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 Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie

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Garwin
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chez moi : Quelque part en France
inscription le : 28/01/2008

MessageSujet: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 10:58

En fonction des éléments en ma possession dont je vous fournis copie, je vous demande, M. je Juge, l'inculpation immédiate du sieur Antoine, de son état Sergent du Guet pour troubles à l’ordre public (atteintes aux mœurs, manipulation, atteinte à la dignité et à la personnalité) et escroquerie sur la personne de Dame Eireen, membre du consistoire.

Citation :
Monsieur le Procureur,

Suite à notre rencontre en taverne, voici ma plainte à l'encontre du dénommé Antoine.

Pardonnez le délai avant cette déposition, la nervosité étant trop prégnante en ce moment étant donné la pression insoutenable subie depuis deux mois par Messire Antoine. Philippe Pygmalion, Comte de Trévières le Duc, m’a fait part du courrier qu’il vous a acheminé, je ne peux qu’approuver tout ce qui y est écrit puisque cela relève de la vérité. Vous pourrez ainsi utiliser son courrier en plus du mien.

Voilà… Le sieur Antoine a, à certaines occasions, dont l'une devant témoin, fait part de ses intentions d'abuser de ma personne. Je parle là d’agression psychologique et d'actes physiques contraires aux bonnes mœurs et non simplement d'argent.

Par la suite, ne réussissant pas à s'accaparer de ma personne, il restait insistant dans ses propos, j'ai fini par craquer et signer un contrat de prêt financier. Je ne me suis pas tout de suite rendue compte du danger qui me cernait de toutes parts. J'espérais qu'il me laisserait tranquille, mais c'était peine perdue. Je croyais bien qu’en empruntant la somme de 300 écus, cela permettrait le paiement de soldes qui lui était du et qu’indirectement ainsi en s’acquittant des intérêts que je lui verserais, il cesserait de se plaindre et de me harceler. Cela me faisait également une pression énorme de l’entendre dire des propos diffamatoires à l’encontre de notre Avoyer.

Quand il ne parvenait pas assez rapidement à ses fins, il faisait montre d'une terrible pugnacité, insistant sur le fait qu'il était sergent de police et représentait la loi à Genève.

Je reconnais avoir signé ce contrat qui m'oblige à rembourser une somme presque deux fois plus importante que la somme prêtée. Mais je vous jure que c'était à la fois parce que j'étais dans le besoin, que c'était pour rendre service, et surtout, que c'était par crainte des représailles que ce vil individu aurait pu commettre vis-à-vis de ma personne.

En aucun cas l’Avoyer n’a été mis au courant qu’il s’agissait de moi qui avait effectué ce don a l’Avoyerie puisque c’est Antoine qui a effectué le don.

Fort heureusement, certains de mes amis à qui je n'aurais jamais osé me confier sont venus me voir, ont discuté avec moi, et ont réussi à obtenir des réponses de ma part. Ils se sont rendus compte de la supercherie et ont mis tout leur savoir et leur énergie à me sortir de ce pétrin infâme dans lequel je me suis plongée. Dans lequel cet Antoine m'a plongé, usant et abusant de son titre de représentant de l'ordre.

Monsieur le Procureur, aidez-moi, je vous en conjure.

Je demeure à votre disposition si vous avez besoin de toutes autres informations ou renseignements, vous pourrez également communiquer via mon avocat, Messire Sembre EnDevant.

Eireen de Grimbergen

Note : Ci-joint la chronologie des évènements tels que je m’en souviens au mieux. Comprenez qu’avec tout le harcèlement psychologique, physique et la pression endurée sous silence de crainte de représailles depuis deux mois, je n’ai pu vous acheminer le dépôt de cette plainte avant ce jour. Le malaise et la honte était trop présente, il me fallait reprendre un peu sur moi pour parvenir à tout bien reconstituer sans trop craindre une forme de harcèlement quelconque de Messire Antoine.

