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 discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb

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nicbur
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chez moi : Genève
qualité particulière : Plus beau Seant de Genève
inscription le : 27/11/2007

MessageSujet: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Dim 15 Avr - 21:14

Ca faisait une éternité que l'Issime n'avait mis les pieds en avoierie. Mais il retrouva facilement son chemin, à la recherche de l'avoyer. Se ballader ainsi faisait remonter en lui des souvenirs lointains, à l'époque où il était avoyer, mais je vous parle d'un temps que les moins de 20 ans ne peuvent pas connaitre, alors, passons.

Messire avoyer, J'ai uni, en ma qualité d'avoyer de la Cité Genevois, le 25 septembre 1457 La Dame Phonya et le Sieur Sembreendevant. A ce jour, l'épouse souhaite être libérée de cette union. Un avoyer les ayant unis, il me semble que seul un avoyer peut les désunir.

Si vous le souhaitez, je peux vous assister et être greffier, afin de prévenir les parties et les convoquer à la signature de votre acte de désunion.

_________________

Plus beau Seant de Genève
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SembreEnDevant
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chez moi : Entre Genève et les flots bleus
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inscription le : 06/01/2011

MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Dim 15 Avr - 23:09

Mon cher Nicbur, il n'appartient pas à l'avoyer de modifier les registres officiels en l'absence du consentement unanime des deux époux. Cette condition est elle réalisée ?
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tatoumi
Bourgeois
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chez moi : Genève
qualité particulière : ancienne capitaine souleuse
inscription le : 01/12/2007

MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Lun 16 Avr - 0:41

Le codex dit quoi ?
En l'absence, l'avoyer et ou son conseil en décide.
Point, oui, moi je dis point.
Qu'un juriste ou archiviste me sorte un parchemin signé d'un avoyer genevois qui dit l'inverse...

_________________
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nicbur
Juge cantonal
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chez moi : Genève
qualité particulière : Plus beau Seant de Genève
inscription le : 27/11/2007

MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Lun 16 Avr - 21:13

Nicbur fut surpris que Tatou et Sembre soient les deux premiers à intervenir.

Sembre, il me semble qu'aucun texte de loi applicable à Genève impose le consentement unanime des parties pour dénoncer un contrat.

En regardant Tatou

L'inverse non plus d'ailleurs. Aucun texte ne précise explicitement qu'on peut résilier un contrat sur la simple demande d'une des parties.
A mon sens, il convient par conséquent de raisonner en fonction de la nature des contrats.

En l'espèce, il s'agit d'un mariage. Ce contrat est celui par lequel un homme et une femme choisissent de s'unir afin de montrer leur amour au monde. Si l'une des parties n'aime plus, il me semble légitime de pouvoir résilier ce contrat.


[HRP: mes excuses au joueur de Sembre, que je n'ai pas pris le temps de prévenir.]

_________________

Plus beau Seant de Genève
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Freng Akhilleúsyon
loquace


chez moi : Lausanne
qualité particulière : Maître du monde
inscription le : 06/08/2010

MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Lun 16 Avr - 22:03

Où est le texte sur le mariage? Je ne l'ai pas trouvé dans les registres des lois.
Et est-ce que l'on peut voir le contrat de mariage.
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Freng Akhilleúsyon
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chez moi : Lausanne
qualité particulière : Maître du monde
inscription le : 06/08/2010

MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Lun 16 Avr - 22:20

http://mairiegenevoise.forumactif.info/t1419-annulation-de-mariage-et-adoption?highlight=mariage

Là, on voit que c'est au juge de casser un mariage. Aucune loi n'est citée, je ne peux donc pas voir s'il y a eu modification entre temps.

S'il n'y a eu aucune modification, le lieu le plus approprié pour débattre de cela est dans mon bureau.
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Dioscoride.
Bourgeois
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chez moi : Genève
qualité particulière : Ne rend pas de comptes
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MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Lun 16 Avr - 22:48

Il sort de sa réserve Dioscoride...ça devait arriver...si un jour on écrit ne ode à la patience et à la sérénité pour sûr, il ne sera pas dans les rimes...

