| Amendement de la loi sur les duels [vote clos] | |
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+6iZaac dekos Vanitas Kirkwood Power Leprieure 10 participants |
Auteur | Message |
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Leprieure loquace
chez moi : Genève qualité particulière : aucune inscription le : 28/03/2008
| Sujet: Amendement de la loi sur les duels [vote clos] Mar 11 Aoû - 6:38 | |
| Suite au récent débat sur la loi encadrant les duels, je mets au vote l'amendement au texte proposé par vanitas, et je vote pour. - Citation :
- LOI ENCADRANT LES DUELS EN LICE OU SUR LES NOEUDS DE LA VILLE
Considérant le duel comme néfaste pour l'intérêt général et lui préférant les moyens non violents tels que prescrits par les Écritures pour régler les différends entre ses citoyens, mais ne désirant point l'interdire, l'Avoyer et le Conseil de la République Souveraine de Genève ordonnent que:
- Tout duel entre personnes de rang différent doit être annoncé préalablement à la mairie. - Tous duels entre personnages du même rang ne peuvent se passer qu'en lice, sous peine d'irrégularité. - Les duels en lice n'obéissent qu'aux règles de cette dernière. Les règles édictées par le présent texte ne s'y appliquent aucunement. - Les duels auront lieu sur le nœud près de la mine, uniquement le dimanche. - Le choix des armes appartient à l'offensé (celui qui est défié) Seules trois armes sont acceptées: les mains nues, le bâton et l'épée. Aucun des duellistes ne portera d'autre protection que ses vêtements. - Chaque duelliste doit se choisir un témoin qui veilleront à ce que l'Honneur et les règles chevaleresques du duel soient préservées, notamment en ce qui concerne le choix des armes. Ces témoins seront chargés de relater les événements en halle endéans les 10 jours. - Il est de la charge des autorités genevoises de faire connaitre à tous le lieu et la date du duel, le nom des témoins et le choix des armes, en vue de protéger l'intégrité physique des tiers. L'avoyerie fait connaitre cela en halle. - Seuls les porteurs d'épée ou de bâton ont le droit de duel. - Le duel dure au maximum un jour et uniquement le jour annoncé par l'avoyerie en halle. - La République considérant que la vie humaine est trop précieuse pour que quiconque d'autre que Deos soit autorisé à l'enlever, le duel s'arrête au premier sang. Les duels à mort sont strictement interdits. - Aucune des parties ne pourra engager un nouveau duel avec qui que ce soit moins de 5 jours après son dernier affrontement.
Tout manquement à ces règles sera assorti de lourdes sanctions : - Un duel qui aura eu lieu sans avoir été annoncé sera puni de 50 écus d'amende à payer directement au Lieutenant de police par chacune des parties. Si l'avertissement ne suffit pas, les autorités genevoises seront contraintes de séparer les duellistes par la force armée. - Si un tiers est lésé par un duel irrégulier, les duellistes seront jugés pour brigandage. - Si un tiers est lésé lors d'un duel régulier, les duellistes se partageront les frais dus aux dommages subis. - Le Lieutenant de police sera en droit de demander des éclaircissements aux témoins et aux parties si le récit du duel n'est pas en halle dix jours après les faits. Si 48 heures après avertissement cela n'est point réglé, le duel sera considéré comme irrégulier et puni de 50 écus d'amende pour les parties qui ne sont pas en règle. - La mort d'un des duellistes sera toujours suivie d'une enquête de police. Si celle-ci conclu à une intention homicide, le Procureur pourra poursuivre pour meurtre auprès du Tribunal. Si un décès survient lors d'un duel irrégulier, l'autre combattant sera d'office poursuivi pour meurtre. | |
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Power loquace
inscription le : 07/07/2008
| Sujet: Re: Amendement de la loi sur les duels [vote clos] Mar 11 Aoû - 8:08 | |
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Kirkwood Bourgeois
chez moi : Genève qualité particulière : grunt inscription le : 05/07/2008
| Sujet: Re: Amendement de la loi sur les duels [vote clos] Mar 11 Aoû - 11:01 | |
| Bon, j'voyons point trop pourquoi qu'y faudrions faire une loi, me rendant aux arguments du Vioque, ehu, pardon, d'Izaac. - Citation :
- - Le choix des armes appartient à l'offensé (celui qui est défié) Seules trois armes sont acceptées: les mains nues, le bâton et l'épée. Aucun des duellistes ne portera d'autre protection que ses vêtements.
