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 [RP] De la citoyenneté genevoise

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iZaac
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Dim 29 Sep - 14:25

- Nos actes, nos amours et nos haines se construisent dans l'Edification du Monde, cette Création dont nous sommes dépositaires. Il ne s'agit pas de Pré-ceptos - de pré-règles préjugées. Ma défiance envers l'Eglise n'est point un précepte mais plutôt un post-cepte, si j'ose dire. Le monde dans lequel je voudrais vivre est un monde peuplé, débarrassé de ceux qui te disent "soit belle et tais-toi, je m'occupe de tout parce qu'il faut des gens compétents". Quand j'étais petit, maman me disait toujours "choisis ta vie tant qu'elle rend le monde plus juste ou plus beau" et

[...]
- Izaac !
- Oui Seigneur ?
- Ta gueule.

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Cendres
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Dim 29 Sep - 21:38

J'essaierai de me rappeler du cucurbitacée cher Izaac.
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iZaac
Bourgeois
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Sam 5 Oct - 14:23

Version amendée :

Citation :
De la citoyenneté genevoise, de ses droits et de ses devoirs

Préambule – Le conseil des Bourgeois, considérant que la République de Genève a pour vocation d’être le phare de l’aristotélité, a résolu d’exposer dans ce texte les conditions permettant d’accéder à la citoyenneté genevoise. Celle-ci offre à tous les gens de bonne volonté la garantie première qui sied à tout individu, la liberté. Elle est ouverte à ceux qui aspirent à la prospérité et au bonheur de notre ville. Etre citoyen de Genève est un honneur et une fierté.

Art.1. Est citoyen bourgeois genevois tout habitant de Genève qui y a acquis une résidence ainsi que tout habitant des cantons confédérés qui en ferait la demande, quelque soit son lieu de résidence. Cette citoyenneté est accordée à vie sauf en cas de déchéance.

Art.1bis. Un citoyen peut renier sa citoyenneté pour des raisons qui lui sont personnelles. Il ne sera alors plus possible pour lui de la recouvrer ultérieurement.

Art.2. Le gouvernement de la République se réserve le droit d'honorer du droit de bourgeoisie qui bon lui semble.

Art.3. Chaque citoyen a le devoir de respecter les lois et décrets de la République y compris ceux de paix religieuse. Il a le devoir de ne jamais payer d'impôt.

Art.4. Tout citoyen, qu’il soit nouveau ou ancien, doit être recensé dans la milice cantonale de la République qui en assure la défense aux côtés de la Garde Genevoise. Ce service permet à Genève de renforcer sa défense en cas de menace. Elle prémunit aussi la ville des risques de tyrannie.
Le citoyen doit respecter la Charte de la Milice cantonale.

Art.5. Le citoyen genevois a le droit de voter et d'être élu.

Art.6. Tout citoyen a le droit de déposer candidature auprès de l'avoyer afin d'intégrer le conseil des bourgeois de la cité. Cependant, celle-ci ne sera validée qu'après avoir juré fidélité à Genève et prêté serment de prime allégeance en fonction de sa condition.

Art.7. Le gouvernement de la République de Genève s'engage à assurer la protection des intérêts de ses ressortissants où qu'ils se trouvent dans l'Aristotélité.

Art.8. La citoyenneté confère une protection judiciaire. En cas de procès, le citoyen genevois a le droit de se faire représenter par un avocat.

XXXX




On fait l'addendum ?

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Dernière édition par izaac le Jeu 5 Déc - 9:07, édité 2 fois
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Leamance
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Sam 5 Oct - 14:31

oui.

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Genève c'est pas un bureau, c'est une âme, c'est un poème. Que dis-je? une Ode à la Liberté, une Onde de Vie. En prose, en vers, et contre tous.
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Cameliane
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Sam 5 Oct - 19:26

Deux points à préciser !

Citation :
Art.5. Le citoyen genevois a le droit de voter et d'être élu.
Voter pour n'importe quel sujet ayant lieu en avoyerie ? Elu en tant que quoi ?
Car s'il ne vit pas à Genève, il ne peut voter In Gratibus ni se faire élire en tant qu'avoyer s'il vit ailleurs.

Il serait peut-être bon de préciser ?

Ensuite...

Citation :
doit être recensé [...] aux côtés de la Garde Genevoise.
Elle n'existe plus.
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iZaac
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chez moi : Genève
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Sam 5 Oct - 19:46

En fait... on en a rien à taper. Il a droit de voter et d'être élu. Et la garde meurt pas.

Ceci est une loi fondamentale, le Sens de la Chose. Pour les détails à la con genre procédure, la forme de la Chose, on fera comme on a toujours fait : au plus drôle.

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Cameliane
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Sam 5 Oct - 19:55

Alors c'est parti. Envoie Izaac !
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iZaac
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Jeu 5 Déc - 9:09

Je me permets de relancer le sujet. Il me semble que les amendements des articles 1er et 3 s'imposent.

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kartouche le magnifique
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Jeu 5 Déc - 22:34

kartouche le magnifique a écrit:
C'est plein de bonnes idées tout ça...

amsterdam a écrit:
- réforme du droit de bourgeoisie pour tous les confédérés http://mairiegenevoise.forumactif.info/t2009p320-rp-de-la-citoyennete-genevoise#78750
Ça consiste en quoi, cette réforme ? Aujourd'hui peut devenir citoyen genevois l'helvète qui en fait la demande expresse, si je comprends bien le texte cité, sans que ne soient explicitées les conditions d'acceptation. Personnellement, je serais pour aller plus loin et donner automatiquement la bourgeoisie genevoise à tout helvète, éventuellement assortie du devoir de prêter une forme de serment de prime allégeance pour éviter les suppôts de Rome.
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iZaac
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Jeu 5 Déc - 22:43

Ben c'est un peu ça, l'idée...

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kartouche le magnifique
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Jeu 5 Déc - 22:46

Ben, je pouvais pas deviner, si des fois tu voulais limiter la citoyenneté à ceux qui ont deux champs depuis 3 mois, ou bien une échoppe depuis 3.1416 semaines, un casier judiciaire vide et pas de compte en banque évadé à Schwyz...

On met quand même un truc de prime allégeance ou pas ? C'est un peu du réchauffé, mais ça donnera toujours l'occasion de jaser.
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iZaac
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Jeu 5 Déc - 23:05

La prime allégeance, ça me semble davantage convenir à un membre du consistoire. Cela nous priverait de ces aristocrates d'Empire qui viennent reprendre des forces chez nous quand ils sont en délicatesse avec leur suzerain. Après, libre à eux de se soumettre à la prime allégeance, s'ils souhaitent participer au gouvernement de notre cité.

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iZaac
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Jeu 6 Mar - 7:40

Version amendée :

Citation :
De la citoyenneté genevoise, de ses droits et de ses devoirs

Préambule – Le conseil des Bourgeois, considérant que la République de Genève a pour vocation d’être le phare de l’aristotélité, a résolu d’exposer dans ce texte les conditions permettant d’accéder à la citoyenneté genevoise. Celle-ci offre à tous les gens de bonne volonté la garantie première qui sied à tout individu, la liberté. Elle est ouverte à ceux qui aspirent à la prospérité et au bonheur de notre ville. Etre citoyen de Genève est un honneur et une fierté.

Art.1. Est citoyen bourgeois genevois tout habitant de Genève qui y a acquis une résidence ainsi que tout habitant des cantons confédérés qui en ferait la demande, quelque soit son lieu de résidence. Cette citoyenneté est accordée à vie sauf en cas de déchéance.

Art.1bis. Un citoyen peut renier sa citoyenneté pour des raisons qui lui sont personnelles. Il ne sera alors plus possible pour lui de la recouvrer ultérieurement.

Art.2. Le gouvernement de la République se réserve le droit d'honorer du droit de bourgeoisie qui bon lui semble.

Art.3. Chaque citoyen a le devoir de respecter les lois et décrets de la République y compris ceux de paix religieuse.

Art.4. Tout citoyen, qu’il soit nouveau ou ancien, doit être recensé dans la milice cantonale de la République qui en assure la défense aux côtés de la Garde Genevoise. Ce service permet à Genève de renforcer sa défense en cas de menace. Elle prémunit aussi la ville des risques de tyrannie.
Le citoyen doit respecter la Charte de la Milice cantonale.

Art.5. Le citoyen genevois a le droit de voter et d'être élu.

Art.6. Tout citoyen a le droit de déposer candidature auprès de l'avoyer afin d'intégrer le conseil des bourgeois de la cité. Cependant, celle-ci ne sera validée qu'après avoir juré fidélité à Genève et prêté serment de prime allégeance en fonction de sa condition.

Art.7. Le gouvernement de la République de Genève s'engage à assurer la protection des intérêts de ses ressortissants où qu'ils se trouvent dans l'Aristotélité.

Art.8. La citoyenneté confère une protection judiciaire. En cas de procès, le citoyen genevois a le droit de se faire représenter par un avocat.

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zarathoustra
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Jeu 6 Mar - 8:19

Oui!
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Leamance
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Jeu 6 Mar - 9:12

oui aussi !

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Germaine
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Jeu 6 Mar - 9:22

Oui.
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Maethor
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Jeu 6 Mar - 13:25

Pour

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Personne
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Jeu 6 Mar - 20:22

Oui.
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Wyatt
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Jeu 6 Mar - 20:57

Oui également Smile 
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kartouche le magnifique
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Jeu 6 Mar - 23:01

Pour aussi.
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Antoine
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Ven 7 Mar - 14:18

un message arrive a grand trombe

antoine a écrit:
Citation :
Art.3. Chaque citoyen a le devoir de respecter les lois et décrets de la République y compris ceux de paix religieuse. Il doit également payer ses impôts et observer strictement les règles édicté pour le Vendredi des Humbles.

payer des impôts? c'est quoi ce charabia? pour, si on supprime la ligne sur l'imposition...

Antoine. Bourgeois de la république souveraine de Genève.
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kartouche le magnifique
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Ven 7 Mar - 20:47

C'est un autre article que Monsieur Antoine nous propose de modifier là... Il devrait soumettre un amendement séparé, je dirais. Smile
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Cameliane
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Ven 7 Mar - 22:09

Laissons la ligne de l'impôt, on ne sait jamais de quoi sera fait demain. Il ne faut pas les interdire dans l'absolu, même si à chaque vote tout les combourgeois refusent la mise en place d'impôts d'urgence  Wink Il faut laisser une porte de sortie d'urgence.  
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Germaine
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Ven 7 Mar - 22:54

Je dois avoir du crottin d'chenille dans les yeux pasque j'vois pas la ligne des impôts...
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Cameliane
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Ven 7 Mar - 23:48

Non, tu n'as rien dans les yeux Germaine. Les impôts ne figurent pas dans l'article 3 de la version montrée par Izaac :

Citation :
Art.3. Chaque citoyen a le devoir de respecter les lois et décrets de la République y compris ceux de paix religieuse.

Antoine nous a montré un vieux parchemin sûrement ? Pas le temps d'aller voir en bibliothèque pour vérifier.
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