Loi martiale de septembre 1455

Admin



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Sujet: Loi Martiale à Genève Jeu 6 Sep - 8:07

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L'alerte est donnée depuis plusieurs jours et Genève ne peut se resoudre à baisser sa garde et ainsi être à la Merci des pilleurs
Je demande à tous les villageois
A événements exceptionnels mesures exceptionnelles aussi je vais prendre les mesures suivantes
Citation:

IMPORTANT: Moi Dunhyll Mairesse de Genève prend dans l'urgence présente décision : Genève passe sous la loi Martiale
Toutes les personnes non Helvètes sont priés de rentrer leur Duché respectifs dans les 24 heures
Toute personne non Helvète est priée de donner les raisons de son passage à Genève les portes de la villes étant fermées ils devront demander à y entrer 24 heures avant leur arrivée
Tous groupe ou Corps d'armes ou de Lance non autorisés repéré aux portes de Genève sera aussitot mis en procés
La loi Martiale entre en vigueur ce jour le 7 septembre 1455


Message à tous les habitants sera envoyé
Cette décision mise au Conseil fédéral et sur la Halle ainsi que sur la Gargotte
Conseillers de Genève je vous demande de me soutenir dans cette décision de la plus haute importance




Phonya




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Jeu 6 Sep - 8:18

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Bonjour Dunhyll,

Je vois que les choses se précipitent...
Juste une remarque.. il me semble que vous ne pouvez pas obliger les étrangers à regagner leur Duché... éventuellement quitter la ville.. mais leur destination vous ne pouvez pas en être "maitre".


Bon courage
A plus tard




Rigolove




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Jeu 6 Sep - 14:58

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Dunhyll la tyranne est de retour ! Tant mieux ! ;-)




Lou-Tse
Invité




Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Jeu 6 Sep - 15:56

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Favorable, vous avez mon soutien.




dada95




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Jeu 6 Sep - 17:11

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Et bien avec toi Dun !

Ca fait un moment que l'on défend la ville contre une menace qui rode autour, il faut faire le ménage.




davidlejuste




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Jeu 6 Sep - 17:29

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Favorable à la défiance, mais je m'interroge effectivement sur l'application, et sur les implications que cela pourrait avoir avec le Conseil Fédéral.
_________________





dada95




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Jeu 6 Sep - 18:54

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davidlejuste a écrit:
Favorable à la défiance, mais je m'interroge effectivement sur l'application, et sur les implications que cela pourrait avoir avec le Conseil Fédéral.


Le maire est en droit si une menace plane sur la ville de déclarer la loi martial pour le bien de cette dernière.Article IV.3.c de la constitution de Genève.




Dunhyll
Admin



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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Ven 7 Sep - 17:00

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Alors parlons en !

Loi martiale avec effet rentrant et non sortant

Prévenir que les portes de la ville sont fermées sauf sur autorisation de séjour
Est ce possible ?




dada95




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Ven 7 Sep - 18:09

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Dunhyll a écrit:
Alors parlons en !

Loi martiale avec effet rentrant et non sortant

Prévenir que les portes de la ville sont fermées sauf sur autorisation de séjour
Est ce possible ?



" Loi martiale avec effet rentrant et non sortant " là j'ai pas bien compris l'effet


" Prévenir que les portes de la ville sont fermées sauf sur autorisation de séjour " Et bien là rien ne l'empèche si ce n'est la réalisation IG de cette article car comment interdire à qq de venir ou passer par Genève alors qu'il est sur un chemin et ne connait pas la loi martial en vigueur à Genève.
Et quel sanction pour celui qui ne respecte pas ? ça risque de faire pas mal de procès


Est ce possible ? et bien aprés recherche OUI, rien ne l'interdit surtout. Tout est en fait de savoir comment le faire respecter ?
Citation:
Charte helvète
Art 1.3 : Les cantons sont souverains. Les lois fédérales priment sur les lois cantonales. Tout domaine qui n'est pas délégué à la Confédération relève de la compétence des cantons .





davidlejuste




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Ven 7 Sep - 19:03

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Le souci Dada, c'est que cet article ne dit pas que les relations extérieures, puisqu'en l'occurence c'est de cela dont il s'agit, relèvent du domaine cantonal ou confédéral.

