AccueilFAQRechercherS'enregistrerConnexion

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetPartagez | 
 

 Kiri vs Gui452

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Emillane
Bourgeois
avatar

chez moi : Geneve
qualité particulière : Procureur
inscription le : 17/11/2012

MessageSujet: Kiri vs Gui452   Ven 4 Jan - 15:41

Ayant examiné la plainte de Kiri, Emillane décida de demander procès, jugement et condamnation pour l'homme si peu courtois....
Monsieur le juge, la plainte de Dame Kiri est recevable et l'homme mérite procès!


DEPOT DE PLAINTE :
Date : 27/12/1460
Plainte de Kiri
Contre Gui452
Pour : Brigandage sans discrétion et là où il ne faut pas….

Exposé des faits :
Dans la nuit du 26 au 27 décembre de l’an de grâce achevé 1460, le soi-disant dénommé Gui452 s’est emparé des biens d’une jeune femme innocente qui cheminait donc innocemment entre Lausanne et Genève. Non satisfait d’un bonjour un peu rustre, il s’est enfui en gardant pour lui les misérables 6 pains, 20 maïs et 46 écus que la jeune femme portait ….
Le procureur propose au bon juge de s’assurer que le dit homme ne voulait pas venir en aide à la jeune femme innocente en lui acheminant les biens jusqu’à destination et lui déposer en sa demeure.

Kiri qui ne rit plus depuis l’évènement, sera appelée à la barre pour témoigner à la défaveur du contrevenant qui sera entendu s’il nous plait.
Musartine pourra témoigner au tribunal de l’allure d’un homme en fuite.

Rappel de la loi:
Chapitre Premier, article 2:
Les délits concernent les infractions graves qui entraînent la comparution devant le tribunal cantonal.
Les délits incluent les cas d’escroquerie manifeste, de trouble à l’ordre public (diffamation, injures ou coups portés sur un tiers), de faux témoignages, de falsification de preuves, de possession de lance sans autorisation, de corruption et tentative de corruption, de fraude électorale ou tentative de fraude électorale, de pression et menaces sur un fonctionnaire cantonal et de brigandage.
Chapitre Deux, article 2
La personne ayant commis un délit se verra condamnée à verser à la mairie de Genève une amende maximale de 200 écus, assortie d’une éventuelle peine de prison de un à trois jours
La peine encourue est de 200 écus au maximum et de 1 à 3 jours de prison.
Revenir en haut Aller en bas
Gutemberg
Bourgeois
avatar

chez moi : Genève
qualité particulière : Aucune
inscription le : 25/05/2012

MessageSujet: Re: Kiri vs Gui452   Ven 4 Jan - 16:17

Gutemberg s'installa dans son fauteuil et avec sa canne frappa trois coups secs

TOC TOC TOC je déclare l'audience ouverte !!!

Avant de commencer je rappelle à tous le code de procédure applicable en notre cour de justice de Genève.


Citation :
Le procureur présente le dossier d'accusation, les preuves et la liste des témoins à charge et décharge.
Les témoins déposent séparément. Ils prêtent serment de parler sans haine et sans crainte, de dire toute la vérité, rien que la vérité.
On entend d'abord les témoins à charge, puis ceux à décharge oralement.
Chaque déposition terminée donne éventuellement lieu à un débat contradictoire.
Le juge est aussi président du tribunal et dirige donc les débats.
Une fois l'instruction terminée à l'audience, la parole est donnée au procureur qui prononce son réquisitoire et qui propose une peine.
Puis l'avocat de l'accusé plaide. Il peut y avoir réplique du procureur mais le conseil de l'accusé ou l'accusé ont toujours la parole en dernier.

Notes :
- Tous les dossiers d'accusation recueillis par la police sont transmis au procureur. C'est ce dernier qui saisit ensuite le juge en déposant officiellement plainte.
- Les personnes perturbant le déroulement d'un procès peuvent être exclues de la salle sur simple décision du juge. Elle peuvent aussi être condamnée à une contravention pour entrave à la justice.
- L'accusé est considéré comme innocent, tant que preuve n'a pas été faite de sa culpabilité.

Madame le Procureur, l'accusé est-il présent ou en fuite ? A-t-il un avocat ?
Revenir en haut Aller en bas
iZaac
Bourgeois
avatar

chez moi : Genève
qualité particulière : Babouches à grelot
inscription le : 28/04/2008

MessageSujet: Re: Kiri vs Gui452   Sam 5 Jan - 9:07

Citation :
05/01/1461 04:05 : Vous avez frappé Gui452. Ce coup l'a probablement tué.
05/01/1461 04:05 : Vous avez engagé le combat contre Gui452.

Je crois qu'on peut classer l'affaire. et relaxer l'accusé.

_________________
Heureux soient les fêlés, car ils laisseront passer la lumière
Revenir en haut Aller en bas
Gutemberg
Bourgeois
avatar

chez moi : Genève
qualité particulière : Aucune
inscription le : 25/05/2012

MessageSujet: Re: Kiri vs Gui452   Sam 5 Jan - 10:06

Excellent, justice est faite.

L'accusé est relaxé. Affaire classée.
Revenir en haut Aller en bas
Kiri

avatar

chez moi : Geneve
qualité particulière : aucune
inscription le : 03/01/2013

MessageSujet: Re: Kiri vs Gui452   Dim 6 Jan - 22:46

Kiri, passant dans le coin, entendit la mésaventure de son agresseur... Elle sourit et se remit enfin à rire, elle avait sa vengeance...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Kiri vs Gui452   

Revenir en haut Aller en bas
 
Kiri vs Gui452
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Purée de pommes de terre au kiri
» Pâtes sauce kiri citron ciboulette accompagnée de saumon
» Là tout de suite, qu'y a-t-il dans votre frigo ?
» BB de presque 11 mois qui ne veut plus de lait le soir....,
» Bébés de 9 mois qui ne veulent plus leur 500ml de laitage

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
 :: Cour souveraine de Justice [lecture & écriture pour tous] :: Salle d'audience-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: