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 Plaintes contre Roedric, Fantomas et Chevron

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dekos
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chez moi : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, Schweizerische Eidgenossenschaft, Genève
qualité particulière : aucune
inscription le : 11/07/2009

MessageSujet: Plaintes contre Roedric, Fantomas et Chevron   Sam 12 Juin - 22:13

Citation :
DÉPÔT DE PLAINTE
Date : 12 juin 1458

Plainte de : la ville de Genève
Contre : Roedric
Pour : crime contre le peuple de Genève, et plus précisément assaut sur la mairie et détournement de mandat.

Preuve de l'infraction :

Citation :
Mandat numéro '747215'
Contrat :
Mandat pour roedric, en remerciement des services rendus à Genève.
Inventaire des marchandises :
#
Nom
20,00 écus

Exposé des faits : dans la nuit du 10 au 11 juin, le dénommé Lucasdeminestrol s'est emparée illégalement de l'avoyerie de Genève. L'un de ses sbires, Roedric en a profité pour détourner un mandat cantonal, ce qui constitue un acte de crime contre le peuple de Genève.

Témoin : Izaac (avoyer avant et après les faits).

Citation :
- III.2. Crimes contre le peuple de Genève
Sera poursuivie pour crime contre le peuple de Genève, toute personne qui tente de prendre la mairie pour renverser l’avoyer légitime ou qui incite à la révolte, qui communique à une province ou à une organisation des informations relatives à la sécurité de Genève, qui détourne un mandat cantonal ou pille la mairie.

Citation :
DÉPÔT DE PLAINTE
Date : 12 juin 1458

Plainte de : la ville de Genève
Contre : Fantomas
Pour : crime contre le peuple de Genève, et plus précisément assaut sur la mairie et détournement de mandat.

Preuve de l'infraction :

Citation :
Mandat numéro '747077'
Contrat :
Mandat pour Fantomas en remerciement des services rendus à Genève
Inventaire des marchandises :
#
Nom
38,00 écus
1 miche de pain
1 bouclier

Exposé des faits : dans la nuit du 10 au 11 juin, le dénommé Lucasdeminestrol s'est emparée illégalement de l'avoyerie de Genève. L'un de ses sbires, Fantomas, en a profité pour détourner un mandat cantonal, ce qui constitue un acte de crime contre le peuple de Genève.

Témoin : Izaac (avoyer avant et après les faits).

Citation :
- III.2. Crimes contre le peuple de Genève
Sera poursuivie pour crime contre le peuple de Genève, toute personne qui tente de prendre la mairie pour renverser l’avoyer légitime ou qui incite à la révolte, qui communique à une province ou à une organisation des informations relatives à la sécurité de Genève, qui détourne un mandat cantonal ou pille la mairie.

Citation :
DÉPÔT DE PLAINTE
Date : 12 juin 1458

Plainte de : la ville de Genève
Contre : Chevron
Pour : crime contre le peuple de Genève, et plus précisément assaut sur la mairie et détournement de mandat.

Preuve de l'infraction :

Citation :
Mandat numéro '747071'
Contrat :
Mandat fait à Chevron pour service rendu.
Inventaire des marchandises :
#
Nom
799,00 écus
32 sacs de blé
128 stères de bois
1 manche
3 couteaux
1 épée

Exposé des faits : dans la nuit du 10 au 11 juin, le dénommé Lucasdeminestrol s'est emparée illégalement de l'avoyerie de Genève. L'un de ses sbires, Chevron, en a profité pour détourner un mandat cantonal, ce qui constitue un acte de crime contre le peuple de Genève.

Témoin : Izaac (avoyer avant et après les faits).

Citation :
- III.2. Crimes contre le peuple de Genève
Sera poursuivie pour crime contre le peuple de Genève, toute personne qui tente de prendre la mairie pour renverser l’avoyer légitime ou qui incite à la révolte, qui communique à une province ou à une organisation des informations relatives à la sécurité de Genève, qui détourne un mandat cantonal ou pille la mairie.
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