A propos des routes, ratification de l'attribution des routes au canton [vote clos]

En ce moment, à Berne, au sein de la diètes des onze représentants cantonaux, a lieu une discussion pour formaliser la répartition précise des noeuds et routes. Dans la proposition actuelle, le premier noeud entre Genève et Lausanne reviendrait à Genève, le second serait placé sous une juridiction commune, ceci afin de garantir une soi-disant égalité entre les cantons.

Plusieurs raisons me font penser qu'il serait bon pour Genève d'obtenir la responsabilité des trente lieues (2 noeuds) entre Genève et Lausanne. Tout d'abord, on ne devrait pas se poser la question de savoir ou exactement un délit a eu lieu : tout ce qui serait commis entre Genève et Lausanne échoirait à la justice de Genève. D'autre part, cela permettrait de montrer que Genève est prête et capable de s'occuper d'un tel territoire, ce qui est parfaitement vrai. Accessoirement, cela permettrait de contrôler le trafic sur le Bas-Lac dans son intégralité.

L'argument de l'égalité entre les cantons, quant à lui, ne tient pas vraiment debout : d'une part, devoir s'occuper d'un noeud n'est pas forcément un avantage, d'autre part, il y a toujours eu des villes plus grandes que d'autres, des seigneureries plus étendues que d'autres.

Voici le texte exact la proposition :

Citation :

Mesdames et Messieurs les cantons, la Confédération propose de la roue suivant leur contrat avant la signature:
Préambule

Fête de la Confédération dans le pays de la Confédération, toujours dans la foi à l'avenir d'une commune, déterminée à préserver la liberté et à chaque pas de contrat dans la foi les uns à aller. Surmonter les limites d'amis et pourtant, nous voulons garder pour l'acquisition de pacifiques et amicales entre eux de préserver la vie.

résolution
Nous voulons les droits de murs de sous-frères, d'amis et nos voisins forces de respect, donc ...

1. Des articles, reconnaissance
...
(1) Si les soussignés sont les limites de zones et territoires,
(2) Si dans leur justice et leur souveraineté.

2. Des articles, des frontières.

• = 13 Bâle
  
• = Berne 11 +02 +08 +09 +10 +12
  
• = 06 Friborg
  
• = 01 Genève
  
• = 03 Grandson
  
• = 15 Lucerne
  
• = 04 Lausanne
  
• = 05 Morat
  
• = 17 Schwyz
  
• = 07 Sion
  
• = 14 Soleure
  
• = 16 Zurich
  

Autre chose, sans lien direct, mais qui a rappor avec les routes. Il est prévu qu'un duel ait lieu aux alentours de la mine d'or, en début de semaine prochaine. Je demande au conseil des bourgeois de la cité d'autoriser ce duel.

il semble en effet hasardeux de confier un nœud a deux cantons. le nœud numéro deux devrait être clairement rattaché, soit à Genève, soit à lausanne. Si ça fait du foin, laissons-le à lausanne.

En fait, Lausanne a le numéro 4. L'idée principale, c'est que le segment entier soit sous la juridiction d'une seule cité (pour des raison techniques, il est rarement possible de définir si un brigandage a eu lieu sur le premier ou le deuxième noeud, par exemple).

Pour le brigandage, franchement je ne vois pas l'utilité...

Etant donné que ce genre de procès est lancé par le tribunal fédéral, qu'est ce que ça change que la demande soit faite par la ville dont le noeud est sous sa juridiction ou par l'autre ville ? Pourquoi se compliquer la vie à ce sujet ?

Les procès sont lancés par le tribunal fédéral parce que les cités ne sont toujours pas d'accord sur l'appartenance de telle ou telle route. La confédération est une collection de onze territoires différents et ne devrait, dans l'idéal, pas avoir de terres communes : ainsi, il est nécessaire de définir à qui appartient quoi, de façon à rendre les cités réellement souveraines et autonomes. Il n'est pas question de se compliquer la vie, il est question d'appliquer nos lois là où nous sommes souverains.