Mais bon Deos de quoi parlez-vous ?
Contrat, condition, loi...

Vous, genevois vous vous dites libres et fiers, fiers de votre cité, du Phare comme vous vous plaisez à dire et vous ne voyez pas la lumière ? Il est vrai que c'est au pied de l'édifice qu'elle est la moins visible mais quand même, écoutez donc Phonya avant de fouiller dans vos papelards.

Quel intérêt de vouloir que cette cité soit témoin d'une union, d'un vœux des plus personnels pour s'y retrouver prisonnier ? Est-ce cela la liberté ? C'est donc ainsi que notre chancelier conçoit et vante les valeurs de notre république ? C'est ainsi qu'il illustre la parole de Genève ? La notre ? Pas la mienne en tout cas.

C'est ce même bonhomme, sicaire du Lion qui dit combattre avec ses compagnons les mensonges et le pouvoir qu'ont les prêtres sur leurs ouailles? Ceux qui galvaude le vœux d'une femme, d'une concitoyenne, ne méritent donc pas la même sort que ceux qui détournent la parole de Deos ? Et ensuite vous demanderez aux Genevois de dénoncer les pratiques de l'Eglise Aristotélicienne qui fait du mariage un acte irrémédiable ? Ils vont venir se gausser sous nos murs bientôt et vous allez utiliser cet exemple de société pour les railler ?

Dites moi que c'est une farce, vous allez à présent soumettre ça à un débat ? A un vote aux côtés des soldes de la garde ou d'une intervention en Catalogne ? Au juge qui ne sait quoi faire d'autre ?

John, prends ton courage à deux mains et mets un terme à cette mascarade, n'attends pas ton remplaçant et sors digne de ces fonctions que tu t'es appliqué à mener à bien malgré les embuches...et parfois mes reproches !

Ce soir j'ai honte...jamais je ne demanderai que Genève soit témoin de mes pensées les plus profondes. Deos, le vent et les étoiles le seront car ne peuvent me décevoir comme vous faites.
Si Genève c'est vous, c'est Sembre le perfide, alors non...ça n'en vaut pas la peine.


Déçu, écœuré par ce qu'il peut entendre quitte la salle...
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Freng Akhilleúsyon
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chez moi : Lausanne
qualité particulière : Maître du monde
inscription le : 06/08/2010

MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Lun 16 Avr - 22:59

Bon, maintenant qu'il est sorti j'espère que nous pourrons parler avec un peu de tranquillité.
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Personne
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inscription le : 27/11/2007

MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Lun 16 Avr - 23:01

Phonya arrête Freng dans ses élucubrations.

Ce mariage n'a jamais été reconnu par un homme de loi.
Il n'a jamais été certifié par une justice parce que le Codex Genevois ne statue pas sur le mariage.
Vous pouvez parler d'affaires précédentes.
Vous ne pouvez pas vous en servir pour intervenir ici.
Elles ne font pas preuves de loi .

Maintenant, je vous prierai de partir, personne ne vous a convié.

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Cameliane
Bourgeois
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chez moi : Dans les bras de son époux. Ou à genoux devant lui. Pour lui emberlifiquoter ses lacets.
qualité particulière : Capitaine de l'Edelweiss
inscription le : 07/08/2009

MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Lun 16 Avr - 23:09

Passe dans le couloir... entend des interpellations, et finalement entre...

- Bonjour à tous... La situation que vit Phonya n'est pas un instant enviable... même si ce ne sont pas mes affaires de me mêler ainsi de celles des
autres, je pense que ce que peut faire un avoyer, il peut le défaire, et sans obligatoirement l'accord des deux parties... un juge n'a rien à voir là dedans, même s'il eut un précédent. Si Phonya désire mettre fin à son union, c'est son droit le plus strict et personne n'a rien à redire à cela. Laissez-la tranquille, et comme le dit Dios, John n'a qu'un papier à signer pour qu'elle soit enfin en paix... Désolée d'être intervenue mais à un moment, à voir la tournure que ça risque de prendre, ça fait peur... Libertés genevoises, respectons-les...


