Vote pour la Garde Civile

Se retourne brusquement et dans le mouvement fait valdinguer le plat de l'épée dans les bijoux de famille de son avoyer.

- Ouuups... pardon John.... faut jamais se mettre derrière moi c'est très dangereux...

Retient une petite grimace contrite, le regarde devenir un peu rouge, le souffle coupé...

- Depuis quand on peut plus soupirer parce que notre avoyer se fait si rare ? Tu nous manques, tout partout, ne vois-tu pas que nous sommes en attente de tes avaux - un aval des avaux c'est bien connu - pour tout ce qui a attrait à notre belle cité ? Au boulot John, aller, au boulot !

Hésite à lui poser une main sur la fesse pour le pousser un peu et lui insuffler du courage à la tâche...

Suivant vos commentaires, j'ai fait un edit des termes garde civile par Milice Cantonnale sans changer le fondement du texte approuvé ici. Je vous demande juste de jeter un oeil pour voir si je n'aurais pas oublier des termes non adéquat.

Après nous pourrons y apposer les signatures et archiver.

Ce document amende donc le précédent en tenant compte que notre defense désormais est organisée en trois corps et non plus deux : la milice (tous les citoyens recensés), la Garde (les grands anciens des tours de garde) et les oriflammes que nous levons de temps en temps ?

Pour la milice, rien ne change.
Pour la garde, rien ne change.
Pour les oriflammes, les capitaines entrent donc dans l'Etat-Major de l'armée de Genève commandé en dernier lieu par l'Avoyer, comme nos lois le prescrivent, au même titre que le capitaine de la milice et le lieutenant général de la garde.

Si j'ai bien compris.... ?

Une écriture législative de ce qui se fait dans la coutume depuis un moment, c'est cela ?

Remettre clairement sur papier le qui fait quoi en effet. Harmoniser les textes des chartes avec les textes de lois en vigueur. Retirer certaines mentions de type province couronné. Finalement, bien spécifier le rôle de ces corps d'armes.

Vote concernant la Charte de la Milice Cantonale.

Citation :

Charte de la Milice Cantonale Genevoise

Préambule:

Considérant le douloureux siège de la soi-disant Croisade menée par le sinistre cardinal Lorgol et l'infâme curé Yohann65 qui ont, immondes corrupteurs, induit en erreur moult compagnies et personnes et provoqué forte meurtrissure en notre belle cité, et considérant que le Sans Nom peut encore faire faillir les hommes,

Le peuple genevois proclame solennellement son attachement aux libertés helvétiques et aux principes de la souveraineté cantonale, tels qu’ils sont définis par les coutumes anciennes des vallées. En vertu de ces principes, la République libre et souveraine de Genève manifeste sa volonté de rassembler tous les Genevois et Genevoises dans ce même idéal de liberté et de fraternité. Il manifeste sa volonté de voir tous les Genevois et Genevoises concéder le Don de leur Sang, pour cet idéal.

En vertu de cela, Nous, Avoyer de la République libre et souveraine de Genève, en Conseil, décrétons la création d’une Milice Cantonale.


1. Du rôle et de la composition de la Milice Cantonale.

Art.1. La Milice Cantonale est la défense civile de la République libre et souveraine de Genève. Elle double donc de ce fait la garnison militaire qui assure la sécurité permanente de Genève tant intérieure qu’extérieure à son territoire et qui est désignée du nom d’Armée Républicaine Genevoise.
Elle ne pourra donc pas en tant que telle être envoyée dans des opérations de guerre en dehors des limites du territoire de la République libre et souveraine de Genève.

Art.2. La Milice Cantonale est composée de l’ensemble des citoyens genevois, qu’ils soient vagabonds, paysans, artisans ou notables non mobilisés dans l’Armée Républicaine Genevoise. Elle assure essentiellement les missions de défense et de prospérité du canton.

Art.3. Elle est encadrée par les officiers, sous-officiers et soldats de l‘ Armée Républicaine Genevoise, appuyée par des citoyens volontaires.


2. Organisation de la Milice Cantonale.

Art.1. La Milice Cantonale est sous les ordres directs de l’avoyer de Genève. Ses missions se font en concertation avec l’état-major de l’Armée Républicaine Genevoise.

Art.2. Les miliciens sont organisés en lances placées chacune sous la responsabilité d’un sergent. Plusieurs lances sont commandées par un Lieutenant. Le Lieutenant de la Milice Cantonale assure la coordination de la Milice Cantonale avec le Lieutenant-Général. Ce dernier coordonne l’ensemble des soldats de l’Armée Républicaine Genevoise placés en défense et ceux de la Milice Cantonale. Il seconde l’avoyer dans les tâches de la défense civile de la cité.

Art.3. Le Lieutenant de la Milice Cantonale est nommé par l’avoyer de Genève après consultation de l’État Major. Il sera fait appel à candidature et l'impétrant devra présenter de sérieuses références militaires pour postuler à la charge. Il seconde ce dernier dans le commandement de la Milice Cantonale.

Art.4. Les gradés qui encadrent la Milice Cantonale peuvent être soit des militaires de l’Armée Républicaine Genevoise, soit des miliciens promus par décision de l’Etat Major de Genève après consultation du Lieutenant de la Milice Cantonale. Dans ce second cas, leur grade sera Caporal de la milice cantonale, Sergent de la milice cantonale, etc., afin de les distinguer des militaires.