Le 20 décembre 1459
- Prise de force sur ses genoux (Témoin)
- Prise de force dans ses bras, ayant appuyé son membre sur mon bassin fortement
- Menace de viol (Témoin)
- Intimidation du au fait que je ne pouvais porter plainte (Témoin)

Entre le 20 décembre 1459 et le 13 janvier 1460
- Antoine ne cesse de se plaindre pour le paiement de ses soldes (Témoin)
- Propos diffamatoire et atteinte à la réputation de l’Avoyer
- Demande à répétition et insistance pour que je devienne sa maitresse
- Agression physique, prise sur les genoux à nouveau, approche indécente.
- Harcèlement psychologique a caractère sexuel

13 janvier 1460
- Contraction du prêt sous pression
- Influence malsaine dans le but de me faire signer un contrat
- Manipulation profitée de ma volonté à vouloir aider la République
- Abus de pouvoir en utilisation d’un titre d’autorité

14 janvier 1460
- Remise * des 300 écus par Antoine à l’Avoyerie en don
*Enfin je crois .. puisque je n’ai jamais vu l’argent de ce prêt

15 janvier 1460
- Début des remboursements du prêt dont je n’ai jamais vu la couleur des écus

08 février 1460
- Antoine ne cesse de se plaindre pour le paiement de ses soldes
- Insistance prononcé envers ma personne (Témoin)

Entre le 15 janvier 1460 et le 10 février 1460
- Demande à répétition et insistance à nouveau pour que je devienne sa maitresse
- Tentative d’attouchement sur certaines parties intimes de mon corps malgré mes refus à répétitions
- Harcèlement psychologique a caractère sexuel

10 février 1460
- Inquiétude de mes amis sur mon état de santé du a ce calvaire vécu en silence depuis le 20 décembre 1459.
- Dépôt de la plainte de Philippe

Citation :
De Philippe Pygmalion, Comte de Trévières le Duc
Au Procureur de la ville de Genève

Sieur Garwin,

C'est en ma qualité de citoyen de Genève que je m'adresse à vous en ce jour du dix février de l'an 1460.

Il se fait qu'une de mes connaissances, Dame Eireen, genevoise, a signé un contrat le liant à Messire Antoine, genevois lui aussi. Ce contrat, que j'ai retranscrit ci après, précise les termes d'un prêt entre les deux parties.

Il se fait que Dame Eireen est mise à contribution pour un montant dépassant de loin ses possibilités de remboursement. Son état de santé et sa mine triste ont conduit ses amis à s'inquiéter, leur permettant ainsi de découvrir la spirale où le sieur Antoine la menait.

Il se fait également que le prêteur est un représentant des forces de l'ordre de Genève.

Il se fait également que j'ai moi-même este représentant des forces de l'ordre, bien avant d'arriver à Genève. C'était à Angers, en Anjou. Le Prévôt des Maréchaux était alors Dame Shiwan. Elle confirmera mes dires si vous lui posez la question.

En tant que citoyen genevois, et en tant qu'ancien sergent de police, je me dois de vous faire part des éléments que j'ai en ma possession, ceci afin de protéger les faibles.

Je porte donc plainte à l'encontre de Messire Antoine dont le comportement à l'égard des citoyens de Genève est tout simplement inqualifiable et va à l'encontre du serment qu'il a fait consistant à protéger la veuve et l'orphelin, à faire respecter la loi, et à la respecter lui-même.

Vous constaterez par vous-même que le contrat est signé des mains du sergent de police, et non de celles d'un simple citoyen.

J'ajouterai que Dame Eireen n'aura probablement pas compris la portée de la signature qu'elle aura apposée sur le document signé. Elle était dans le besoin, s'est confiée à l'agent assermenté qu'elle avait devant elle et qui lui a proposé une solution qu'elle aura trouvé intéressante, ne voyant sans doute que les 300 écus qu'elle pourrait rapidement empocher.

J'ajouterai encore que le prêteur a fait le même genre de proposition à Dame Elysabeth et à moi-même quand nous sommes arrivés en ville, étant nous aussi dans le besoin. Cependant nous avons très vite analysé et compris l'ampleur de ce qui était proposé et avons tout aussi vite refusé. Une personne moins attentive aurait très bien pu se retrouver dans la même situation que Dame Eireen.

Par ailleurs, le taux d'intérêts mentionné est de 7,5% pour une durée prévue sur 8 semaines, Or, il est chargé un montant équivalent à ce taux chaque semaine. Cela représente une petite fortune et la manière dont c'est rédigé induit en erreur, l'emprunteur imaginant un taux portant sur la durée entière du prêt.

Dame Eireen a fait la demande de prêt le 13 janvier et la journée même le contrat avait été signé. Elle n'aura donc pas eu le temps d'étudier le contrat avant de le signer et l'aura signé rapidement à cause de son besoin d'argent, pensant que le prêteur lui faisait une faveur en lui accordant un prêt sans gage.

