| Plainte contre Qu1n pour fraude au marché | |
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Auteur | Message |
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queen65 loquace
chez moi : genève qualité particulière : Conseillère municipale inscription le : 28/07/2008
| Sujet: Plainte contre Qu1n pour fraude au marché Jeu 6 Nov - 0:32 | |
| Madame la Juge,
je dépose en ce tribunal le dossier de plainte suivant à l'encontre de Dame Qu1n: - Citation :
- Plainte de : Mairie de Genève
DEPOT DE PLAINTE date: 05/11/1456 Contre : Qu1n
Témoin : Leprieure, Notwen
Escroquerie : 30-10-2008 13:50 : Vous avez acheté à Qu1n 7 légumes pour 10,50 écus.
REGULATION DU COMMERCE A GENEVE 3. Règlements concernant les non-Genevois Les non-Genevois peuvent, sans autorisation : - acheter pain, viande, lait et légumes sans restriction, - acheter d'autres produits dans la limite d'un par jour, - mettre en vente un seul produit par jour.
C'est une multirécidiviste (dernières infractions les 14/08, 09/09 et 16/10), malgré qu'elle a toujours payé ses amendes, je demande une mise en procès étant donné qu'elle viole délibérémment les lois, puisqu'elle les connait bien. Il faut que cela cesse ! Il s'agit donc bien de fraude sur le marché manifeste avec multi-récidives. | |
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julho curieux
chez moi : HRP - Montréal, Qc qualité particulière : Visiteur inscription le : 02/03/2008
| Sujet: Re: Plainte contre Qu1n pour fraude au marché Jeu 6 Nov - 1:11 | |
| La plainte a été déposé, mais les témoin sont Powerjeff et Notwen | |
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queen65 loquace
chez moi : genève qualité particulière : Conseillère municipale inscription le : 28/07/2008
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Oce6 loquace
chez moi : Genève qualité particulière : Conseillère municipale inscription le : 29/04/2008
| Sujet: Re: Plainte contre Qu1n pour fraude au marché Jeu 6 Nov - 17:57 | |
| Madame le Procureur,
Je prends bonne note du dépot de plainte. Vous pouvez envoyer (en tant que Greffière ^^) les convocations.
Le procès sera ouvert à partir de dimanche 9 novembre, 14 h.
Dernière édition par Oce6 le Ven 7 Nov - 21:05, édité 1 fois | |
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Meliandulys Bourgeois
chez moi : - qualité particulière : Capitaine, le seul, l'unique inscription le : 27/06/2008
| Sujet: Re: Plainte contre Qu1n pour fraude au marché Jeu 6 Nov - 20:23 | |
| Madame le juge, madame le procureur, je souhaiterai ajouter mon témoignage dans cette affaire, l'ayant moi même surpris en train d'enfreindre à nouveau la loi. - Citation :
- 01-11-2008 21:40 : Vous avez acheté à Qu1n 1 fruit pour 10,55 écus.
01-11-2008 21:40 : Vous avez acheté à Qu1n 4 fruits pour 10,55 écus. | |
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Oce6 loquace
chez moi : Genève qualité particulière : Conseillère municipale inscription le : 29/04/2008
| Sujet: Re: Plainte contre Qu1n pour fraude au marché Jeu 6 Nov - 22:29 | |
| Messire Meliandulys, Dame Queen65 procureur va prendre bonne note de votre intervention. Vous recervrez une convocation pour venir témoigner lors du procès. Je vous remercie de votre civisme. | |
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queen65 loquace
chez moi : genève qualité particulière : Conseillère municipale inscription le : 28/07/2008
| Sujet: Re: Plainte contre Qu1n pour fraude au marché Ven 7 Nov - 14:48 | |
| Lettre de convocation envoyée à :
Messires Powerjeff et Méliandulys ainsi que Dame Notwen pour la partie témoin
Dame Qu1n en tant que prévenu.
Lettre à été envoyée à Maistres Kirkwood et Garwin en tant que avocat de la défense | |
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Power loquace
inscription le : 07/07/2008
| Sujet: Re: Plainte contre Qu1n pour fraude au marché Lun 10 Nov - 13:01 | |
| Power s'avança à la barre, s'éclaircit la voie et dit :
"Madame le juge,
Dans le cadre de mon mandat de Sergent Chef de la police de Genève, Je confirme avoir traité 2 affaires de ventes illégales au marché de la part de Qu1n les 14/08, et 09/09. La contre-venante a toutefois réglé ses amendes même si ça n'a pas été facile.
Je ne peux donner plus détails sur les 2 affaires, n'étant plus membre de la police, je n'ai plus les clés du bureau où sont stockés mes anciens dossiers."
Il renifla et attendit les éventuelles questions des 2 parties. | |
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Oce6 loquace
chez moi : Genève qualité particulière : Conseillère municipale inscription le : 29/04/2008
| Sujet: Re: Plainte contre Qu1n pour fraude au marché Lun 10 Nov - 18:49 | |
| Océane se demandait si elle allait s'en sortir ... Pas le temps de lever la séance d'un procès qu'il fallait en lancer un autre. Elle embrassa son mari qui était là, toujours prévenant et attentionné. Elle s'assit et : Pan, pan, pan La séance est ouverte. | |
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Notwen de la Concorde Bourgeois
chez moi : bonne humeur qualité particulière : Conseillère, banquière... inscription le : 27/11/2007
| Sujet: Re: Plainte contre Qu1n pour fraude au marché Mar 11 Nov - 3:05 | |
| Notwen s'avança à la barre. En regardant Dame Océane, elle s'adressa à la cour en ces termes :— Madame la Présidente, je confirme avoir vu l'accusée Dame Qu1n à plusieurs reprise vendre des produits au marché, ainsi qu'acheter des poissons. D'après mes livres de comptes, elle a : - le 14 août, vendu 4 légumes et acheté 5 poissons,
- le 30 octobre, encore venu 7 légumes.