Apparemment, l'avis qui se dégage est celui de revendiquer la souveraineté sur les deux noeuds entre Lausanne et Genève. Je pense que notre représentant à Berne, Nicbur, peut aller faire part de l'avis du conseil des bourgeois de Genève.

apparemment, ce débat passionne les foules^^. Je vais aller en toucher un mott à Berne. Dans le bureau des maires je présume?

Je suis favorable à la proposition du sieur Kartouche.
Pourrait-on rajouter à Berne que nous revendiquons aussi les noeuds entre Annecy/Saint Claude et Genève ?

ca n'est pas possible: ces noeuds n'appartiennent pas à la CH (sauf erreur de ma pert).

Non ils n'appartiennent pas a la CH, cependant on peut demane rl'autorisation aux voisins si cest routes et les crimes dessus pouvaient etre jugés par la CH.

D'accord z'aussi pour le contrôle genevois sur les deux noeuds entre G'nève et Lausanne.

Je rejoins Nainainus sur ce coup. Réclamons à nos voisins le contrôle juridique de ces noeuds comtois et savoyard. Nous avons une armée et la détermination pour le faire !

chaque chose en son temps... Maintenant, si notre ambassadeur a le temps, il peut leur soumettre l'idée

il a le temps, il a le temps... il est en train de rédiger une proposition de convention d'extradition. il peut ajouter un truc dans le genre. il soumettra aussi rapidement que possible, cela au Conseil de Genève, avant de demander ses lettres de créances.

Proposition concrète a été faite ce jour, à Berne, par votre serviteur :

Citation :

Citation :

Nous, bourgeois de Bâle, Fribourg, Genève, Grandson, Lausanne, Lucerne, Morat, Schwytz, Sion, Soleure et Zurich, tous confédérés,

Animés par la volonté d'éviter les contentieux territoriaux entre nous, d'administrer au mieux nos terres respectives et de garantir la liberté et la souveraineté des toutes les cités, reconnaissons mutuellement les campagnes suivantes comme soumis aux lois des lieux qui y sont reliés, selon la table qui suit ; et qu'à la fin que toute ambigüité soit levée, nous y joignons une carte numérotant les segments des routes principales,

Ainsi, dans leur grande sagesse et leur infinie grandeur, les signataires acceptent, au nom de leurs cités, que :

La juridiction de Bâle s'étend sur le segment 13, jusqu'à Soleure;
La juridiction de Fribourg sur les segments 6 et 10, jusqu'à Sion, et jusqu'à Berne;
La juridiction de Genève sur les segments 1 et 2, jusqu'à Lausanne;
La juridiction de Grandson sur le segment 3, jusqu'à Lausanne;
La juridiction de Lausanne sur le segment 4, jusqu'à Fribourg;
La juridiction de Lucerne sur le segment 15, jusqu'à Zurich;
La juridiction de Morat sur les segments 5 et 9, jusqu'à Fribourg et jusqu'à Berne;
La juridiction de Schwytz sur le segment 17, jusqu'à Zurich;
La juridiction de Sion sur les segments 7 et 8, en direction du Milanais;
La juridiction de Soleure sur les segments 11, 12 et 14, jusqu'à Berne, incluant la garde de l'ordre publique dans les faubourgs de ladite cité, et jusqu'à Lucerne;
La juridiction de Zurich sur le segment 16, en direction de Schaffhouse.



[Pour chacun des bourgs, on mettra le nom du représentant signataire.]

[Par définition, on appelle le noeud 11 "Berne"]

La répoartition convient à ce que nous avions décidé il y a quelques jours, au conseil. J'enjoins donc le représentant de la cité à signer ce texte.

Je ne suis pas le sujet et tous les messages mais je tiens à dire que le schéma avec ses explications sont très clairs, et compréhensibles. Félicitations Sir Kartouche, mais pourquoi il y a des couleurs spéciales ?

La carte n'est pas de moi, en fait ... c'est une vieille carte qui circule depuis la nuit des temps, de mains en mains, dans les auberges bernoises et aux réunions des confédérés. Les couleurs représentent les ressources naturelles : forêts, lacs ou vergers.

