[RP] Des conditions d'éligibilité à l'avoirie

Peux-tu mettre le texte en question ici Cha ?

Citation :

De la citoyenneté genevoise, de ses droits et de ses devoirs

Préambule – Le conseil des Bourgeois, considérant que la République de Genève a pour vocation d’être le phare de l’aristotélité, a résolu d’exposer dans ce texte les conditions permettant d’accéder à la citoyenneté genevoise. Celle-ci offre à tous les gens de bonne volonté la garantie première qui sied à tout individu, la liberté. Elle est ouverte à ceux qui aspirent à la prospérité et au bonheur de notre ville. Etre citoyen de Genève est un honneur et une fierté.

Art.1. Est citoyen bourgeois genevois tout habitant de Genève qui y a acquis une résidence. Cette citoyenneté est accordée à vie sauf en cas de déchéance.

Art.1bis. Un citoyen peut renier sa citoyenneté pour des raisons qui lui sont personnelles. Il ne sera alors plus possible pour lui de la recouvrer ultérieurement.

Art.2. Le gouvernement de la République se réserve le droit d'honorer du droit de bourgeoisie qui bon lui semble.

Art.3. Chaque citoyen a le devoir de respecter les lois et décrets de la République y compris ceux de paix religieuse. Il doit également payer ses impôts et observer strictement les règles édicté pour le Vendredi des Humbles.

Art.4. Tout citoyen, qu’il soit nouveau ou ancien, doit être recensé dans la milice cantonale de la République qui en assure la défense aux côtés de la Garde Genevoise. Ce service permet à Genève de renforcer sa défense en cas de menace. Elle prémunit aussi la ville des risques de tyrannie.
Le citoyen doit respecter la Charte de la Milice cantonale.

Art.5. Le citoyen genevois a le droit de voter et d'être élu. Il doit cependant avoir résidence depuis un mois au moins s’il veut se présenter à la charge d’avoyer.

Art.6. Tout citoyen a le droit de déposer candidature auprès de l'avoyer afin d'intégrer le conseil des bourgeois de la cité. Cependant, celle-ci ne sera validée qu'après avoir juré fidélité à Genève et prêté serment de prime allégeance en fonction de sa condition.

Art.7. Le gouvernement de la République de Genève s'engage à assurer la protection des intérêts de ses ressortissants où qu'ils se trouvent dans l'Aristotélité.

Art.8. La citoyenneté confère une protection judiciaire. En cas de procès, le citoyen genevois a le droit de se faire représenter par un avocat.

Ont participé au vote : Cromwell, Gaïa15, Queen65, Moi1711, Powerjeff et Tatoumi.
L'avoyère, Tatoumi.
Le 17 novembre 1458

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La première chose que je dirais est d'ordre général : il n'est pas de loi "débile". Une loi a pour vocation à la base de protéger. La notion de citoyenneté qui est abordée ici, je la connais bien, l'ayant vécue en Bretagne. C'est une sécurité pour une nation ou une ville qui est souvent sujet à convoitise de la part de l'ennemi.

Si ces articles de loi sont à rafraîchir, il ne faut pas non plus tomber dans l'excès inverse où on bazarde tout, ce serait une erreur monumentale.

A l'origine, cette loi a été faite pour éviter qu'un inconnu ne brigue un mandat sans connaître la cité. Un mois à observer et comprendre me semble le minimum nécessaire pour saisir le pouls de Genève. En deça, je préfère encore voir Hobb.

Le délai d'un mois deviendrait-il donc compressible que pour cette Eclypsse qui vous ôte la vue?

Emi sourit, elle aimait bien les contradictions....Elles étaient toujours révélatrices.

Qui a dit ça?

Emiliane.

Je plaisante.

Citation :

De la citoyenneté genevoise, de ses droits et de ses devoirs

Préambule – Le conseil des Bourgeois, considérant que la République de Genève a pour vocation d’être le phare de l’aristotélité, a résolu d’exposer dans ce texte les conditions permettant d’accéder à la citoyenneté genevoise. Celle-ci offre à tous les gens de bonne volonté la garantie première qui sied à tout individu, la liberté. Elle est ouverte à ceux qui aspirent à la prospérité et au bonheur de notre ville.
Principe d'ouverture, qui serait en faveur d'un aménagement.