Jusque à preuve du contraire, les relations avec les frontières ne sont pas du ressort des villes.

L'article de la Charte Helvétique suivant dit:

Citation:
Art 4.20 : Le Conseil fédéral peut décider de fermer les frontières helvètes s’il trouve que le territoire helvète ou ses institutions sont en danger.


Ce qui tant à dire qu'il y a subordination du cantonal sur le fédéral.

Il ne suffit pas que Genève ait une constitution pour qu'elle ait force de loi, elle est assujeti au moins en partie au droit fédéral.

Un autre exemple concernant notre armée:

Citation:
Art 4.19 : Le Conseil fédéral peut demander à chaque membre d'un service d'ordre helvète de partir au combat.


Ce qui est, ni plus, ni moins que le droit supérieur de la CH à réquisitionner les forces de Genève ou tout autre ville.

Nous devons, pour ma part, voir avec la Chancelière si nous n'allons pas à l'encontre de la CH et de ses intérêts.
_________________





dada95




Inscrit le : 27 Juin 2007
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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Ven 7 Sep - 20:05

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Citation:
Jusque à preuve du contraire, les relations avec les frontières ne sont pas du ressort des villes.


Tout à fait, mais là il sagit de fermé une ville et non pas une frontière, toute la différence est là d'ou mon interrogation sur la mise en oeuvre de cette mesure d'interdiction de la ville à un étranger lui demander de partir quand il est dans la ville, est une chose, le mettre en procés car il est entré sans autorisation alors que la CH ne l'interdit pas sur son territoire est plus compliqué

Un droit de passage est plus facile à mettre en place, une autorisation de séjour de 3 ou 4 jours max ok.
Ou plus pour MA en relation avec la ville ou le duché.


Citation:
Nous devons, pour ma part, voir avec la Chancelière si nous n'allons pas à l'encontre de la CH et de ses intérêts.

Dans tous les cas, il faut passer par le conseil sinon on va se retrouver comme avec sanstitres en procès




davidlejuste




Inscrit le : 17 Juil 2007
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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Ven 7 Sep - 21:07

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Dada, Genève est une ville frontière, elle délimite de par sa position les frontières de la Franche Comté et au sud la Savoie, elle est sur le chemin des relations commerciales de ces deux Duchés, et les deux noeuds sur le trajet sont des noeuds hors CH, Genève n'étant qu'un passage obligé...

Citation:
Un droit de passage est plus facile à mettre en place, une autorisation de séjour de 3 ou 4 jours max ok.
Ou plus pour MA en relation avec la ville ou le duché.


Un droit de passage alors que la ville n'est concerné que par le transit et non par l'échange commercial, je ne pense pas que ce se soit déjà vu quelque part dans les royaumes.
_________________





dada95




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Sam 8 Sep - 8:01

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Citation:
Un droit de passage alors que la ville n'est concerné que par le transit et non par l'échange commercial, je ne pense pas que ce se soit déjà vu quelque part dans les royaumes.


Justement si, Genève l'avait déja fait, mais ce qu'il faut savoir c'est : est-ce possible ou pas de réaliser un droit de séjour avec une durée ? la réponse est oui c'est possible sous la loi martiale.
Citation:
Charte helvète
Art 1.3 : Les cantons sont souverains. Les lois fédérales priment sur les lois cantonales. Tout domaine qui n'est pas délégué à la Confédération relève de la compétence des cantons .


Tout domaine qui n'est pas délégué à la Confédération relève de la compétence des cantons et rien ne dis qu'un temps de séjour minimum dans une ville n'ai pas applicable par le maire.




davidlejuste




Inscrit le : 17 Juil 2007
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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Sam 8 Sep - 16:32

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Ce n'est pas toujours un séjour Dada, ça peut n'être qu'un passage.

Quelqu'un ayant affaire à faire et se rendant de Saint Claude à Annecy ou à Lausanne, et obligé de transiter par Genève sans pour autant y séjourner.

En ce cas, on a tendance à interférer sur toute libre circulation, et là, ce n'est plus du tout du seul ressort de Genève
_________________





vincent623




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Sam 8 Sep - 18:22

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Ils peuvent demander une autorisation de passage

(il faut des autorisation pout tout maintenant )




Loi Martiale à Genève

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Auteur Message
davidlejuste




Inscrit le : 17 Juil 2007
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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Sam 8 Sep - 18:42

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Jamais ça n'a existé dans les Royaumes cette notion, loi martiale ou pas, on risque de s'attirer les foudres des Duchés voisins si on va jusqu'à demander une autorisation de passage.

Séjourner, c'est déjà limite, si pour passer juste sur une route il faut une autorisation..
_________________





dada95




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Dim 9 Sep - 10:12

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vincent623 a écrit:
Ils peuvent demander une autorisation de passage

(il faut des autorisation pout tout maintenant )


On peux surveiller les habitants qui reste plus de 4 ou 5 jours + ou -, avec dame Phonya par la douane !
On peux demander aprés pk ils restent ?




Phonya




Inscrit le : 30 Juin 2007
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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Dim 9 Sep - 11:34

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Pourquoi pas préparer une lettre qui serait envoyée à tous les voyageurs,
leur souhaitant la bienvenue (restons... courtois)
leur donnant le lien vers les décrets de Genève (prévention) ...
et leur demandant les raisons de leur passage en ville? (courtois mais attentifs)

Plutôt que de "surveiller" les personnes...




dada95




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Dim 9 Sep - 11:39

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Phonya a écrit:
Pourquoi pas préparer une lettre qui serait envoyée à tous les voyageurs,
leur souhaitant la bienvenue (restons... courtois)
leur donnant le lien vers les décrets de Genève (prévention) ...
et leur demandant les raisons de leur passage en ville? (courtois mais attentifs)

Plutôt que de "surveiller" les personnes...



Bonne idée !

J'aime bien notre douanière




Dunhyll
Admin



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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Dim 9 Sep - 11:49

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Je suis aussi surprise par Phonya

Je n'ai point osé le demander car celà demande un travail qui parfois peut se réveler ardu
mais je pourrais aider s'il le faut en donnant une secrétaire à Phonya




Phonya




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Dim 9 Sep - 12:01

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dada95 a écrit:

J'aime bien notre douanière


Au menu ou à la carte Cher Dada?






Phonya




Inscrit le : 30 Juin 2007
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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Dim 9 Sep - 12:04

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Dunhyll a écrit:
Je suis aussi surprise par Phonya

Je n'ai point osé le demander car celà demande un travail qui parfois peut se réveler ardu
mais je pourrais aider s'il le faut en donnant une secrétaire à Phonya


Si la lettre est prête... je peux l'envoyer quand je fais la douane.




Dunhyll
Admin



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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Dim 9 Sep - 12:27

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Je vous prepare celà dans la journée




Phonya




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Dim 9 Sep - 12:37

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Dunhyll a écrit:
Je vous prepare celà dans la journée


D'accord.. je l'attends pour la douane de demain matin




dada95




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Dim 9 Sep - 12:39

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Phonya a écrit:
dada95 a écrit:

J'aime bien notre douanière


Au menu ou à la carte Cher Dada?






A la carte, pour le moment

Mais un jour qui c'est peut-ètre au menu




Phonya




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Dim 9 Sep - 12:52

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dada95 a écrit:


A la carte, pour le moment

Mais un jour qui c'est peut-ètre au menu


Pas de commande? ...

