Vanitas loquace
chez moi : Genève qualité particulière : Conseiller et Procureur Cantonal inscription le : 10/01/2009
| Sujet: Hydre Ven 19 Fév - 15:06 | |
| Zazzera, Garance et Emmeran - Citation :
- DEPOT DE PLAINTE
République de Genève Contre: Garance Date: le 19 février 1458
Motif: Trouble à l'ordre public (candidature illégale à l'avoyerie de Genève)
Résumé des faits: A peine domiciliée depuis quelques jours, Garance se permet de se présenter à la fonction d'avoyer de Genève. Cela est strictement interdit par nos lois. Par ailleurs, des soupçons pèsent sur cette personne quant à son appartenance à une organisation jugée dangereuse par nos services de police, l'Hydre.
Ainsi: - Citation :
- Article I.3
La citoyenneté genevoise s'acquiert soit par la naissance à Genève, soit par l'établissement de sa résidence principale à Genève depuis un mois au moins. A cet effet, la douane tiendra un registre des personnes domiciliées à Genève. et - Citation :
- Chapitre Sixième : Du droit et devoir des citoyens Genevois
Article VI.1 Sont réservés au citoyens genevois : - le droit de vote à l'élection municipale - le dépot de candidature à l'élection municipale (Voir aussi Article II.4) - les postes de tribun et de conseillers municipaux
Article VI.2 Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et devra démissionner, le cas échéant. Témoin: Bigmamma, tribun de Genève - Citation :
- DEPOT DE PLAINTE
République de Genève Contre: Zazzera Date: 19 février 1458
Motif: Trouble à l'ordre public (candidature illégale à l'avoyerie de Genève)
Résumé des faits: A peine domiciliée depuis quelques jours, Zazzera se permet de se présenter à la fonction d'avoyer de Genève. Cela est strictement interdit par nos lois. Par ailleurs, des soupçons pèsent sur cette personne quant à son appartenance à une organisation jugée dangereuse par nos services de police, l'Hydre.
Ainsi: - Citation :
- Article I.3
La citoyenneté genevoise s'acquiert soit par la naissance à Genève, soit par l'établissement de sa résidence principale à Genève depuis un mois au moins. A cet effet, la douane tiendra un registre des personnes domiciliées à Genève. et - Citation :
- Chapitre Sixième : Du droit et devoir des citoyens Genevois
Article VI.1 Sont réservés au citoyens genevois : - le droit de vote à l'élection municipale - le dépot de candidature à l'élection municipale (Voir aussi Article II.4) - les postes de tribun et de conseillers municipaux
Article VI.2 Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et devra démissionner, le cas échéant. Témoin: Bigmamma - Citation :
- DEPOT DE PLAINTE
République de Genève Contre: Emmeran Date: 19 février 1458
Motif: Trouble à l'ordre public (candidature illégale à l'avoyerie de Genève)
Résumé des faits: A peine domicilié depuis quelques jours, Emmeran se permet de se présenter à la fonction d'avoyer de Genève. Cela est strictement interdit par nos lois. Par ailleurs, des soupçons pèsent sur cette personne quant à son appartenance à une organisation jugée dangereuse par nos services de police, l'Hydre.
Ainsi: - Citation :
- Article I.3
La citoyenneté genevoise s'acquiert soit par la naissance à Genève, soit par l'établissement de sa résidence principale à Genève depuis un mois au moins. A cet effet, la douane tiendra un registre des personnes domiciliées à Genève. et - Citation :
- Chapitre Sixième : Du droit et devoir des citoyens Genevois
Article VI.1 Sont réservés au citoyens genevois : - le droit de vote à l'élection municipale - le dépot de candidature à l'élection municipale (Voir aussi Article II.4) - les postes de tribun et de conseillers municipaux
Article VI.2 Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et devra démissionner, le cas échéant. Témoin: Bigmamma | |
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Garwin loquace
chez moi : Quelque part en France inscription le : 28/01/2008
| Sujet: Re: Hydre Sam 20 Fév - 21:10 | |
| Monsieur le Procureur,
J'ain inculpé ces 3 personnes avec date du procès au 24 février.
Est que Messire Lorad prend en charge les inculpations des Messires Diabolo et Conrad ?
Bien à vous. Garwin. | |
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Vanitas loquace
chez moi : Genève qualité particulière : Conseiller et Procureur Cantonal inscription le : 10/01/2009
| Sujet: Re: Hydre Sam 20 Fév - 22:25 | |
| Ca, il va falloir le demander à Messire Lorad. Cependant, il aurait au moins une raison de ne pas s'en mêler puisqu'il est lui-même candidat au poste d'avoyer.
Mais c'est à lui de voir et je respecterai sa décision. | |
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Garwin loquace
chez moi : Quelque part en France inscription le : 28/01/2008
| Sujet: Re: Hydre Dim 21 Fév - 0:46 | |
| Ce n'était qu'une question afin que chaque juge puisse se partager les affaires en cours. | |
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ulrich flâneur
chez moi : genève qualité particulière : conseiller d'opposition inscription le : 16/12/2009
| Sujet: Re: Hydre Dim 21 Fév - 8:36 | |
| Je crois que notre bon duc Villers vient de faire grâce à tous ces braves gens. Tel est le privilège du prince. Pour cette fois, je l'aime bien notre bon duc. Monsieur le juge Garwin, le Môssieur te dit de les laisser en paix. Range ton marteau, tu vas te faire mal. - Citation :
- [rp]
Nous, Geoffroy de Villers, Avoyer de Genève, après entretien avec Dame Garance, Porte-parole de l'Hydre, avons tenu et décidé de nous réunir sous l'égide de la paix des nations et des peuples, afin de démontrer que Genève se peut aussi d'être une terre d'accueil où les visiteurs animés de bons fonds sont les bienvenus.
Compte tenu que l'Hydre et ses membres ne sont animés d'aucune animosité à l'égard de Genève ;
Eut égard que le mouvement ne souhaite nullement accéder à la mairie et qu'il fait allégeance qu'aucun candidat ne sortira vainqueur des élections cantonales,
Je décide donc, sous mon entière responsabilité, de lever l'interdiction de séjour de l'Hydre sur les terres genevoises.
J'émets seulement les restrictions en matière d'emploi (uniquement mine et pêche pour eux) et le strict respect de la loi régissant les ventes sur le marché local.
Fait à Genève, le 20 février 1458.
Geoffroy de Villers, Avoyer de Genève.
[/rp] | |
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Notwen de la Concorde Bourgeois
chez moi : bonne humeur qualité particulière : Conseillère, banquière... inscription le : 27/11/2007
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Vanitas loquace
chez moi : Genève qualité particulière : Conseiller et Procureur Cantonal inscription le : 10/01/2009
| Sujet: Re: Hydre Dim 21 Fév - 10:25 | |
| Il a levé l'ordre d'expulsion, ce qui n'a rien à voir avec l'affaire qui nous occuppe. Il s'agit ici d'une infraction liée au fait qu'il est interdit de se présenter à l'avoyerie quand on est pas citoyen. | |
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