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 [RP] Musartine VS Gyllaume

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musartine
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MessageSujet: [RP] Musartine VS Gyllaume   Mar 18 Déc - 8:32

Acte d'accusation
Musartine Versus Gyllaume

Date :le 18 Décembre 1460

les faits :

le 17 Décembre 1460, fut conclut par voix orale, en taverne, un contrat de vente entre Musartine et Gyllaume.
Celui-ci comprenait la vente de 16 poissons à 17,10 écus, et 1 sceau à 43 écus.
Le contrat fut scellé par Musartine, avec les mythiques crachat au sol et la prononciation de la phrase "cochon qui s'en dédie". Tout le monde sait que ces élèments sont d'une valeur inestimable lors de la conclusion d'un contrat.
Mais Gyllaume n'aacheté que les poissons, et s'est refusé à l'achat du sceau, une fois les poissons dans son panier de parfaite petite ménagère.

Nous avons donc là affaire un escroc, un voleur de la pire espèce : celui qui ne respecte pas un contrat, ni le marché.

nature de l'infraction : escroquerie

Rappel de la loi violée :

Aucune loi ne cadre ce genre de méfaits, aussi, l'affaire tombe sous le coup du silence de la loi :

Chapitre V: Le Silence de la Loi

En cas de silence de la loi, le juge décidera seul, en total respect de la charte du juge ainsi que des jurisprudences, de la suite à donner au dépôt de plainte du procureur.
Il sera libre de qualifier comme bon lui semble les actes d'accusation.
Il ne pourra lui être reproché de ne s'appuyer sur aucune loi écrite dans la mesure où il respecte le bon sens et l'ordre moral.

Témoins

Luc_la_misère
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Gutemberg
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MessageSujet: Re: [RP] Musartine VS Gyllaume   Mar 18 Déc - 20:36

J'ai envoyé ce jour à messire gyllaume le message suivant :

Citation :
Messire Gyllaume

vous avez conclu avec dame musartine, devant témoin, un contrat oral aux termes duquel vous vous engagiez à lui acheter ce 17 Décembre 1460 les articles suivants : 16 poissons à 17,10 écus, et 1 sceau à 43 écus.

D'après la plaignante, vous n'avez respecté qu'une partie de ce contrat puisque vous n'avez acheté que les poissons.

Je vous demande en conséquence d'acheter, comme convenu le seau à 43 écus faute de quoi je me verrai contraint d'ouvrir votre procès. Il est dans votre intérêt de ne pas en arriver jusqu'à là car en cas de condamnation, la peine prononcée sera bien plus lourde que les 43 écus que vous vous étiez engagé à payer.

Dans l'attente de votre réponse, recevez mes salutations.

Gutemberg, Juge de Genève.

PS : En absence de réponse de votre part sous 24h, je considérerai votre silence comme un refus.
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gyllaume
flâneur
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MessageSujet: Re: [RP] Musartine VS Gyllaume   Mar 18 Déc - 21:25

Citation :
Bonjour Sire Gutemberg ,


Je me vois confus de toute cette affaire qui est un fâcheux mal entendu . Loin de moi l'idée d'escroquer Dame Musartine ,j'ai simplement pour ma part proposé un contrat de 30 poissons et d'un sceau à 43 effectivement. Mais voilà je n'en ai acheté que 16 attendant les 14 autres pour acheter le sceau et honorer mon contrat !
Voyez vous comme je suis de bonne foi je suis encore à Genève ce jour . C'est un profond malentendu .

Aussi je suis près à revendre les 16 poissons à Dame Musartine au même prix et à payer un écus symbolique de réparation ;pour en finir au plus tôt avec cette affaire comme il en est de coutume si j'en crois les textes de loi :

"
I.1 les contraventions
Les infractions mineures sont appelées « contraventions ». Il s’agit des cas d’escroquerie mineure (Art. III.2.1) et d'entrave à la justice.
[...]
La recherche de règlement à l’amiable est prioritaire. En cas de refus d’obtempérer dans les 48 heures, le contrevenant sera présenté devant le tribunal cantonal."


Veuillez croire à l'expression de ma considération;

Gyllaume
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Gutemberg
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MessageSujet: Re: [RP] Musartine VS Gyllaume   Mar 18 Déc - 21:50

Réponse envoyée ce jour

Citation :
Messire Gyllaume,

un contrat est un contrat, veuillez le respecter.

Il n'est pas question pour dame Musartine de reprendre ses poissons. Je vous demande d'acheter son seau à 43 écus actuellement en vente pour clore cette affaire.

Salutations

Gutemberg, juge de Genève.
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gyllaume
flâneur
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MessageSujet: Re: [RP] Musartine VS Gyllaume   Mer 19 Déc - 1:11

Citation :
Messire le juge,

J'ai souscrit pour un contrat de 30 poissons alors soit le contrat sera honoré si je rempli.


Je vous pris de contacter Messire Antoine et Mesire Rouls qui ont tout deux été témoin de la scène et qui sauront vous confirmer que le témoin de l'accusation était en état d’ébriété au moment des fait, et que j'ai toujours insisté sur un contrat de 30 poissons.

Je considère que la transaction n'est tout simplement pas terminée .

Maintenant si les marchandises était réservé pour un contrat à 16 poissons ,j'ai acheté par inadvertance ces poissons ,dans ce cas comme il est de mise lorsque quelqu'un se saisit d'un produit qui ne lui était pas destiné ,l'on remet en vente les produits au même prix et on oubli.




Veuillez croire en ma considération
Gyllaume
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Gutemberg
Bourgeois
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chez moi : Genève
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MessageSujet: Re: [RP] Musartine VS Gyllaume   Mer 19 Déc - 8:56

Citation :
Messire Gyllaume
Sans conciliation entre les deux parties il semblerait que nous allons droit au procès.
Avez vous un avocat ? si non, je vous recommande messire Leo qui pourra assurer votre défense et vous aurez la possibilité d'appeler vos deux témoins à la barre.
J'ai demandé à notre avoyer messire Izaak d'assurer la fonction de procureur adjoint étant donné que dame musartine ne peut cumuler le rôle de plaignante et de procureur.
Salutations
Gutemberg, juge de Genève.
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musartine
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MessageSujet: Re: [RP] Musartine VS Gyllaume   Mer 19 Déc - 21:43

un arrangement a été trouvé !
Gyllaume m'a acheté un seau à 42 écus, seau livré et tout et tout !

je retire ma plainte donc.
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Gutemberg
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MessageSujet: Re: [RP] Musartine VS Gyllaume   Jeu 20 Déc - 18:46

Tout est bien qui finit bien donc...
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