[RP] Genève contre Narisa

L'avoyerie de Genève souhaite porter plainte contre Narisa, commissaire au commerce du précédent conseil confédéral, pour le vol d'une partie du budget confédéral, soit 5000 écus, considérant qu'un septième de cette somme revenait au canton de Genève.

Bonjour Monsieur l'avoyer ex-Monsieur le juge,
Je vous prépare des petits oignons à la plainte contre Narisa.

Vous trouverez ici et là de quoi instruire la procédure contre mademoiselle Narisa, madame la procureur.

Merci Izaac...

Emi avait commencé à rédiger la plainte qu'elle transmettrait au juge décideur selon son bon vouloir et peut être quelques lois.

DÉPÔT DE PLAINTE :
Date : le 4ème jour de 146
Plainte de zarathoustra, pour Genève
Contre Narisa
Pour : Vol à l'encontre du conseil confédéral et de la ville de Genève pour 1/7ème de la somme.

Je qualifie ce crime :
De crime contre le peuple de Genève et helvète mais les pouvoirs ne me sont pas conférés pour celui-là...


Exposé des faits :
Narisa, commissaire au commerce du précédent conseil confédéral, est accusée du vol de 5000 écus, partie du budget confédéral.

Rappel à la loi :
"Sera poursuivie pour crime contre le peuple de Genève, toute personne qui [...] détourne un mandat cantonal ou pille la mairie."
Il est évident, sensé et irréprochable que se rendre coupable, ou accusée, de vol du conseil confédéral et par extension de Genève rentre, au minimum, dans ce cas.


Elle se rendit malheureusement rapidement compte du manque d’éléments pour compléter une plainte qu'elle voulait achever rapidement.
Elle se dit qu'il lui faudrait donc affronter la poussière qui la ferait éternuer sans modération et partit en râlant.

Emi écrit une missive à Zara, toujours en attente des moyens qui lui permettront de transmettre le dossier à un juge...qu'elle ne voyait jamais.

Citation :

Avoyer,
SI vous voulez une plainte, il me faudrait quelques détails de l'affaire...genre pour ....exposr les faits par exemple sinon la plainte ressemble à du gruyère-emmental et c'est pas....beau!
(y compris le lien vers le forum d'Izaac auquel je ne parviens pas)
EMi

Cher procureur,

L'instruction d'un tel procès n'est pas une chose simple, mais je crains ne rien avoir de mieux que les endroits que vous a indiqués Izaac (les liens sont valides pourtant). Vous pouvez toutefois vous associer avec les parquets des autres cantons, voire lancer une discussion à ce sujet en gargote, je suis sûr que vous trouverez des confédérés prêts à vous épauler, y compris parmi les équipes de l'actuel et de l'ancien conseil, ainsi que parmi les équipes judiciaires cantonales.

Mon cher avoyer,
Il ne me semble pas avoir parlé d'une difficulté quelconque à instruire.
Si je dois vous faire un rappel, le procureur instruit après avoir eu un rapport...ce qui lui permet ...d'instruire, bénédiction! Le proc n'est pas tenu d'instruire sur trois lignes et une demande, même si elle émane de vous très cher.
C'est donc ce rapport que je vous demande et un peu de bonne foi aussi...

Quand je l'aurais, si j'ai besoin d'aide, je saurai la trouver.

Le pillage des biens genevois est une infraction que l'on doit pouvoir poursuivre d'office, au nom de la république, sans qu'il ne soit besoin de porter plainte.

Dame Narisa, bocane, est accusée d'avoir volé 5000 écus, en 10 bourses de 500 écus, dans l'antépénultième nuit de 1461.

Si vous avez besoin d'aide pour les détails ou pour comprendre les rapports crpytiques de notre bailli Tofy, je vous aide volontiers.

Le procureur est tenu de recevoir la plainte. Elle peut prendre la forme d'un rapport lorsqu'il s'agit du guet ou autre gens de police, mais ce n'est pas forcément le cas. Il la juge recevable, et enquête pour ficeler un dossier d'accusation en bois massif que le juge ne pourra pas refuser. Ou il doute, et enquête pour savoir s'il y a bien lieu de donner suite à la plainte. On encore, il rejette la plainte, considérant qu'il n'y a pas lieu à instruire une procédure.

Si vous avez des questions à poser au plaignant, je suis à votre disposition. Quant à envisager d'éventuels rapports, c'est sans doute un peu trop tôt.

Narisa s'est réfugiée en Savoie, installé à Belley selon le rapport de Bocans qui l'ont traquée, malheureusement sans succès... Nous devrions demander à Chambéry de procéder à son extradition.

Merci Kartouche, j'avais ces informations à l administration, par Izaac.

Je ne demandais, aimablement, que quelques détails sur l'acte...Un vol par effraction? un vol par tromperie? un vol frauduleux parce que les clés lui sont tombées dans la main...en un jour, en 500...
Un peu un genre d enquête comme dit notre avoyer. Ce qui me permettrait de juger la plainte recevable, ou non, et de rédiger le dossier d'accusation comme il se doit.

Hmm, la garce a été nommée le 29 décembre à la mi-journée au poste de commissaire au commerce, en remplacement de monsieur David qui ne pouvait plus assumer ses fonctions.

Le 30 décembre en soirée, madame Megumi, chancelière de la Confédération, a été alertée par un commis du trésor que la garce avait atteint sa limite de dépenses quotidiennes. Monsieur Atila a remarqué, dans les rues de Grandson, les bourses rebondies de la garce, et a estimé sa fortune à plus de 5000 écus.

Le 4 janvier, après l'entrée en fonction du nouveau conseil, madame Tofy, bailli, a pu enquêter dans la trésorerie, et mettre à jour ce qui a été évoqué plus haut : la disparition de 10 fois 500 écus. Ce larcin a été commis le 29 décembre au soir, soit quelques heures à peine après que la garce avait été nommée au poste de commissaire au commerce.

La confédération étant composée de 7 villes égales en droit et en prétentions, on peut estimer le préjudice subi par Genève à environ 715 écus suisses.

Merci Germaine....
Je ne vois pas où ça me pose problème...je travaille, mais je te suis reconnaissante.

Et surtout, un vrai merci à Kartouche.

Quelle poésie dans votre acte d'accusation... Vos lettres d'amour doivent être des chefs-d'oeuvre...

Elles le sont...si l'homme auquel elles se destinent l'est aussi.

N'allez pas croire que je racole... j'ai passé l'âge.

Je ne crois rien....je cueille les compliments quand ils fleurissent.