Je reste à votre disposition pour toute précision complémentaire. | |
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Power loquace
inscription le : 07/07/2008
| Sujet: Re: Plainte contre Qu1n pour fraude au marché Mer 12 Nov - 17:12 | |
| Power s'avança à la barre, s'éclaircit la voie et dit :
"Madame le juge,
Dans le cadre de mon mandat de Sergent Chef de la police de Genève, Je confirme avoir traité 2 affaires de ventes illégales au marché de la part de Qu1n les 14/08, et 09/09. La contre-venante a toutefois réglé ses amendes même si ça n'a pas été facile.
Je ne peux donner plus détails sur les 2 affaires, n'étant plus membre de la police, je n'ai plus les clés du bureau où sont stockés mes anciens dossiers."
Il renifla et attendit les éventuelles questions des 2 parties. | |
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Meliandulys Bourgeois
chez moi : - qualité particulière : Capitaine, le seul, l'unique inscription le : 27/06/2008
| Sujet: Re: Plainte contre Qu1n pour fraude au marché Jeu 13 Nov - 20:21 | |
| Melian avait longuement retardé le moment de se présenter en salle d'audience, ça le rendait nerveux. De mauvais souvenirs remontaient à la surface, des souvenirs pas si lointain qu'il tentait d'occulter tant bien que mal.
Madame le juge,
Je confirme également avoir eu à faire avec l'accusé. Cette dernière se moquant de nos lois, continue ses importations sauvages faisant de l'ombre à nos paysans.
A la date du 1er Novembre, je lui ai acheter 5 fruits à 10,55 écus chaque, me doutant qu'il y avait quelque chose de pas net.
Je reste à votre disposition si besoin. | |
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Oce6 loquace
chez moi : Genève qualité particulière : Conseillère municipale inscription le : 29/04/2008
| Sujet: Re: Plainte contre Qu1n pour fraude au marché Jeu 13 Nov - 22:02 | |
| Océane avait écouté attentivement les divers témoignages.
Madame le Procureur, aucune témoin à décharge n'étant mentionné, la parole vous est donnée. | |
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queen65 loquace
chez moi : genève qualité particulière : Conseillère municipale inscription le : 28/07/2008
| Sujet: Re: Plainte contre Qu1n pour fraude au marché Ven 14 Nov - 21:27 | |
| Et allez, encore un MA frauduleux!!!! Mais cela ne finira donc pas pensait Queen tout en se levant pour faire son réquisitoire.
Madame la Juge,
Dame Qu1n est vraiment bien connue de nos services de police comme marchande ambulante frauduleuse. Comme entendu lors de l'audition des différents témoins, elle n'en est pas à son premier essai.
Et malgré qu'elle paye toujours ses amendes, il est grand temps de lui faire comprendre que cela n'est pas un passe droit pour notre marché!!!
Aussi, je vous demande de condamner Dame Qu1n pour escroquerie manifeste en multi-récidive ainsi qu'à une amende de 72 écus répartis comme suit : 12 écus de surtaxes (1 écus par produits mis en vente), 20 écus d'amendes, 20 écus pour multi-récidive et 20 écus pour le fait de ne pas s'être présentée en cette salle et pour tout le travail donné à nos policiers tout en s'en jouant.
J'espère que maintenant, elle aura compris que ce n'est pas ici qu'elle doit venir vendre en cachette ses produits!!! | |
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Garwin loquace
chez moi : Quelque part en France inscription le : 28/01/2008
| Sujet: Re: Plainte contre Qu1n pour fraude au marché Dim 16 Nov - 18:57 | |
| Je rentre aujourd'hui d'un long périple et en tant qu'Avocat, je m'étonne de n'avoir reçu aucune convocation à cette affaire.
Je n'ai que survoler le brillant réquisitoire de Mme le Procureur qui une fois de plus démontre ses talents d'oratrice en matière d'amende. Aussi laissez moi le temps de préparer la défense de cette DAme Qu1n. Merci. | |
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Garwin loquace
chez moi : Quelque part en France inscription le : 28/01/2008
| Sujet: Re: Plainte contre Qu1n pour fraude au marché Lun 17 Nov - 18:32 | |
| Madame le Procureur fait valser les écus sans se soucier des problèmes que pourraient rencontrer ma cliente. Nous ne sommes pas sur un marché. Il est évident que ma cliente a fraudé, je le reconnais, mais un peu d’indulgence, s’il vous plait. Elle a toujours payé ses amendes, reconnaissez au moins un peu ses efforts. Vous le savez comme moi, certains courriers n’arrivent jamais à destination. Preuve en est que je n’ai point reçu votre convocation. Alors je vous demande moins de sévérité, une peine oui mais une peine juste qui ne soit pas un boulet de plus dans la vie de cette dame. Je vous remercie de m’avoir écouté. | |
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Oce6 loquace
chez moi : Genève qualité particulière : Conseillère municipale inscription le : 29/04/2008
| Sujet: Re: Plainte contre Qu1n pour fraude au marché Lun 17 Nov - 21:33 | |
| Océane lisait en même temps un avis comme quoi le tribunal de Berne avait rendu son verdict.
Maitre Garwin, je vous remercie. Le tribunal confédéral a statué, je ne peux donc que me remettre à la décison prise. Et je les laisse faire appliquer la peine qu'ils ont prononcés.
Ce procès est donc clos. | |
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| Sujet: Re: Plainte contre Qu1n pour fraude au marché | |
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| Plainte contre Qu1n pour fraude au marché | |
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