Imaginez-vous seulement avoir à rembourser plus de 500 écus pour en obtenir 300 ?
Qui plus est en 8 semaines seulement. J'ai fait mes propres comptes. Avec un champ de maïs, je peux récolter 22 sacs parmi lesquels je peux en vendre 21. Avec un prix de 3 écus le sac, je gagne 63 écus. Il faut que j'en retire 2 embauches à 17 écus. Il me reste donc 29 écus. A supposer que je trouve l'une ou l'autre embauche, mettons à 17 écus, chaque jour, j'arrive à un total positif de 119 + 29 écus soit 148 écus. A tout cela, il faut retirer de quoi se nourrir, soit 7 x 6 = 42 écus. Faites le compte : Dame Eireen a à peine de quoi payer le prêt.

J'ajouterai encore une chose qui me paraît plus qu'étrange : est-il seulement possible que l'Avoyer de Genève accepte et participe à ce genre de procédé ? Il va de soi que je ne le pense nullement impliqué dans ce complot et que je ne veux en rien nuire à l'avoyerie.

Je conclurai ainsi : Le sieur Antoine, sergent de police de son état, a, en tout état de cause et, fait consistant en une circonstance aggravant ses actes, en toute connaissance de cause, soumis Dame Eireen à une forte pression, comptant sur son état bien connu de sa victime, contraint et forcé cette dernière à consentir à un prêt impayable. Dame Eireen, par peur de représailles exercées par un représentant de l'ordre dans l'exercice de sa fonction, a signé la proposition, pensant que l'homme qu'elle avait en face d'elle serait de bon conseil et veillerait à sa protection. Peut-être imaginait-elle qu'il était un ami fidèle.

Messire Procureur, je vous salue.

Philippe Pygmalion

Citation :
Expéditeur : Eireen
Date d'envoi : 10/02/2012 - 18:03:28
Titre : Le contrat que j'ai signé

o Expéditeur : Antoine.
o Date d'envoi : 13/01/2012 - 03:45:27
o Titre : credit banque
o bonjour Eireen

votre crédit a été accepter

prêt d'un montant de 300 écus adresser directement a la mairie de Genève
motif : personnel
prêt exceptionnel sans gage

prêt de 300 écus
remboursement a hauteur de 7.5% pour une durée prevus sur 8 semaine
soit un Remboursement de 22.50 écus par semaine
frais de dossier de 30 écus (5 écus par tranche de 50)
soit un totale prévus au remboursement de 508 écu
le remboursement doit se faire à hauteur du montant totale prévus, dans le temps impartit, a defaut 10% par semaine de la somme preter serons taxé en guise d�indemnité de retard
un bilan doit être envoyé par missive toutes les 2 semaines
le remboursement se fera a Antoine ou a défaut, a l'avoyer johnedward

le prêt et effecter au vendredi 13 janvier, et devra être rembourser vendredi 9 mars, sans quoi des indemnité de retard seront compter
en cas de remboursement en avance, le totale établis reste a payer.


fait a Genève le vendre 13 janvier

Antoine
Sergent du guet, police de Genève

a signé de la mention "je m'engage sur l�honneur et devant déos a rembourser la somme emprunté" et de la mention 'lut et approuvé"

Afin de faire toute la lumière sur cette regrettable affaire mettant en cause un membre de la maréchaussée, je demande à ce que le sieur Antoine soit relevé temporairement de ses fonctions et assigné à résidence à Genève.

Avocat de Dame Eireen : Messire SambreEnDevant

Témoin cité : Philippe Pygmalion, Comte de Trévières le Duc




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Andaevinn
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 13:09

Andaevinn parcourait le dossier, ses yeux allant s'arondissant au fur et à mesure de la lecture.

- Eh bien, c'est pas joli du tout tout cela...

Secouant la tête.

- Bien, Messire le Procureur. Je vous demande, si vous le voulez-bien, d'ouvrir la procédure à l'encontre de Monsieur Antoine immédiatement.

Regardant l'huissier et se doutant bien qu'il allait apparaître sous peu:

- Iskander, veulliez convoquer immédiatement les concernés et les témoins.

Puis prenant son encrier et un vélin:

- Je vais écrire à l'Avoyer pour lui demander qu'il suspende l'accusé immédiatement, pour autant que nos lois nous le permettent.

[HRP: C'est un rien délicat ca, parce que c'est carrément un procès RP... Il faut que les deux parties soient d'accord de le jouer, non?]

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Garwin
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 13:55

La procédure étant ouverte, M. le Juge, pourriez-vous fixer la date de début de ce procès.

M. le Greffier, veuillez prévenir l'accusé de sa mise en procès ainsi que de la possibilité pour lui de prendre un avocat au barreau de Genève s'il le désire.




[HRP : oui c'est RP, enfin un procès qui a du sens]

Edit Mélian : Alors ce serait peut être une bonne idée de le jouer en halle ? Smile
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Freng Akhilleúsyon
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 17:50

J'interviens brièvement, je suis son avocat.

Et au vu du caractère de l'accusation d'Eireen, je demande à ce que le procès soit à huis clos afin de préserver la vie privée de mon client. En effet, je pense que cette atteinte aux mœurs dont elle l'accuse ne peut qu'avoir de mauvaises répercussions sur la vie maritale de mon client. Une fois que de tels propos sont lancés il reste toujours le doute, qui s'insinue sournoisement.

C'est pour cela que je demande le huis clos, votre Honneur.
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Iskander
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 19:12

Lève la plume, prêt au départ ...


Alors, je convoque ou je ne convoque pas encore ?
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SembreEnDevant
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 19:25

Sembre entra, saluant les robins qui commençaient la chicane.

Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, Cher ami greffier et cher confrère. J'interviens en représentant de Damoiselle Eireen, la victime et plaignante.

léger coup d'oeil vers Freng, puis à nouveau vers le Juge.

Votre client, maître Freng, n'a même pas pris la peine de s'assurer du huis-clos pour tenter d'assouvir, en taverne même, ses bestiaux appétits sur la douce personne d'Eireen. Heureusement d'ailleurs pour sa vertu et pour la vérité judiciaire, puisque de nombreux témoins se sont fait connaître. Il n'appartient pas à l'accusé de demander le huis-clos. Ma cliente n'y est pas opposée si ce huis clos et partiel et cèle aux yeux du publics, les moments où elle a été le plus agressée dans son intimité et sa pudeur. Mais ces moments s'ils ne sont, hélas, pas rares, ne couvrent qu'une partie des assauts délinquants voire criminel de celui-ci.

Votre client aurait effectivement dû réfléchir et penser à ceux et celles qui lui sont proches ... et même aux lois de Genève même si je vous concède que l'exercice peut être soporifique.

Monsieur le Juge, un procès en Halle voire Gargote me semble peu praticable, justement parce que témoins et même avocats voyagent.
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Andaevinn
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 19:34

Andaevinn hocha la tête...

- Je suis contre le Huis Clos. Ceci parce qu'il me semble qu'une telle mesure ne peut être prise que dans l'intérêt de la victime. Hors comme l'accusé s'est paré de ses fonctions publiques, il me semble important qu'aucune mesure pouvant laisser penser que la justice genevoise couvre l'intéressé ne soit prise.

Il soupira.

- Il est clair par contre que pour la discretion de la victime, un procès en Huis Clos pourrait garantir sa privauté.

Il proposa:

- Voici ce que je vous suggère: Un procès ici en salle d'audience, mais sans restriction d'accès.
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Freng Akhilleúsyon
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 19:41

Votre honneur, maître Sembreendevant parle là de faits qui ne sont pas encore prouvés. Voilà pourquoi sont argumentaires me paraît déplacé en ce jour.

De plus, il ne s'est pas paré de sa fonction. Mais l'inscrit sur chacune de ses lettres à titre informatif.

Et visiblement, deux version avec témoignage vont s'affronter durant le procès. Il n'empêche que cela causera un préjudice certain à Antoine. On pourrait mal le voir durant le procès. Or, il n'a pas besoin de cela en plus. Etant donné qu'il est innocent jusqu'à ce que votre Honneur juge coupable - si elle le fait - j'insiste pour que cela se fasse en secret pour la durée du procès en tout cas.

Mais si nous voulons un compromis : faisons le tout à huis-clos et montrons ensuite le procès. Les gens qui voudraient vérifier le pourront.
De telle sorte qu'Antoine ne subisse pas de préjudice contre ses accusations. Il réfute les agressions et d'avoir abusé de sa fonction.


EDIT : rédigé en même temps qu'Anda et donc rajout du dernier paragraphe.
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 19:50

Phonya s'approche entendant les éclats de voix.

Pas de huis-clos.
Que chacun sache ce que Antoine est capable de faire.
Il serait un comble qu'il trouve une autre victime.
Les préjudices qu'il les assume.
Qu'il soit démis de ses fonctions en attendant le jugement.
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Freng Akhilleúsyon
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 19:57

Je tiens à rappeler qu'il est encore innocent jusqu'au jugement. Il n'y a donc pas de raisons valables pour salir son nom pareillement.

Peut-être sera-t-il coupable à la fin du procès, mais en attendant, il y a présomption d'innocence. De ce fait, il n'a pas à être démis de ses fonctions. Tout comme on devrait le prendre pour honnête et donc protéger son nom de ce genre d'accusation.

Je prie donc votre Honneur de m'entendre et d'accorder à mon client d'être préservé. S'il s'avérait innocent, son nom aurait été sali pour rien durant le procès. Et s'il s'avérait coupable, alors rien. Mais il subsiste un doute. Or, dans le doute, il est innocent, votre Honneur.
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inscription le : 27/11/2007

MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 20:07

Le voir démis de ses fonctions est une mesure de prudence.

S'il est coupable Genève ne se sera pas trompée.
S'il est innocent, il retrouvera son poste.
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Freng Akhilleúsyon
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 20:10

Prudence? mais s'il était prudent de lui mettre les chaînes, le ferait-on?
Allons-nous traiter de manière inhumaine et de manière contraire à nos lois un citoyen? je ne peux le croire. Nous ne pouvons le traiter comme un mauvais homme. Nous ne devons pas le mettre dans la place du coupable.

La seule chose que nous devrions faire à son égard est de le traiter comme un sergent qui a rempli son office jusque là. Et je n'ai jamais entendu dire qu'il ait failli à sa tâche malicieusement.

Et votre Honneur, voilà un autre point pour le huis-clos durant le procès. Trop de gens se permettent d'intervenir en faveur ou non du huis-clos. J'imagine un procès où tout le monde donnerait son opinion sur la culpabilité, sur la peine, sur la moustache de l'avocat d'Antoine.

EDIT : suite à une subit idée, rajout du dernier paragraphe
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Garwin
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 20:58

Je suis opposé au huit-clos par le simple fait que le sieur Antoine tient certains propos envers Dame Eireen et cela en taverne étant moi-même présent. J'ai rappelé qu'en temps que Sergent du guet, ses propos n'avaient pas lieu d'être en Taverne. Je suggère d'ailleurs que si de tels faits se reproduisent, qu'une interdiction soit signifiée au sieur Antoine de fréquenter les tavernes avec une astreinte de 3 écus par jour si celui-ci enfreint la loi.

D'autre part, je rapelle que je n'ai pas demandé que le sieur Antoine soit démis de ses fonctions mais suspendu temporairement de ses fonctions.


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Freng Akhilleúsyon
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 21:06

Ses propos devaient avoir un contexte. Sorti hors de son contexte, bien des propos peuvent être choquant.
De plus, Monsieur le Procureur, si ces propos intervenaient dans le procès, vous l'auriez notifié car vous êtes homme organisé et rigoureux. Cela n'étant pas, je voudrais bien qu'il ne soit pas fait mention desdits propos.

Et je ne pense pas qu'il soit intelligent d'interdire de taverne Antoine, surtout qu'il reste innocent pour le moment. Et pour ce faire, il faudrait je pense faire une loi pour cela. C'est un procédé bien long pour si peu. Mais cela ne concerne donc pas le procès.
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 21:15

Il n'est pas question de mettre des chaines, mais d'empêcher un homme d'user et d'abuser de son statut.
De la prudence, ni plus ni moins ...

Mais je vous laisse débattre entre ... Hommes.
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Freng Akhilleúsyon
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 21:17

Freng se dit qu'elle ne l'avait pas écouté. Mais comme elle semblait partir, il ne jugea pas utile de prendre son ton cassant pour se citer lui-même et redire les mêmes choses.


Dernière édition par Freng Akhilleúsyon le Mar 14 Fév - 21:18, édité 1 fois
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Andaevinn
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 21:17

Andaevinn soupira...

- Réquisitoire, Messer Freng? Il n'y a point eu encore de réquisitoire, mais quelques pièces ajoutées à l'ouverture du dossier. Ne mettez point la charrue avant les boeufs.

Il trancha:

- Bien, ce procès aura lieu ici même dans les locaux de l'avoyerie, pour permettre aux témoins distants de participer aux débats. Il ne sera pas instruit à Huis Clos, mais il ne sera point non plus paradé en place publique, ceci pour protéger également les deux parties.

Il se gratta la gorge:

- En outre, Antoine est démis temporairement de ses fonctions pour la durée du procès. Une décision sur sa réintégration sera prise à l'issue de celui-ci. Il lui est par ailleurs demandé de rester à Genève et de ne point quitter les murs. Il lui est en outre interdit d'approcher de Dame Eireen, sous peine d'être mis aux fers en attendant son procès.

