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 [RP] ville de Genève vs Aqwa (RP : le procès honteux d'un roi)

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AuteurMessage
Emillane
Bourgeois
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chez moi : Geneve
qualité particulière : Procureur
inscription le : 17/11/2012

MessageSujet: [RP] ville de Genève vs Aqwa (RP : le procès honteux d'un roi)   Jeu 10 Jan - 22:23

Emi avait planché jours et nuits depuis 5 jours et 5 nuits pour écrire un acte d'accusation qui la faisait tantôt rire, tantôt...rire.
Mais, il y a un temps pour tout et rire ne traçant pas les voies de la justice, elle avait dû s'obliger à clore l'acte que l'on attendait d'elle.
Pourtant, quand elle le déposa sur la table de travail du juge, elle avait les yeux embués d'un rire qu'elle contenait encore....Penser qu'Aqwa pouvait être responsable de ses actes faisait renaître son rire, tant et plus....

DEPOT DE PLAINTE :

Date : 03/01/1461
Plainte de ville de Genève
Contre Aqwaqwaqwaqwa
Pour : Trouble à l’Ordre Public qui voulait paisiblement trouver le repos après une fin d'année trop arrosée

Exposé des faits :

Dans la nuit du 02 au 03 Janvier du nouvel an de grâce 1461 qui supplanta si aisément l’an 1460, le grand, le dément , le dépravé, l’unique Aqwa 1er est accusé de s’être égaré aux abords de la Marie…oups lapsus…mairie et d’avoir délibérément, en toute conscience s’il en possède une once , tenter de soudoyer un mur naïf et paisiblement installé en cette demeure depuis le début de son existence.

Par ailleurs, non content de pousser un mur qui ne demandait qu’à rester à sa place, il semblerait que l’homme sus cité hurlait à qui voulait l’entendre, et aux autres également, qu’une révolte s’entreprenait seul, avec bravoure ou bravade, il ne savait plus trop car les mots de trois syllabes et lui ça ne faisait pas qu’un…bref, qu’il menait sa révolte pour montrer son courage au monde et à Muse en particulier.
Deux témoins viendront corroborer ces faits relatés : Musartine que l’homme a pris à témoin bien avant un quelconque procès et Fernand qui grogne pour une raison qu’il exposera, s’il l’entend ainsi, au tribunal.

Rappel de la loi:
Chapitre Premier, article 2:
Les délits concernent les infractions graves qui entraînent la comparution devant le tribunal cantonal.
Les délits incluent les cas de tentative de corruption.
C'était bien là ce qu'avait tenté de faire Aqwa...Et quoi de plus vil que de tenter de corrompre un mur qui avait toujours été dans la droite ligne? Le crime était abject et à la gloire du roi....
Chapitre Deux, article 2
La personne ayant commis un délit se verra condamnée à verser à la mairie de Genève une amende maximale de 200 écus, assortie d’une éventuelle peine de prison de un à trois jours
La peine encourue est de 200 écus au maximum et de 1 à 3 jours de prison.

Chapitre Premier, article 3.2.
Sera poursuivie pour crime contre le peuple de Genève, toute personne qui tente de prendre la mairie pour renverser l’avoyer légitime.

Même s’il apparait qu’Aqwaqwaqwaqwa semblait tenter de renverser un mur et non pas l’avoyer, nous gardons cet élément en perspective.

Chapitre 2, article3
La personne ayant commis un crime se verra condamnée à verser à la mairie de Genève une amende maximale de 500 écus, assortie d’une peine de prison de un à dix jours. Le juge a la possibilité d’appliquer la peine de bannissement d’une durée de trois mois ou la peine capitale par écartèlement.
Ces peines pourront être assorties ou remplacées par des travaux d’intérêts publics ou des sanctions humiliantes telles que le pilori. Dans le cas où le coupable refuserait de se plier à ces décisions, il verrait sa peine immédiatement doublée.
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Gutemberg
Bourgeois
avatar

chez moi : Genève
qualité particulière : Aucune
inscription le : 25/05/2012

MessageSujet: Re: [RP] ville de Genève vs Aqwa (RP : le procès honteux d'un roi)   Ven 11 Jan - 14:04

Gutemberg s'installa dans son fauteuil et avec sa canne frappa trois coups secs

TOC TOC TOC je déclare l'audience ouverte dans l'affaire opposant la république de Genève au sieur Aqwaqwaqwaqwa !!


Avant de commencer je rappelle à tous le code de procédure applicable en notre cour de justice de Genève.

Citation :
Le procureur présente le dossier d'accusation, les preuves et la liste des témoins à charge et décharge.
Les témoins déposent séparément. Ils prêtent serment de parler sans haine et sans crainte, de dire toute la vérité, rien que la vérité.
On entend d'abord les témoins à charge, puis ceux à décharge oralement.
Chaque déposition terminée donne éventuellement lieu à un débat contradictoire.
Le juge est aussi président du tribunal et dirige donc les débats.
Une fois l'instruction terminée à l'audience, la parole est donnée au procureur qui prononce son réquisitoire et qui propose une peine.
Puis l'avocat de l'accusé plaide. Il peut y avoir réplique du procureur mais le conseil de l'accusé ou l'accusé ont toujours la parole en dernier.

Notes :
- Tous les dossiers d'accusation recueillis par la police sont transmis au procureur. C'est ce dernier qui saisit ensuite le juge en déposant officiellement plainte.
- Les personnes perturbant le déroulement d'un procès peuvent être exclues de la salle sur simple décision du juge. Elle peuvent aussi être condamnée à une contravention pour entrave à la justice.
- L'accusé est considéré comme innocent, tant que preuve n'a pas été faite de sa culpabilité.


Madame le Procureur, l'accusé a-t-il un avocat ?
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