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 Magenoir- TOP et diffamation [DOSSIER CLOS]

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AuteurMessage
Vanitas
loquace
Vanitas


chez moi : Genève
qualité particulière : Conseiller et Procureur Cantonal
inscription le : 10/01/2009

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MessageSujet: Magenoir- TOP et diffamation [DOSSIER CLOS]   Magenoir- TOP et diffamation [DOSSIER CLOS] Icon_minitimeSam 19 Déc - 10:02

Monsieur le juge,

Je demande aujourd'hui l'inculpation de Magenoir pour Trouble à l'ordre public et diffamation. Non seulement accuse-je Magenoir d'avoir incité la population à la désobéissance civile en appellant des citoyen à refuser le service de l'ost, mais aussi d'avoir diffamé Genève en insinuant son implication dans la prise du Château de Reims.

Toutes ces actions visent à nuire aux institutions de la République et à sa réputation à l'intérieur comme à l'exterieur de la Confédération Helvétique.

Pour toutes ces raisons, je demande donc que Magenoir soit jugé. Mais il est ambassadeur apostolique me direz vous. Vous avez raison! Mais il est aussi citoyen Helvétique. Ce faisant, il est soumis tout autant aux lois des cantons qu'au droit canon. Donc, ces poursuites sont non seulement possibles mais ne peuvent être comprises comme un outrage à l'égard du Saint Siège. Elle ne visent bien que la personne de Magenoir, citoyen de Lausanne.


Citation :
DEPOT DE PLAINTE

La République de Genève
Contre Magenoir

Motifs: Trouble à l'ordre public (appel à la désobéissance civile) et diffamation à l'encontre de la République de Genève.

Résumé des faits: Magenoir, ambassadeur apostolique de son état, s'est rendu coupable d'appel à la désobéissance civile en halle et nous pouvons soupçonner qu'il le fit en taverne. Par ailleurs, alors qu'il se trouvait sur notre territoire, Messire Magenoir a également fait entendre en gargote que Genève avait commandité le récent sac du Château de Reims. Or, nous savons qu'il n'en est rien. Ce faisant, Magenoir s'est rendu coupable de diffamation.
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Vanitas
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inscription le : 10/01/2009

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MessageSujet: Re: Magenoir- TOP et diffamation [DOSSIER CLOS]   Magenoir- TOP et diffamation [DOSSIER CLOS] Icon_minitimeSam 19 Déc - 14:03

Monsieur le juge, suite à un accord amiable entre Magenoir et le Parquet, je ne demande plus sa mise en procès. Pour votre information, la condition de l'abandon des poursuites était qu'il quitte Genève dès aujourd'hui.
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