Il conclut:

- Nous ouvrons le procès sous trois jours, ouverture de l'audience jeudi, donc. Vous avez jusqu'a cette date pour apporter d'autres éléments au dossier, ou éventuellement pour convoquer les témoins. Merci de votre collaboration.
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SembreEnDevant
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 21:21

Phonya a écrit:
Le voir démis de ses fonctions est une mesure de prudence.

S'il est coupable Genève ne se sera pas trompée.
S'il est innocent, il retrouvera son poste.
Si cela peut faire plaisir à Maître Freng, nous proposons qu'Antoine soit suspendu de ses fonctions.
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Andaevinn
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 21:25

Andaevinn a écrit:

- En outre, Antoine est démis temporairement de ses fonctions pour la durée du procès. Une décision sur sa réintégration sera prise à l'issue de celui-ci. Il lui est par ailleurs demandé de rester à Genève et de ne point quitter les murs. Il lui est en outre interdit d'approcher de Dame Eireen, sous peine d'être mis aux fers en attendant son procès.

- Voui, c'est écrit ici!

Il sourit.
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Freng Akhilleúsyon
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 21:31

Freng ne voyait pas bien où il avait parlé de réquisitoire. Il fut un peu surpris donc. Mais il se remit vite de l'émotion.

Votre Honneur, pouvons-nous faire convoquer les témoins pendant le procès? en effet, selon le réquisitoire qui viendra, nous serons peut-être amené à prendre tel ou tel témoin.

Par contre, votre Honneur, j'ai un peu revu les lois. Mais je ne vois pas comment vous pouvez le suspendre de ses fonctions, sauf votre respect.
Apparemment, seul l'Avoyer, messire John Edward, est habilité à révoquer un Officier. Je suppose que l'on peut assimiler la suspension à la révocation.
Je tiens aux intérêts de mon client et souhaiterais donc que l'Avoyer confirme cette mesure intermédiaire.



EDIT : en même temps que les deux précédents^^
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Iskander
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 22:43

Bon, puisque la pièce doit commencer, autant inviter les acteurs ...

Citation :
Antoine,

Par la présente, à la demande du Procureur et du juge au tribunal cantonal de la République libre de Genève, je vous convoque audit tribunal pour y répondre des faits qui vous sont reprochés, à savoir d'avoir escroqué et abusé physiquement et psychologiquement de Dame Eireen, y présenter tout témoignage et toute preuve en votre possession relative à cette affaire, vous y défendre et recevoir jugement et, le cas échéant, condamnation pour les actes que vous avez commis.

Vous avez le droit de vous faire assister par un avocat. Nous avons noté que Maître Freng s'est présenté pour vous défendre. Vous pouvez le garder ou décider de vous faire assister par un autre avocat, à votre meilleure convenance.

Vous pouvez également demander à ce que des témoins soient entendus ou à ce qu'il soit procédé à des actes d'instruction particuliers.

Pendant la durée du procès, par décision du juge Andaevinn, vous êtes suspendu de vos fonctions de Sergent du Guet. Vous rendrez vos armes, uniformes et insignes à votre supérieur et ne pourrez les récupérer qu'à l'issue du procès, dans la mesure où le juge ordonne votre réintégration.

Pendant la durée du procès, vous êtes tenu de rester à la disposition du procureur et du juge et ne pourrez, de ce fait, pas quitter l'enceinte de la ville de Genève ou vous soustraire autrement audit procès.

Je vous prie de croire, Antoine, à l'assurance de notre parfaite considération.

Fait à Genève le 14 février 1460

Iskander
Greffier de Justice du tribunal cantonal de Genève

(HRP : voici l'adresse )

Citation :
Bigmamma,

Par la présente, je vous informe que, par décision du juge Andaevinn, le sieur Antoine. est appelé à répondre de ses actes devant le tribunal cantonal de Genève et est suspendu de ses fonctions du Guet, jusqu'à nouvel ordre du juge Andaevinn. Le Sieur Antoine. vous remettra ses armes et uniformes et les insignes de sa fonction que vous garderez, jusqu'à nouvel ordre.

Je vous informe également qu'il doit rester à disposition du tribunal et, de ce fait, ne peut quitter l'enceinte de la ville pour toute la durée du procès. Vous veillerez à prendre toutes les mesures nécessaires pour vous assurer de cela.