Dernière édition par Cameliane le Lun 16 Avr - 23:12, édité 1 fois
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Freng Akhilleúsyon
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chez moi : Lausanne
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MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Lun 16 Avr - 23:10

On appelle cela la jurisprudence. Elle fait parti des trois sources juridiques.

Donc, cela sert justement, même si ce n'est pas une loi.


Pour en revenir au sujet, le codex dit qu'en cas d'incertitude légale c'est au juge de voir et de faire avec la jurisprudence.

EDIT : Ecrit en même temps que Camy
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Personne
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inscription le : 27/11/2007

MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Lun 16 Avr - 23:28

Vous parlez d'une annulation de mariage.
Je ne l'ai pas demandée.
Juste une dissolution.
Il n'y a pas de jurisprudence et gardez vous bien de la faire de ce cas.
Vous n'êtes pas concerné.
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Freng Akhilleúsyon
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chez moi : Lausanne
qualité particulière : Maître du monde
inscription le : 06/08/2010

MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Lun 16 Avr - 23:36

Vous avez raison de me reprendre sur le terme. D'ailleurs, en relisant l'autre sujet il s'agit bien aussi d'une dissolution et non d'une annulation.

Par contre, jurisprudence il y a déjà.

Et au vu de la situation, je suis concerné.
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Precye
curieux
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chez moi : Genève
qualité particulière : EX Vice-chancelière de Genève et j'en passe....Ambassadrice de la République de Genève en Principauté de Catalogne
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MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Lun 16 Avr - 23:39

Des éclats de voix dans cette salle qu'elle connait si bien, pour y être allée s'enquérir il y a encore quelques mois suite aux menaces et au chantage que lui a fait subir Power durant ces dernières années.
Pas qui s'arrêtent. L'espace de deux minutes, voire même moins. Mais déjà elle s'éloigne, estimant qu'ici n'est point sa place, essuyant maladroitement les larmes qui perlent à ses cils.
Et au final, une fois encore, elle ne remerciera jamais assez l'avoyer de l'époque qu'était Nic d'avoir omis de transcrire leur union en ces lieux. Tout comme elle bénit le feu évêque De Culan, pour n'avoir pas fait correctement son travail et ne pas avoir apporté à Rome ni dans quelconques salles de l'EA les parchemins attestant de leur mariage religieux.

Elle au moins, elle est libre désormais. Si seulement, ça pouvait être aussi simple...



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SembreEnDevant
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inscription le : 06/01/2011

MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Mar 17 Avr - 0:57

Si le codex ne dit rien, c'est la coutume qui s'applique avec les précédent, l'opinion des juristes et la jurisprudence.

Un avoyer n'est pas magistrat et retoucher un registre fixant des affaires privées, comme l'est un mariage, serait un faux en écriture publique. L'avoyer falsifiant les écrits précédemment enregistrés serait un triste sire.

Enfin, un mariage, s'il est assimilable à un contrat, ne cesse pas de par le fait qu'il n'est pas exécuté par le fait qu'une seule des parties le souhaite, surtout lorsque c'est la partie qui ne l'exécute pas qui le souhaite. Le droit n'empêche pas d'agir à sa guise mais comme disent les Angloys : "Things without all remedy, should be without regard. What’s done is done ... and can't be undone."*


Spoiler:
 
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Dioscoride.
Bourgeois
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chez moi : Genève
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MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Mar 17 Avr - 6:57

Sorti par la porte, rentré par la fenêtre.

Il y a surtout que tu cherches encore des alliés dans le silence Sembreendevant.
Que le consistoire, la justice sont gangrénés par tes amis, et qu'encore ici les intérêts personnels passent avant l'amour de la cité. Tiens à ce sujet où est le beau Izaac si prompt à défendre les différences qui font Genève ? Il se cache lui aussi, encore...comme la dernière fois.
La loi, la coutume n'empêche pas de penser, et je note que bien peu de genevois pour le moment s'offusquent de la situation. Une chose est certaine, cet exemple sera repris, et fera date. Il ne faudra oublier ce que nous laissons faire pour un seul.