. - Citation :
- - Seuls les porteurs d'épée ou de bâton ont le droit de duel.
J'ajoutions que mes arguments en ce qui concerne ces deux passages étions toujours entiers : 1) pourquoi limiter les armes du duel (après tout, si quelqu'un accepte la catapulte contre la hallebarde, ça le regardions) ? Quel intérêt de préciser les défenses de chacun : si l'un porte une plate italienne intégrale de 25 kg de l'armurier Gucci, alors que l'autre rien, chacun son problème, ou alors précisons l'égalité d'arme et de défense (et puis,c 'est du RP, pourquoi l'encadrer par la loi ?) 2) pourquoi mentionner "porteurs de bâtons et d'épée" alors que l'idée, c'estions de ne l'ouvrir qu'aux Genevois pleinement citoyens c'est-à-dire respectant leur service de l'Ost. Donc contre.
Dernière édition par kirkwood le Mer 12 Aoû - 10:29, édité 1 fois | |
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Vanitas loquace
chez moi : Genève qualité particulière : Conseiller et Procureur Cantonal inscription le : 10/01/2009
| Sujet: Re: Amendement de la loi sur les duels [vote clos] Mar 11 Aoû - 11:46 | |
| Deja répondu le mois dernier lorsque nous avions discuté la première Loi. C'est la même, elle est juste amendée pour s'adapter à l'apparition de la lice. Il arrive que des genevois veuillent en découdre avec des étrangers ou d'autres Helvètes. D'où la formule moins contraignante de "porteur d'épée ou de bâton" que "citoyen de plein droit de Genève." | |
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Vanitas loquace
chez moi : Genève qualité particulière : Conseiller et Procureur Cantonal inscription le : 10/01/2009
| Sujet: Re: Amendement de la loi sur les duels [vote clos] Mar 11 Aoû - 11:46 | |
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Kirkwood Bourgeois
chez moi : Genève qualité particulière : grunt inscription le : 05/07/2008
| Sujet: Re: Amendement de la loi sur les duels [vote clos] Mer 12 Aoû - 10:36 | |
| - Vanitas a écrit:
- Deja répondu le mois dernier lorsque nous avions discuté la première Loi. C'est la même, elle est juste amendée pour s'adapter à l'apparition de la lice.
Oui, j'me doutions, mais j'avions point été 'achement convaincu y'avions un mois... - Vanitas a écrit:
- Il arrive que des genevois veuillent en découdre avec des étrangers ou d'autres Helvètes. D'où la formule moins contraignante de "porteur d'épée ou de bâton" que "citoyen de plein droit de Genève."
Là par contre, d'accord, c'estions bien vu. Cela étant, puisque l'article suivant n'avions toujours aucun intérêt, pour les mêmes raisons que lors de ma précédente intervention, CONTRE ce projet de loi dans cette formulation - Citation :
- - Le choix des armes appartient à l'offensé (celui qui est défié) Seules trois armes sont acceptées: les mains nues, le bâton et l'épée. Aucun des duellistes ne portera d'autre protection que ses vêtements.