Fait à Genève le 14 février 1460

Iskander
Greffier de Justice du tribunal cantonal de Genève

Citation :

Dame Eireen,

Par la présente, je vous invite à vous présenter au tribunal cantonal de la République libre de Genève pour y témoigner des faits et actes qui ont été commis contre vous par le Sieur Antoine. et y confirmer votre plainte contre lui.

Vous avez le droit de vous faire assister par un avocat. Nous avons noté que Maître Sembre s'est présenté pour vous défendre. Vous pouvez le garder ou décider de vous faire assister par un autre avocat, à votre meilleure convenance.

Vous pouvez également demander à ce que des témoins soient entendus ou à ce qu'il soit procédé à des actes d'instruction particuliers.

Je dois également vous informer que le Sieur Antoine. a été suspendu de ses fonctions de sergent du Guet pour toute la durée du procès.

Je vous prie de croire, Dame Eireen, à l'assurance de notre parfaite considération.

Fait à Genève le 14 février 1460

Iskander
Greffier de Justice du tribunal cantonal de Genève

(HRP : voici l'adresse )

Et de trois !

Bon, les témoins à présent ...
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philippe_pygmalion
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 23:03

Citation :
Au Greffier de Justice du tribunal cantonal de Genève, Messire Iskander
De Philippe Pygmalion, Comte de Trévières le Duc

En ce soir de Saint Valentin, Nous accusons bonne réception de vostre convocation et y répondrons dans les plus brefs délais, étant entendu que ce soir est entièrement dédié à ma chère et tendre Elysabeth, qui fera partie des témoins à charge, si vous l'autorisez, tout comme Dame Phonya si elle y consent, et Messire John Edward, notre cher Avoyer, s'il y consent lui aussi.

Messire Greffier, mes hommages

Philippe Pygmalion

Citation :
Expéditeur : Iskander de la maison de la lanterne aux lucioles
Date d'envoi : 14/02/2012 - 22:54:27
Titre : Convocation au tribunal cantonal de la Répu

A l'attention de Philippe Pygmalion, Comte de Trévières le Duc

Votre Grandeur,

Par la présente, à la demande du procureur au tribunal cantonal de la République libre de Genève, je vous invite à y relater les faits et actes dont vous avez été le témoin dans ou alentour de l'affaire qui oppose Dame Eireen et le sieur Antoine.

Vous avez le droit de vous faire assister par un avocat dans cette démarche.

Je vous prie de croire, votre Grandeur, à l'assurance de notre parfaite considération.

Fait à Genève le 14 février 1460

Iskander
Greffier de Justice au tribunal cantonal de Genève

(HRP : adresse du jour : ici )


Dernière édition par philippe_pygmalion le Mar 14 Fév - 23:12, édité 2 fois (Raison : manquait la signature ! pfff ! pas sérieux ça)
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Iskander
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 23:03

Citation :
A l'attention de Philippe Pygmalion, Comte de Trévières le Duc

Votre Grandeur,

Par la présente, à la demande du procureur au tribunal cantonal de la République libre de Genève, je vous invite à y relater les faits et actes dont vous avez été le témoin dans ou alentour de l'affaire qui oppose Dame Eireen et le sieur Antoine.

Vous avez le droit de vous faire assister par un avocat dans cette démarche.

Je vous prie de croire, votre Grandeur, à l'assurance de notre parfaite considération.

Fait à Genève le 14 février 1460

Iskander
Greffier de Justice au tribunal cantonal de Genève

(HRP : adresse du jour : ici )

Et maintenant l'envoi.

Citation :
Antoine.,

Par décision du juge Andaevinn, il vous est, à partir de cet instant et jusqu'à nouvel ordre, interdit d'approcher Dame Eireen pendant toute la durée du procès qui l'oppose à vous. Cela implique notamment de ne pas pouvoir vous trouver dans la même pièce qu'elle, dans le même espace clos ou dans le même espace public qu'elle, à portée de parole, à l'exception de la salle d'audience du tribunal cantonal de la République libre de Genève.

Si vous deviez enfreindre cette décision par votre volonté, de quelque manière que ce soit, par action ou par négligence, vous serez mis aux fers pour la durée du procès et nourri, pendant tout ce temps, à vos frais, par les cuisines du tribunal cantonal de la République libre de Genève, qui est le seule endroit que les rats de la ville ne visitent jamais, d'une part, parce que la cuisinière a la chatte la plus terrible de toute la ville et, d'autre part, parce qu'elle a été mise à la porte de l'hospice de la ville, parce qu'elle y cuisinait trop mal.