Donc tu as enchainé une femme et tu méprises sa liberté. Tu n'as aucun respect.
C'est intéressant. Tout autant que de voir notre avoyer, ton ami et étudiant au Lion (ou Sicaire aussi) je crois, ramper pour sortir de ses fonctions, et se taire depuis que Phonya lui a demandé une rature, se terrer dans son trou.

Ainsi est Genève, personne ne va donc se manifester pour dénoncer le ridicule de la situation.
Le silence est une prise de positon.
Je crois que cette partie de l'avoirie est ouverte au public, il pourra consulter ce spectacle à loisir. Plus grand monde pour monter raviver le feu tout en haut du Phare...c'est triste.

Ah, oui, et avant qu'on vienne comme la dernière fois me dire qu'il s'agit d'un combat de coqs...Phonya me donne tout ce que je souhaite, je n'ai besoin de rien de plus. Je défends là une conception de Genève, de la République que nombreux appellent à être libre, rien de plus. Le hasard veut que ce soit Sembreendevant et ses amis et marionnettes qui s'y opposent et ont dressé la scène.

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Freng Akhilleúsyon
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chez moi : Lausanne
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MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Mar 17 Avr - 8:22

Vous agissez comme si j'avais déjà jugé pour ou contre la dissolution. Ce n'est pas le cas.

Et si vous pensez que John refusera, vous auriez alors meilleur temps d'arrêter de discutailler et de faire comme je l'ai indiqué pour que je statue.

Cela montre au final en effet un ridicule. Vous demander à ce que la dissolution se fasse et vous insulter tout le monde. Est-ce cela pour vous la liberté?
Ne voulez-vous pas plutôt défendre une conception de Genève ou le juge fait son travail, où l'on se parle avec respect?
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Mariposa
Bourgeois
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chez moi : Genève
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MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Mar 17 Avr - 10:21

Une voix qui s'emporte, connue au bataillon.
La genevoise, missive en main, passait par là.

Dans la salle, Dioscoride s'exclamait, éclaboussant tout sur son passage. Ho! comme elle le comprenait, l'impétueux, malgré ses excès. La mâchoire helvète se serra. SSSembre avait encore une fois réussit à envenimer l'espace. Et il s'entêtait! Ici ou ailleurs... partout où il se glissait!


Mariposa offrit un regard compatissant à Phonya. Elle se doutait bien que la genevoise n'appréciait pas la tournure des évènements. Un autre éclat pour une requête si légitime.

Rencontrant d'autres regards, elle posa quelques questions. Au vue de toute l'agitation, ses questions étaient certes bien naïves mais tant pis;


Si Nicbur est le Témoin privilégié de l'union de ces deux personnes, ne peut-il pas déclarer la dissolution de cette union si l'une des deux personnes en question le demande? L'union n'est plus, et il en reste le Témoin, non? Le mariage réformé n'est-il pas une Union Libre?

Puis, s'approchant de l'embrouilleur, elle lui glissa;
N'est-ce pas là blasphème que d'obliger Phonya à rester marié à toi, Sembre?! Au delà des lois, face à elle, face à Dieu, te sens-tu lumineux?
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Freng Akhilleúsyon
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MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Mar 17 Avr - 10:31

Mariage réformé? c'est un mariage civil.
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SembreEnDevant
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MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Mar 17 Avr - 12:46

Tu n'invoqueras pas en vain, le nom de Deos, lequel n'a rien à faire en ces circonstances. C'est pour cela que dans la Foi réformée, le mariage n'est pas un sacrement et les volontés de Deos demeurent impénétrables aux femmes et aux hommes. Le mariage n'est qu'une chose humaine et un acte civil.
C'est à cette aune seule que se jugent les demandes par un juge civil au besoin.
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Dioscoride.
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MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Mar 17 Avr - 13:59

C'est toi qui n'as plus rien à voir dans cette histoire. Il s'agit d'en appeler à ton intelligence et à ta logique, c'était peine perdu d'avance. Tu préfères la mièvrerie et la lâcheté. Pas une découverte pour moi et il semble pour beaucoup.
Nous songerons à te rappeler ces faits je crois quand tu voudras parler en notre nom.


