Admin
Inscrit le : 23 Juin 2007
Messages : 206
Sujet: Loi Martiale à Genève Jeu 6 Sep - 8:07
--------------------------------------------------------------------------------
L'alerte est donnée depuis plusieurs jours et Genève ne peut se resoudre à baisser sa garde et ainsi être à la Merci des pilleurs
Je demande à tous les villageois
A événements exceptionnels mesures exceptionnelles aussi je vais prendre les mesures suivantes
Citation:
IMPORTANT: Moi Dunhyll Mairesse de Genève prend dans l'urgence présente décision : Genève passe sous la loi Martiale
Toutes les personnes non Helvètes sont priés de rentrer leur Duché respectifs dans les 24 heures
Toute personne non Helvète est priée de donner les raisons de son passage à Genève les portes de la villes étant fermées ils devront demander à y entrer 24 heures avant leur arrivée
Tous groupe ou Corps d'armes ou de Lance non autorisés repéré aux portes de Genève sera aussitot mis en procés
La loi Martiale entre en vigueur ce jour le 7 septembre 1455
Message à tous les habitants sera envoyé
Cette décision mise au Conseil fédéral et sur la Halle ainsi que sur la Gargotte
Conseillers de Genève je vous demande de me soutenir dans cette décision de la plus haute importance
Phonya
Inscrit le : 30 Juin 2007
Messages : 75
Localisation : Genève...
Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Jeu 6 Sep - 8:18
--------------------------------------------------------------------------------
Bonjour Dunhyll,
Je vois que les choses se précipitent...
Juste une remarque.. il me semble que vous ne pouvez pas obliger les étrangers à regagner leur Duché... éventuellement quitter la ville.. mais leur destination vous ne pouvez pas en être "maitre".
Bon courage
A plus tard
Rigolove
Age : 26
Inscrit le : 04 Juil 2007
Messages : 150
Localisation : Genève
Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Jeu 6 Sep - 14:58
--------------------------------------------------------------------------------
Dunhyll la tyranne est de retour ! Tant mieux ! ;-)
Lou-Tse
Invité
Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Jeu 6 Sep - 15:56
--------------------------------------------------------------------------------
Favorable, vous avez mon soutien.
dada95
Inscrit le : 27 Juin 2007
Messages : 293
Localisation : Genève
Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Jeu 6 Sep - 17:11
--------------------------------------------------------------------------------
Et bien avec toi Dun !
Ca fait un moment que l'on défend la ville contre une menace qui rode autour, il faut faire le ménage.
davidlejuste
Inscrit le : 17 Juil 2007
Messages : 13
Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Jeu 6 Sep - 17:29
--------------------------------------------------------------------------------
Favorable à la défiance, mais je m'interroge effectivement sur l'application, et sur les implications que cela pourrait avoir avec le Conseil Fédéral.
_________________
dada95
Inscrit le : 27 Juin 2007
Messages : 293
Localisation : Genève
Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Jeu 6 Sep - 18:54
--------------------------------------------------------------------------------
davidlejuste a écrit:
Favorable à la défiance, mais je m'interroge effectivement sur l'application, et sur les implications que cela pourrait avoir avec le Conseil Fédéral.
Le maire est en droit si une menace plane sur la ville de déclarer la loi martial pour le bien de cette dernière.Article IV.3.c de la constitution de Genève.
Dunhyll
Admin
Inscrit le : 23 Juin 2007
Messages : 206
Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Ven 7 Sep - 17:00
--------------------------------------------------------------------------------
Alors parlons en !
Loi martiale avec effet rentrant et non sortant
Prévenir que les portes de la ville sont fermées sauf sur autorisation de séjour
Est ce possible ?
dada95
Inscrit le : 27 Juin 2007
Messages : 293
Localisation : Genève
Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Ven 7 Sep - 18:09
--------------------------------------------------------------------------------
Dunhyll a écrit:
Alors parlons en !
Loi martiale avec effet rentrant et non sortant
Prévenir que les portes de la ville sont fermées sauf sur autorisation de séjour
Est ce possible ?
" Loi martiale avec effet rentrant et non sortant " là j'ai pas bien compris l'effet
" Prévenir que les portes de la ville sont fermées sauf sur autorisation de séjour " Et bien là rien ne l'empèche si ce n'est la réalisation IG de cette article car comment interdire à qq de venir ou passer par Genève alors qu'il est sur un chemin et ne connait pas la loi martial en vigueur à Genève.
Et quel sanction pour celui qui ne respecte pas ? ça risque de faire pas mal de procès
Est ce possible ? et bien aprés recherche OUI, rien ne l'interdit surtout. Tout est en fait de savoir comment le faire respecter ?
Citation:
Charte helvète
Art 1.3 : Les cantons sont souverains. Les lois fédérales priment sur les lois cantonales. Tout domaine qui n'est pas délégué à la Confédération relève de la compétence des cantons .
davidlejuste
Inscrit le : 17 Juil 2007
Messages : 13
Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Ven 7 Sep - 19:03
--------------------------------------------------------------------------------
Le souci Dada, c'est que cet article ne dit pas que les relations extérieures, puisqu'en l'occurence c'est de cela dont il s'agit, relèvent du domaine cantonal ou confédéral.
