Plainte contre Habsbourg, Karlheinz et Paranoya- TOP(insultes en taverne)

Citation :

DEPOT DE PLAINTE
Date: le 6 janvier 1458

Ville de Genève
Contre: Habsbourg, Karlheinz et Paranoya

Motif: Insultes et menaces diverses en taverne. Ce qui constitue un Trouble à l'ordre public.

Résumé des faits: Les Sieurs Karlheinz, Habsbourg et Paranoya se sont rendu coupables, le 5 janvier 1458 de trouble à l'ordre public en agissant de façon indécente en taverne. Menaçant et insultant les Genevois présents, entre autre de prendre l'avoyerie.

Témoins: Bigmamma, Leilan, Rgmax et Geoffroy-de-villers

Pièces au procès:
Plainte de la police:


N.B.: le Parquet ne poursuit que pour TOP et demande au lieutenant de se contenter de rappeller la nécéssité d'un Laisser-Passer au contrevenant, le Sieur Habsbourg.

[hrp : pas habsbourg pour le LP ==> Paranoya]

[HRP: Habsbourg mais pas Paranoya tu veux dire. J'avais noté. Mais comme le Parquet ne poursuit pas pour le LP, ça n'a pas grande importance.]