Dernière édition par Dioscoride. le Mar 17 Avr - 15:32, édité 2 fois
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Freng Akhilleúsyon
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MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Mar 17 Avr - 14:06

C'est justement en cas de désaccord qu'il s'agit de s'en remettre à un juge.

Les circonstances me demandent donc de réinventer les concernés dans mon bureau ou dans un lieu plus privé s'il une partie souhaite la discrétion.
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Precye
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MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Mar 17 Avr - 14:28

Et la blonde à qui les éclats de voix parvenaient toujours de s'éloigner, parfaitement dégoûtée tout en disant à haute voix

C'est marrant comme selon les personnes ça s'insurgent et ça se mêle de ce qui ne les regarde pas . ils n'ont pas fait tout ce raffut quand c'était Powerjeff qui me refusait toute dissolution du mariage durant deux années et demie. Et que je sache, même à l'officialité religieuse, une dissolution passe par un tribunal et un procureur épiscopal. Alors il est évident que ce n'est pas un avoyer qui a autorité pour dissoudre une union civile mais bel et bien un juge et un tribunal civil.

Oh oui elle était dégoûtée Precye des échos qu'elle entendait, et ce pour diverses raisons dont certaines lui étaient propres. Elle s'en contrecarrait que sa voix porte entre les murs, elle n'avait jamais mâché ses mots et ce n'est pas aujourd'hui qu'elle le ferait.

Et d'aller se prendre un bon bol d'air en son refuge là-haut dans les montagnes. Au moins elle n'entendrait plus ces échos de voix qui en devenaient ridicules. Surtout ceux qui n'avaient strictement rien à faire dans les lieux. Mais depuis quand les combourgeois se mêlaient-ils des affaires de couple ou de ce qui fut un couple ? C'était ça cette liberté qu'ils savaient tant prôner ? Quelle honte ! Bientôt ils allaient faire voter les mariages et les dissolutions peut-être ?

Et de s'éloigner des lieux, loin de cette ridicule mascarade. Certaine ferait mieux de s'occuper de leur propre séant que de celui des autres. Et ces échos là venaient de rappeller à Precye combien Cael qui se mettait au-dessus de tout avait pu nuire à son propre mariage de par ses médisances et calomnies. Enfin elle au moins n'avait-elle point la mort d'un homme sur la conscience. Powerjeff était bel et bien vivant lui et auprès de Cael à l'heure actuelle. Ce qui n'était plus le cas de ce pauvre Mahéfik...
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Dioscoride.
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MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Mar 17 Avr - 14:44

Pauvre Precye... Tu ne comprends donc pas que Sembre attend ce procès pour salir un peu plus Phonya en privé comme il l'a fait si souvent, ou en public? Tu ne sais pas ce qu'il a fait depuis ton si cher Sembre ? Je crois que tu sais.
Et peut-être que dans le cas que tu prends en exemple et qui te touche, on aurait du aussi dénoncer un entêtement irresponsable de la part d'un conbourgeois si ce Powerjeff en était un. Par rancœur tu prends parti pour ce que tu semblais reprocher à l'époque, c'est fin...

Il est beau le consistoire, oui...et offre bien belle image grâce à son chancelier
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Freng Akhilleúsyon
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MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   Mar 17 Avr - 15:03

Mais qui parle de faire un procès? Pour un procès, il faudrait un réquisitoire fait par le procureur. Or, ce n'est pas là ce qu'il faut pour une dissolution de mariage.

Non, que les deux parties parlent de leur situation sous la houlette du juge et qu'une décision soit prise. En plus, si l'on craint la salissure, je le redise cela peut se faire en "privé".


Je tiens à faire une remarque. Si les intéressés avaient directement répondu à mon appel, on aurait déjà pu avance. Là, vous semblez tous attendre pour rien.
Quand les intéressés se sentiront prêt à faire avancer les choses, mon pigeonnier est ouvert et alors je préparerais une salle selon les demandes.
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MessageSujet: Re: discussion sur l'annulation de mariage entre Pho et Semb   

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