié pour la première soldatesque venue ! A moins que celle-ci souhaite apprendre les bases de la tactique du repli ou la stratégie de la défaite cuisante enseignée par nos meilleurs Helvètes !

C’est à ce titre que la justice de la Confédération Helvétique soutien les poursuites à l’encontre de Vrael56.
La justice Cantonale de Genève prévalant, c'est à ce tribunal qu'il appartient de poursuivre le délictueux ! Les instances Bernoises appuieront la décision de la justice Genevoise !

Un médiateur s'est annoncé à Berne pour défendre la cause de l'accusé. A titre d’avertissement, il a été signifié que toute Armée jugée illégale sur notre territoire sera détruite sans délai par les forces armées Helvètes.

Merci de tenir compte de cette position !

Misterbop
Chancelier de la Confédération Helvètique !

[Dans le tribunal avec les quelques personnes déjà informées...]

Il va donc y avoir une procès ici même pour juge de les actions des Sirs vrael56 et Lelmax.

Je demande à les deux parties, le défense et le accusations de prépare leur dossier incluant le liste de les témoins que chaque veut présenter. Le audience va commence vendredi matin !

Greffier, marci de notifie ceci à les deux parties.

Pour le défense, les accuses peuvent avoir un avocat. Ils pouvent le choisir ou avoir le avocat commis d'office de Genève.

Citation :

Monsieur le Juge, méssieurs les Jurés...

Cette armée en cours de création est une atteinte non seulement aux lois genevoises mais aussi aux lois confédérales.
Les hommes en question reconnaissent monter une armée, et ne répondent pas à nos injonctions.

Le trouble à l'orde public est caractérisé, je réclame une mise en détention immédiate afin de permettre à ce procès de se dérouler sereinement.
Le choix de la durée étant laissé à votre appréciation, bien évidemment.

Pouvez vous me faire part des lois, avez vous une preuve de ce que vous dissez lorsque vous dites, je cite :

Citation :

Les hommes en question reconnaissent monter une armée, et ne répondent pas à nos injonctions.

Merci.

Je les ai croisés en taverne. Remettriez vous ma parole en doute?

Pour ce qui est des lois, bon avocat que vous etesvous devez connaitre ce texte.

Citation :

Décret sur les groupes armées / Erlass zum Thema „Bewaffnete Gruppen

Toute formation de groupe armé (lance ou corps d'arme) d'ordre privé est soumise à autorisation sur tout le territoire de la Confédération Helvétique.
Jede auf privater Basis gegründete bewaffnete Gruppe (Lanze oder Armeekorps) auf schweizer Territorium erfordert eine Genehmigung.
Toute formation d'armée d'ordre privé est strictement interdite sur tout le territoire de la Confédération Helvétique.
Die Bildung vollständiger, privater Armeen ist auf dem gesamten Gebiet der schweizerischen Eidgenossenschaft strengstens verboten.

Afin d'obtenir une autorisation / Beantragung der Genehmigung :
groupe armé entrant en Confédération Helvétique / Bei der Einreise einer bewaffneten Gruppe in die schweizerische Eidgenossenschaft:
Tout groupe armé (lance, corps d'arme, ou armée) entrant sur le territoire helvète doit demander une autorisation au prévôt, dans les plus bref délais (moins de 24 h après son entrée en territoire helvète).
Jede bewaffnete Gruppe (Lanze oder Armeekorps) muss unverzüglich bei ihrer Einreise auf schweizerisches Gebiet beim obersten Feldrichter eine Genehmigung einholen; spätestens jedoch 24h nach der Einreise

Création d'un groupe armé sur le sol helvète / Bei der Gründung einer bewaffneten Gruppe auf schweizerischen Boden :
le meneur du futur groupe armé doit faire une demande soit au prévôt, soit au maire du canton où aura lieu la formation du groupe armé,et cela au moins 24h avant la formation dudit groupe.
Der Anführer der späteren bewaffneten Gruppe muss eine Anfrage beim obersten Feldrichter oder beim Bürgermeister des Kantons, in dem die Gründung erfolgen soll, stellen. Diese Anfrage muss mindestens 24h VOR der geplanten Gründung erfolgen.

Cette demande d'autorisation doit comporter / Die Genehmigungsanfrage muss enthalten:

l'identité du meneur / Name des Anführers
L'identité des membres de son groupe armé, / Namen der geplanten Mitglieder
leur itinéraire daté / Reiseroute
les motivations de la formation dudit groupe. / Beweggründe, die zur Bildung der Gruppe führen


Le meneur doit attendre l'autorisation de l'autorité compétente (prévôt ou maire) avant de former son groupe.
Les maires autorisant un groupe armé sont astreint à le signaler à la prévôté sur le registre prévu à cet effet.
Toute autorisation donnée par un maire ayant pris une mairie par une révolte non-autorisée par le conseil helvète sera considérée comme non-valable.
Le prévôt se réserve le droit d'annuler l'autorisation donnée par un maire.
Der Anführer muss auf die Genehmigung der zuständigen Person (Feldrichter oder Bürgermeister) warten, bevor er seine Gruppe gründet.
Die Bürgermeister, die eine bewaffnete Gruppe genehmigen, sind verpflichtet, im entsprechenden Register des Feldrichter—Büros auf den Zweck der bewaffneten Gruppe hinzuweisen.
Jede Erlaubnis, die von einem Bürgermeister erteilt wird, der durch eine vom Rat nicht genehmigte Revolte das Amt erlangt hat, wird als ungültig betrachtet.
Der oberste Feldrichter behält sich das Recht vor, eine von Bürgermeistern erteilte Erlaubnis zu annulieren.

Toute lance ou tout corps d'arme sera déclarée illégale si / Jede Lanze oder jedes Armeekorps wird für illegal erklärt, wenn :

le meneur n'a pas fait de demande officielle avant la création du groupe ou dans les 24 h qui suivent son entrée en Confédération helvétique / Der Anführer keine offizielle Anfrage stellt. Die Anfrage nicht binnen 24h nach der Einreise in schweizerisches Gebiet gestellt wird
ou / Oder
le meneur a formé le groupe armé malgré l'interdiction du prévôt ou du maire / Der Anführer trotz Verbot durch den obersten Feldrichter oder einen Bürgermeister eine bewaffnete Gruppe gegründet hat
ou / Oder
le meneur refuse de dissoudre son groupe armé dans les 24 h après la découverte de sa création sans autorisation / Der Anführer es ablehnt, seine bewaffnete Gruppe innerhalb von 24 Stunden nach deren Entdeckung aufzulösen


Le meneur se verra mis en procès sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre publique, et encours une amende laissée à l'appréciation du Juge.
Der Anführer wird sich in einem Prozess wegen „Störung des öffentlichen Friedens“ verantworten und mit einer vom Richter festzulegenden Geldstrafe rechnen müssen

Fait à Berne, le 11 Septembre 1455
Gemacht in Bern, 11. September 1455

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Odhinn est le substitut du procureur!

La source c'est ma parole, et le Juge sait ce qu'elle vaut. De plus, ce genevois n'est genevois que depuis hier!

(Hors de question que je produise des screens, c'est anti-jeu! )

Precye arrive en salle d'audience , écoute tout le monde et ajoute.

Je suis citée comme témoin, mais étant de garde ce soir là, j'ai effectivement vu l'armée se constituer et les ai également vu Vrael et Lelmax en taverne régulièrement .
Par contre, Milenno ne se montre jamais en taverne .

M'sieur le Juge, on ferait pas avancer avant que je mette un pain au CaC qui met en doute ma parole?

Les convocations ont été envoyées, votre honneur.

Le greffier se permit d'intervenir. Il était après tout gardien de la procédure...

- Dame Nefti, maître Zefloz? La parole ne possède pas de valeur probatoire à Genève car il n'existe pas de moyen d'éviter totalement le parjure depuis que le Quatrième Concile de Latran a interdit les ordalies. Quand bien même on voudrait s'en assurer, je doute que la Réforme ait renié la décision canonique sur ce sujet... Votre témoignage n'est là qu'à titre informatif.

Sir Greffier,

Je remercie vous pour ce gentil information, mais je demande à vous de garde ce genre de intervention.

Lady Aboyère,...

Andrew était vraiment tenté mais il ne pouvait pas se le permettre donc...

...je crois vous douve garde le calme. Je est sur que donne un pain au lawyer ne fait pas avancer le cause...

Je rappelle à tous le monde, le procès à pas commence encore. Donc marci de garde vos brillantes exposés encore au chaud un peu.
De plus, je voule pas ce devient le foire de l'empoigne. Alors, chacun va parle dans son tour et pouve répondre quand il est autorise.

HRP
je compte utiliser un peu le modèle du procès IG sans en garder toute sa rigidité. Ca laissera la place au RP en évitant de se retrouver avec des pages et des pages d'échanges. De plus cela forcera tout le monde à structurer un minimum son discours...
le/les proces RP seront lancé/s quand il y aura un début de consensus dans le sujet HRP
/HRP