Les tarifs changent.. bientôt





davidlejuste




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Dim 9 Sep - 15:42

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Ah les plaisirs de la table ou de la bonne chair ou chère, c'est selon...

M'enfin je vois qu'on rationnalise les choses. Voilà une très bonne idée en fait ce courrier.

Les gens ne pourront pas dire qu'ils ne savaient pas, tout l'monde ouvre son courrier, enfin normalement...
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Dunhyll
Admin



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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Dim 9 Sep - 19:29

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Citation:
Bonjour

Vous êtes entré sur le territoire du Canton de Genève
La ville est sous surveillance policière
Vous êtes prié de vous présenter à la mairesse lors de votre passage afin de connaître la durée de votre séjour en nos murs
Si vous êtes mandaté par une ville ou Comté veuillez vous présenter avant de vendre sur notre marché
L’achat de nourriture pour la durée de votre séjour est autorisée
Si votre venue est voyage d’agrément, je vous souhaite la bienvenue, il ne sera pas dit que Genève n’est pas accueillante envers les visiteurs

Cordialement

Dunhyll

PS: ce courrier est envoyé à tous les arrivants sur le sol DU Canton de Genève n'y voyez pas une quelconque animosité personnelle à votre égard


J'ai fait cette lettre d'un cru sans doute quelques erreurs de sintaxe




dada95




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Dim 9 Sep - 19:51

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un peu rustre la lettre




Dunhyll
Admin



Inscrit le : 23 Juin 2007
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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Dim 9 Sep - 20:03

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c'est pas une invitation au bal non plus




Loi Martiale à Genève

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Rigolove




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Dim 9 Sep - 20:37

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J'ai fait quelques petites modifs... A vous d'en tenir compte ou pas !

Citation:
Bonjour

Bienvenue dans notre belle ville de Genève ! Si vos intentions sont bonnes, nous espérons que vous passerez d'agréables moments sur notre territoire.

Nous vous informons toutefois qu'en raison de révoltes organisées par des brigands voulant piller les richesses de la mairie, ainsi que de mouvements de troupe suspects dans notre région frontalière, la ville est sous surveillance et les mouvements sont réglementés.

Vous êtes ainsi prié de vous présenter à la mairesse lors de votre passage afin de lui indiquer la durée de votre séjour et les raisons de votre présence. Si vous êtes mandaté par une ville ou Comté veuillez l'indiquer avant de vendre sur notre marché

L’achat de nourriture pour la durée de votre séjour est bien entendue autorisé.

Cordialement

Dunhyll

PS: Ce courrier est envoyé à tous les arrivants sur le sol du Canton de Genève. Aidez nous à préserver notre cité !






Phonya




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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Dim 9 Sep - 20:44

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Je préfère la version de Rigolove.

Plus.. douce et plus cordiale




Dunhyll
Admin



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Sujet: Re: Loi Martiale à Genève Dim 9 Sep - 23:41

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[quote="Dunhyll"]Citation:
Bonjour

Vous êtes entré sur le territoire du Canton de Genève
La ville est sous surveillance policière
Vous êtes prié de vous présenter à la mairesse lors de votre passage afin de connaître la durée de votre séjour en nos murs
Si vous êtes mandaté par une ville ou Comté veuillez vous présenter avant de vendre sur notre marché
L’achat de nourriture pour la durée de votre séjour est autorisée
Si votre venue est voyage d’agrément, je vous souhaite la bienvenue, il ne sera pas dit que Genève n’est pas accueillante envers les visiteurs

Cordialement

Dunhyll Tyranne de Genève

PS: ce courrier est envoyé à tous les arrivants sur le sol DU Canton de Genève n'y voyez pas une quelconque animosité personnelle à votre égard


Bon on me dit Molasse !! je vais donc garder la lettre comme elle est c'est une lettre de police pas un carnet de bal
et je signe en plus




Loi Martiale à Genève

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