Je vous prie de croire, Antoine., à l'assurance de notre parfaite considération.

Fait à Genève le 14 février 1460

Iskander
Greffier de Justice au tribunal cantonal de Genève
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Iskander
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mar 14 Fév - 23:35

Mince, trois témoins ... mille biques ... il ne me reste presque plus de parchemin. Il va falloir trouver une solution ...

En découpant des petits bouts peut-être ?

mmm ...

Bon ... John d'abord ... il est avoyer.

Puis le Comte a raison. C'est la Saint Valentin ce soir.


Citation :
John Edwards,

J'espère que la présente vous trouve en pleine félicité.

Par la présente, à la demande du Juge et du Procureur du Tribunal cantonal de la République libre de Genève, j'ai le devoir de vous inviter à vous présenter au Tribunal cantonal de la République libre de Genève pour y relater, une fois rhabillé et remis de vos agapes valentines, les faits et actes commis par le Sieur Antoine à l'encontre de Dame Eireen dont vous avez été le témoin.

Vous pouvez vous faire assister en cela par un avocat de votre choix, sauf pour vous rhabiller, travail qui concerne plus un major d'homme et, connaissant votre vaillance, que vous parviendrez bien à accomplir vous-même.

Je vous saurai gré de bien vouloir remettre un petit quelque chose au garçon qui vous apportera cette convocation, à la mesure de sa célérité.

Je vous prie de croire, John Edwards, à l'assurance de notre parfaite considération et vous souhaite une excellente fête de la Saint Valentin.

Fait à Genève le 14 février 1460

Iskander
Greffier de Justice au tribunal cantonal de Genève

(HRP : adresse du jour : ici )

Bon ... Dame Elysabeth ... si le Comte Philippe Pygmalion a pu nous écrire, c'est qu'il ... elle ... enfin, bon ... soyons sobre

Citation :
Dame Elysabeth,

Par la présente, à la demande du Juge et du Procureur du Tribunal cantonal de la République libre de Genève, j'ai le devoir de vous inviter à vous présenter au Tribunal cantonal de la République libre de Genève pour y relater les faits et actes commis par le Sieur Antoine à l'encontre de Dame Eireen dont vous avez été la témoin.

Vous pouvez vous faire assister en cela par un avocat de votre choix. Si vous n'en connaissez pas, nous pouvons vous en conseiller un qui soit bien, connaisse son droit, ne boive pas trop, reste éveillé pendant la plus grande partie du procès, ne passe pas son temps à loucher vers les décolletés, ne se cure pas le nez et les oreilles en public, se lave régulièrement et n'ait pas les cheveux trop gras, ces critères n'étant pas très juridiques, je le conçois bien, mais rédhibitoires généralement, du moins quand on a au moins un autre choix.

Je profite de la présente pour vous souhaiter une bonne fin de fête de la Saint Valentin.

Je vous prie de croire, Dame Elysabeth, à l'assurance de notre parfaite considération.

Fait à Genève le 14 février 1460

Iskander
Greffier de Justice au tribunal cantonal de Genève

(HRP : adresse du jour : ici )

Phonya est déjà présente. Cela permettra d'économiser une petite feuille.

Attirer son attention discrètement ... un petit "coucou" de la main ... bigre ... rien ...

Bon, me glisser derrière elle et lui souffler d'une voix "officielle", un peu comme un Monsieur Loyal présidant à un enterrement de première classe, avec moustache.


Phonya ...

Mince ... et maintenant ...

Heu ...

C'était plutôt raté pour la voix ...

Reprendre plus normalement ...


Phonya, on aura besoin de vous également pour témoigner. Donc, vous pouvez et devez rester.

... je peux vous trouver un coussin, si vous n'en avez pas pris avec vous.

Je ne sais pas qui a eu cette idée de bancs pour le tribunal, mais, bon, après une journée d'audience, c'est plutôt désagréable. Le juge est assis sur le seul siège capitonné de la salle. Les avocats son attablés à leur barre et le procureur est debout tout le temps, donc, ils ne s'en rendent pas vraiment compte. Quand à l'accusé et à la victime, ils ont en général d'autres choses à penser.

Bref, ...

Euh ... un coussin ?
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Cameliane
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   Mer 15 Fév - 0:07

Passe dans le couloir où se déroule les échanges, entend quelques voix passer à travers la porte... Quel gâchis que tout ceci...


Dernière édition par Cameliane le Jeu 16 Fév - 21:30, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie   

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Demande d'inculpation du sieur Antoine pour TOP et escroquerie
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