Art.5. Le Lieutenant de la Milice Cantonale est nommé à vie mais révocable à tout moment sur simple décision de l’avoyer. Il est membre de droit de l'Etat-Major de l’Armée Républicaine Genevoise.


3. Devoirs, services et équipement.

Art. 1. Chaque milicien a le devoir de verser son sang pour la cité de Genève lorsque les intérêts de celle-ci le réclament.

Art. 2. Chaque milicien doit se présenter sur la halle sur convocation de l’avoyer. Il pourra s’agir d’une opération de recensement et d’affectation dans les différentes lances, d'inspection où chaque milicien présentera son équipement et son armement, ou bien encore d’un ordre de mobilisation générale en cas de menace.

Art. 3. Chaque milicien a l’obligation de suivre les ordres et les consignes données par l’avoyer et transmises par son supérieur hiérarchique.

Art. 4. Chaque milicien doit faire le nécessaire pour se munir d’une épée et d’un bouclier ou pour les plus humbles d’un bâton et d’un bouclier. L’Avoyerie de Genève peut participer à l'armement de ses miliciens en fonction de l’état de ses caisses ainsi que du matériel disponible en réserve ou sur le marché de la ville.

Art. 5. Chaque milicien a le devoir de se doter d'une semaine de vivres pour son usage propre afin de se garantir une bonne santé durant les opérations militaires auxquelles il pourrait être affecté.


4. Paiement des soldes.

Art.1. Une solde pourra être versée aux miliciens participant à des opérations de défense sur les remparts ou en cas de guerre selon la durée de la mobilisation.

Art.2. Elle sera payée en poisson par l’Intendant de l’Armée Républicaine Genevoise en fonction de ce que sera l'état de la pêche au jour dit.
Les soldes pour les tours de défense effectués seront versées à la fin d’un tour complet de défense (3 jours).


5. Du non respect du service de la Milice Cantonale.

Chaque milicien pourra être poursuivi en justice dans les cas suivants :

Trouble à l’ordre public :

• Absence lors de la convocation de la Milice Cantonale en tant de paix.
• Manque de respect et de savoir vivre envers d’autres miliciens, soldats ou gradés.
• Non respect des ordres venant de l’avoyer ou de l’Etat Major.
• Tumulte et trouble à l’ordre public au sein de la Milice Cantonale.
• Non respect de la hiérarchie de la Milice Cantonale ou de l’Armée Républicaine Genevoise.

Trahison :

• Non respect de la charte de la Milice Cantonale.
• Désertion lors d’un tour de garde ou lors d’une mission, même si la personne était volontaire.
• Absence injustifiée ou trop longue sans en avoir rendu compte.
• Divulgation d’informations militaires en tout lieu et toute circonstance.
• Avoir une conduite nuisible à la Milice Cantonale ou l’Armée Républicaine Genevoise en tout lieu et circonstance.

Haute trahison :

• Désertion en cas de guerre ou d’attaque de la cité de Genève.


Cette présente Charte annule toutes les autres édits, chartes concernant la Milice Cantonale de la République de Genève faites au préalable à celle-ci. Cette Charte entre en vigueur dès sa signature et ce à valeur perpétuelle.

Fait à l'Avoyerie de genève le: 12 mars 1460

Approuvé par les membres du Consistoire de Genève suivant :
Adriano de Cianfarano, Bigmamma_de_c., Cameliane, Eireen, Freng Akhilleúsyon, Gaïadagoult, Garwin, Iskander, Meliandulys, Moirha, Ophy, Phonya, Precye, Sembreendevant, Tatoumi, Vignolles.

Scellé par:

John Edward
Avoyer de la République libre et souveraine de Genève.

À afficher, annoncer et appliquer.



EDIT: J'AI FAIT UNE ERREUR DANS LE PREMIER TEXTE OÙ APPARRAISSAIT LE TERME "CAPITAINE DE LA MILICE CANTONALE". C'EST UNE ERREUR QUI FÛT FAITE ET QUI A ÉTÉ REMPLACÉ COMME IL SE DOIT PAR LE "LIEUTENANT DE LA MILICE CANTONALE". DONC À RÉAFFICHER CORRECTEMENT SVP.

Alors, je sais que normalement c'est Melian qui s'en charge mais j'ai affiché dans l'index et à la suite des textes, à ces trois endroits:

- Les Lois de la Confédération Helvétique CH / Genève I : Décrets - Edits - Traités
- Bibliothèque des lois, Histoire de Genève et de ses habitants / [RP] Décrets et édits en vigueur de la CH et de Genève [Archivage]
- La halle de Genève / [RP] Décrets et édits en vigueur de la CH et de Genève

Eireen a écrit:

Alors, je sais que normalement c'est Melian qui s'en charge mais j'ai affiché dans l'index et à la suite des textes, à ces trois endroits:

Du tout. En général les avoyers archivaient les textes qui avaient été voté au cour du mandat.
Et pour suppléer le cas échéant, je pense qu'Izaac veille en général plus que je ne le fais moi même.

Perso un grand merci... J'ai une de ses difficultés avec les archivres et tout... Et Eireen, j,aime bien l'espèce d'index au début etc...

Idem POUR, on se mélangera moins les pinceaux avec les grades de l'ARG et de la Milice Cantonale