Jusque à preuve du contraire, les relations avec les frontières ne sont pas du ressort des villes.
L'article de la Charte Helvétique suivant dit:
Citation:
Art 4.20 : Le Conseil fédéral peut décider de fermer les frontières helvètes s’il trouve que le territoire helvète ou ses institutions sont en danger.
Ce qui tant à dire qu'il y a subordination du cantonal sur le fédéral.
Il ne suffit pas que Genève ait une constitution pour qu'elle ait force de loi, elle est assujeti au moins en partie au droit fédéral.
Un autre exemple concernant notre armée:
Citation:
Art 4.19 : Le Conseil fédéral peut demander à chaque membre d'un service d'ordre helvète de partir au combat.
Ce qui est, ni plus, ni moins que le droit supérieur de la CH à réquisitionner les forces de Genève ou tout autre ville.
Nous devons, pour ma part, voir avec la Chancelière si nous n'allons pas à l'encontre de la CH et de ses intérêts.
_________________
dada95
Inscrit le : 27 Juin 2007
Messages : 293
Localisation : Genève
Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Ven 7 Sep - 20:05
--------------------------------------------------------------------------------
Citation:
Jusque à preuve du contraire, les relations avec les frontières ne sont pas du ressort des villes.
Tout à fait, mais là il sagit de fermé une ville et non pas une frontière, toute la différence est là d'ou mon interrogation sur la mise en oeuvre de cette mesure d'interdiction de la ville à un étranger lui demander de partir quand il est dans la ville, est une chose, le mettre en procés car il est entré sans autorisation alors que la CH ne l'interdit pas sur son territoire est plus compliqué
Un droit de passage est plus facile à mettre en place, une autorisation de séjour de 3 ou 4 jours max ok.
Ou plus pour MA en relation avec la ville ou le duché.
Citation:
Nous devons, pour ma part, voir avec la Chancelière si nous n'allons pas à l'encontre de la CH et de ses intérêts.
Dans tous les cas, il faut passer par le conseil sinon on va se retrouver comme avec sanstitres en procès
davidlejuste
Inscrit le : 17 Juil 2007
Messages : 13
Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Ven 7 Sep - 21:07
--------------------------------------------------------------------------------
Dada, Genève est une ville frontière, elle délimite de par sa position les frontières de la Franche Comté et au sud la Savoie, elle est sur le chemin des relations commerciales de ces deux Duchés, et les deux noeuds sur le trajet sont des noeuds hors CH, Genève n'étant qu'un passage obligé...
Citation:
Un droit de passage est plus facile à mettre en place, une autorisation de séjour de 3 ou 4 jours max ok.
Ou plus pour MA en relation avec la ville ou le duché.
Un droit de passage alors que la ville n'est concerné que par le transit et non par l'échange commercial, je ne pense pas que ce se soit déjà vu quelque part dans les royaumes.
_________________
dada95
Inscrit le : 27 Juin 2007
Messages : 293
Localisation : Genève
Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Sam 8 Sep - 8:01
--------------------------------------------------------------------------------
Citation:
Un droit de passage alors que la ville n'est concerné que par le transit et non par l'échange commercial, je ne pense pas que ce se soit déjà vu quelque part dans les royaumes.
Justement si, Genève l'avait déja fait, mais ce qu'il faut savoir c'est : est-ce possible ou pas de réaliser un droit de séjour avec une durée ? la réponse est oui c'est possible sous la loi martiale.
Citation:
Charte helvète
Art 1.3 : Les cantons sont souverains. Les lois fédérales priment sur les lois cantonales. Tout domaine qui n'est pas délégué à la Confédération relève de la compétence des cantons .
Tout domaine qui n'est pas délégué à la Confédération relève de la compétence des cantons et rien ne dis qu'un temps de séjour minimum dans une ville n'ai pas applicable par le maire.
davidlejuste
Inscrit le : 17 Juil 2007
Messages : 13
Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Sam 8 Sep - 16:32
--------------------------------------------------------------------------------
Ce n'est pas toujours un séjour Dada, ça peut n'être qu'un passage.
Quelqu'un ayant affaire à faire et se rendant de Saint Claude à Annecy ou à Lausanne, et obligé de transiter par Genève sans pour autant y séjourner.
En ce cas, on a tendance à interférer sur toute libre circulation, et là, ce n'est plus du tout du seul ressort de Genève
_________________
vincent623
Inscrit le : 10 Aoû 2007
Messages : 28
Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Sam 8 Sep - 18:22
--------------------------------------------------------------------------------
Ils peuvent demander une autorisation de passage
(il faut des autorisation pout tout maintenant )
Loi Martiale à Genève
Page 1 sur 3
Sujet: Loi martiale de septembre 1455 
Dim 6 Jan - 19:02
