Ayant examiné la plainte de Kiri, Emillane décida de demander procès, jugement et condamnation pour l'homme si peu courtois....
Monsieur le juge, la plainte de Dame Kiri est recevable et l'homme mérite procès!
DEPOT DE PLAINTE :
Date : 27/12/1460
Plainte de Kiri
Contre Gui452
Pour : Brigandage sans discrétion et là où il ne faut pas….
Exposé des faits :
Dans la nuit du 26 au 27 décembre de l’an de grâce achevé 1460, le soi-disant dénommé Gui452 s’est emparé des biens d’une jeune femme innocente qui cheminait donc innocemment entre Lausanne et Genève. Non satisfait d’un bonjour un peu rustre, il s’est enfui en gardant pour lui les misérables 6 pains, 20 maïs et 46 écus que la jeune femme portait ….
Le procureur propose au bon juge de s’assurer que le dit homme ne voulait pas venir en aide à la jeune femme innocente en lui acheminant les biens jusqu’à destination et lui déposer en sa demeure.
Kiri qui ne rit plus depuis l’évènement, sera appelée à la barre pour témoigner à la défaveur du contrevenant qui sera entendu s’il nous plait.
Musartine pourra témoigner au tribunal de l’allure d’un homme en fuite.
Rappel de la loi:
Chapitre Premier, article 2:
Les délits concernent les infractions graves qui entraînent la comparution devant le tribunal cantonal.
Les délits incluent les cas d’escroquerie manifeste, de trouble à l’ordre public (diffamation, injures ou coups portés sur un tiers), de faux témoignages, de falsification de preuves, de possession de lance sans autorisation, de corruption et tentative de corruption, de fraude électorale ou tentative de fraude électorale, de pression et menaces sur un fonctionnaire cantonal et de brigandage.
Chapitre Deux, article 2
La personne ayant commis un délit se verra condamnée à verser à la mairie de Genève une amende maximale de 200 écus, assortie d’une éventuelle peine de prison de un à trois jours
La peine encourue est de 200 écus au maximum et de 1 à 3 jours de prison.