Ah, et bien en tout cas les explications sont bien en rapport avec la carte ce qui permet un bonne compréhension. Merci pour les renseignements sur les couleurs ^^'

bien, ca n'a pas été voté ici si je comprends bien.

Pourquoi c'est coché positif?

ncibur s'est prononcé pour, il y a déjà une bonne semaine, à Berne.

Je présume que les personnes qui ont suivi le débat ont eu, comme moi, l'impression que l'avis majoritaire était favorable à la répartition pour laquelle Nicbur a voté. En tous les cas, personne ne s'y est opposé.

En outre, le 23 novembre, si mes souvenirs sont bons, j'ai formellement invité le représentant genevois à Berne à signer ce texte, si personne ne soulevait d'opposition. Tout ceci ici-même, en salle du conseil.

Notez, finalement, que ce texte n'est, du moins pour Genève, que la transcription par écrit de la coutume, qui veut que nous sommes effectivement souverains sur la route du Léman.

A Berne, Il a été voté la répartitions des routes et des chemins dans la confédération. A l'unanimité des onze canton. Pour nous, Nicbur a voté pour. Le conseil ne s'oppose pas à son enregistrement dans notre Codex ?

Citation :

Édit des routes et des chemins dans la Confédération Helvétique.

Nous, bourgeois de Bâle, Fribourg, Genève, Grandson, Lausanne, Lucerne, Morat, Schwytz, Sion, Soleure et Zurich, tous confédérés,

Animés par la volonté d'éviter les contentieux territoriaux entre nous, d'administrer au mieux nos terres respectives et de garantir la liberté et la souveraineté des toutes les cités, reconnaissons mutuellement les campagnes suivantes comme soumis aux lois des lieux qui y sont reliés, selon la table qui suit ; et qu'à la fin que toute ambigüité soit levée, nous y joignons une carte numérotant les segments des routes principales,

Ainsi, dans leur grande sagesse et leur infinie grandeur, les signataires acceptent, au nom de leurs cités, que :

La juridiction de Bâle s'étend sur le segment 13, jusqu'à Soleure;
La juridiction de Fribourg sur les segments 6 et 10, jusqu'à Sion, et jusqu'à Berne;
La juridiction de Genève sur les segments 1 et 2, jusqu'à Lausanne;
La juridiction de Grandson sur le segment 3, jusqu'à Lausanne;
La juridiction de Lausanne sur le segment 4, jusqu'à Fribourg;
La juridiction de Lucerne sur le segment 15, jusqu'à Zurich;
La juridiction de Morat sur les segments 5 et 9, jusqu'à Fribourg et jusqu'à Berne;
La juridiction de Schwytz sur le segment 17, jusqu'à Zurich;
La juridiction de Sion sur les segments 7 et 8, en direction du Milanais;
La juridiction de Soleure sur les segments 11, 12 et 14, jusqu'à Berne, incluant la garde de l'ordre publique dans les faubourgs de ladite cité, et jusqu'à Lucerne;
La juridiction de Zurich sur le segment 16, en direction de Schaffhouse.


Le canton Souverain de Genève confirme avoir bien entendu ses nouvelles et grandes et hautes responsabilités sur la route qui lie Genève à Lausanne. Ce jour, il en prend acte.
Le canton s'engage ainsi a curer les fossés et nettoyer la route entre notre bon bourg et Lausanne. En outre, et afin d'assurer le confort et la tranquillité des voyageurs, le canton s'engage à planter moult arbres afin qu'ils puissent cheminer à l'ombre.

Le septième du mois de décembre 1456.

Édit scellé par la chancellerie, après approbation des onze cantons.

Édit scellé par nos soins du grand sceau perpétuel de Genève, pour confirmation.

pour information et rappel :

On ne va pas s'y opposer après l'avoir accepté ? =)

j'enregistre, donc. ça me parait en effet raisonnable. Mais il s'agissait de respecter les formes.