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Vanitas loquace
chez moi : Genève qualité particulière : Conseiller et Procureur Cantonal inscription le : 10/01/2009
| Sujet: Re: Amendement de la loi sur les duels [vote clos] Mer 12 Aoû - 10:58 | |
| Bah, j'imagine qu'on te convaincra pas sur ces règles RP, tu étais contre il y a un mois, il n'y a aucune raison que tu ais changé d'avis, mais bon... ce type de loi ne fera jamais l'unanimité, n'est ce pas? | |
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Leprieure loquace
chez moi : Genève qualité particulière : aucune inscription le : 28/03/2008
| Sujet: Re: Amendement de la loi sur les duels [vote clos] Mer 12 Aoû - 14:31 | |
| le vote continue, je rappelle qu'il s'agit de s'adapter à la lice et aussi d'encadrer les duels sur les noeuds de la ville entre personnages de niveaux différents... Bien sûr si quelqu'un a d'autres propositions, hormis pas de lois et dém***dez vous, je suis tout ouïe | |
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Kirkwood Bourgeois
chez moi : Genève qualité particulière : grunt inscription le : 05/07/2008
| Sujet: Re: Amendement de la loi sur les duels [vote clos] Jeu 13 Aoû - 14:38 | |
| - kirkwood a écrit:
- Cela étant, puisque l'article suivant n'avions toujours aucun intérêt, pour les mêmes raisons que lors de ma précédente intervention, CONTRE ce projet de loi dans cette formulation
- Citation :
- - Le choix des armes appartient à l'offensé (celui qui est défié) Seules trois armes sont acceptées: les mains nues, le bâton et l'épée. Aucun des duellistes ne portera d'autre protection que ses vêtements.
Comme j'le disions, y avions qu'ce passage là qui m'offusquions l'odorat législatif. On l'enlève, je votions pour le reste du texte en l'état ! Mais bon, sinon, vous pouvions ben vous passer d'ma voix, y'me semblions ? | |
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dekos loquace
chez moi : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, Schweizerische Eidgenossenschaft, Genève qualité particulière : aucune inscription le : 11/07/2009
| Sujet: Re: Amendement de la loi sur les duels [vote clos] Ven 14 Aoû - 19:14 | |
| Vu le nombre de duels (3 par an d'après Izaac) qui devrait d'ailleurs diminuer maintenant qu'il y a la lice, cette loi ne devrait plus vraiment être très utile... Mais bon, vu qu'elle est déjà faite, autant la garder :
Pour ! | |
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iZaac Bourgeois
chez moi : Genève qualité particulière : Babouches à grelot inscription le : 28/04/2008
| Sujet: Re: Amendement de la loi sur les duels [vote clos] Dim 16 Aoû - 19:59 | |
| toujours contre | |
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Rgmax loquace
chez moi : Genève inscription le : 16/09/2008
| Sujet: Re: Amendement de la loi sur les duels [vote clos] Jeu 27 Aoû - 7:45 | |
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Meliandulys Bourgeois
chez moi : - qualité particulière : Capitaine, le seul, l'unique inscription le : 27/06/2008
| Sujet: Re: Amendement de la loi sur les duels [vote clos] Dim 30 Aoû - 15:46 | |
| - Citation :
- Sans doute bien tard pour m'exprimer, et mon vote ne changera pas grand chose.
Une loi de plus... des libertés en moins... je ne la juge pas nécessaire. Je m'exprime donc contre.
Mélian. | |
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nicbur Juge cantonal
chez moi : Genève qualité particulière : Plus beau Seant de Genève inscription le : 27/11/2007
| Sujet: Re: Amendement de la loi sur les duels [vote clos] Dim 30 Aoû - 18:07 | |
| Le oui l'emporte sur ce texte, qui va lui aussi être promulgué | |
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lorad loquace
chez moi : Genève qualité particulière : rien du tout inscription le : 11/07/2009
| Sujet: Re: Amendement de la loi sur les duels [vote clos] Lun 31 Aoû - 1:26 | |
| - Citation :
- Nouveau conseiller, je dirais contre, mais je pense que les votes ont été bouclé hier....
Fait à Genève le 31 Août de l'an 1457
Lorad Dicarpetra Casaviecchi Conseiller Municipal Cultivateur Étudiant | |
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Rgmax loquace
chez moi : Genève inscription le : 16/09/2008
| Sujet: Re: Amendement de la loi sur les duels [vote clos] Mar 27 Oct - 8:57 | |
| vote clos et affiché en halle | |
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Meliandulys Bourgeois
chez moi : - qualité particulière : Capitaine, le seul, l'unique inscription le : 27/06/2008
| Sujet: Re: Amendement de la loi sur les duels [vote clos] Dim 27 Déc - 15:10 | |
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