Art.2. Le gouvernement de la République se réserve le droit d'honorer du droit de bourgeoisie qui bon lui semble.
Même remarque.
Art.3. Chaque citoyen a le devoir de respecter les lois et décrets de la République y compris ceux de paix religieuse. Il doit également payer ses impôts et observer strictement les règles édicté pour le Vendredi des Humbles.
Remarque inverse.

Art.5. Le citoyen genevois a le droit de voter et d'être élu. Il doit cependant avoir résidence depuis un mois au moins s’il veut se présenter à la charge d’avoyer.
Passage opposé.

Je me permet de ne garder dans ce passage que ce qui me paraît pertinent pour notre débat (à corriger si quelqu'un voit autre chose).
Le délai semble pertinent pour les raisons déjà évoquées (prendre la "température", l'ambiance et les habitudes de la cité), mais aucune loi ne peut tout prévoir.
Idée comme ça (peut-être idiote ou trop ouverte ?) : un amendement qui donne au consistoire la possibilité, ponctuelle, d'abréger en fonction de circonstances ? Idée à affiner, s'entend.

Vous êtes depuis plus longtemps que moi ici, à vous de décider j'en prendrai acte.

Là, c'est moi qui ne comprends pas ta phrase Cha.

Mais on va y arriver heinnnn !

ben il faut que le consistoire ait la possibilité d'autoriser exceptionnellement qu'un résident de moins d'un mois puisse se présenter si la situation l'impose

Parce qu'il y a toujours des exceptions à la règle, je suis pour changer la loi. Actuellement elle ne permet pas aux vieux alliés nouvellement genevois de se présenter. Mais elle le permet aux ennemis reconnus (il devrait y avoir une ligne sur eux) comme Hobb sous prétexte qu'ils résident ici.

Je pense que la loi, même changée devrait pouvoir obtenir une dérogation par le consistoire, le seul a même de prendre les meilleurs décisions dans l'intérêt de Genève.

Par contre je sais pas si ça concerne Eclypsse. Moi aussi je me considère comme nouveau et pourtant je suis là depuis plus d'un mois.

Je pense qu'au lieu de changer ce vieux texte, un décret permettant une autorisation exceptionnelle par vote à la majorité du conseil des bourgeois suffirait. (en prenant les membres du conseil de l'avoyer précédent évidemment). Ce serait plus simple juridiquement, un petit décret voté et hop!

- On se complique la vie pour pas grand chose. Otons les vieilleries et laissons les électeurs décider.

Citation :

Art.5. Le citoyen genevois a le droit de voter et d'être élu. Il doit cependant avoir résidence depuis un mois au moins s’il veut se présenter à la charge d’avoyer

Entièrement d'accord avec Izaac.

J'ai cherché un post que j'avais fait en arrivant à Genève, il donne la date de mon arrivée ici.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88334404&highlight=#88334404

Après je suis repartie en voyage.

Pour la sagesse sauce Isaac et que Genève sorte un peu la tête de l'eau, enfin cesse d'être risible.

ps: bienvenue demoiselle Eclypsse et bravo pour votre candidature à ce haut poste, en vous souhaitant bon travail et moins de prise de tête.

Proposition d'Izaac me va bien.

Citation :

La suppression semble préférable à un décret spécial car celui-ci aboutirait à peu de choses près au même résultat en vidant de son essence le texte originel puisqu'il suffirait de pondre un décret pour s'en affranchir. Or contrairement à l'amputation, il pourra faire naître des frustrations, pourquoi lui a-t-il pu et cela n'a pas été fait pour moi ?

Je suis donc favorable à la suppression même si l'idée du décret n'est pas mauvaise en soi mais les élections étant un domaine sensible, autant que les choses soient claires et équitables pour tous et ainsi se prémunir de difficultés.

Maethor