AccueilFAQRechercherS'enregistrerConnexion

Poster un nouveau sujet   Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Partagez | 
 

 Loi sur les duels [vote clos, adopté]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
tatoumi
Bourgeois
avatar

chez moi : Genève
qualité particulière : ancienne capitaine souleuse
inscription le : 01/12/2007

MessageSujet: Loi sur les duels [vote clos, adopté]   Sam 18 Juil - 17:58

Citation :
LOI SUR LE DUEL

Considérant le duel comme néfaste pour l'intérêt général et lui préférant les moyens non violents tels que prescrits par les Écritures pour régler les différends entre ses citoyens, mais ne désirant point l'interdire, l'Avoyer et le Conseil de la République Souveraine de Genève ordonnent que:

- Tout duel soit annoncé par les intéressés aux services de l'avoyerie. Les duellistes proposent une date qui est acceptée ou non par les services compétents qui leur proposent, le cas échéant, une autre date.
- Le choix des armes appartient à l'offensé (celui qui est défié.) Seules trois armes sont acceptées: les mains nues, le bâton et l'épée. Aucun des duellistes ne portera d'autre protection que ses vêtements.
- Chaque duelliste doit se choisir un témoin qui veilleront à ce que l'Honneur et les règles chevaleresques du duel soient préservées, notamment en ce qui concerne le choix des armes. Ces témoins seront chargés de relater les événements en halle endéans les 10 jours.
- Il est de la charge des autorités genevoises de faire connaitre à tous le lieu et la date du duel, le nom des témoins et le choix des armes, en vue de protéger l'intégrité physique des tiers. L'avoyerie fait connaitre cela en halle.
- Tous les duels qui ont lieu sur le territoire genevois ont lieu sur le nœud près de la mine.
- Seuls les porteurs d'épée ou de bâton ont le droit de duel.
- Le duel dure au maximum un jour et uniquement le jour annoncé par l'avoyerie en halle.
- La République considérant que la vie humaine est trop précieuse pour que quiconque d'autre que Deos soit autorisé à l'enlever, le duel s'arrête au premier sang. Les duels à mort sont strictement interdits.
- Aucune des parties ne pourra engager un nouveau duel avec qui que ce soit moins de 5 jours après son dernier affrontement.

Tout manquement à ces règles sera assorti de lourdes sanctions:

- Un duel qui aura eu lieu sans avoir été annoncé sera puni de 50 écus d'amende à payer directement au Lieutenant de police par chacune des parties. Si l'avertissement ne suffit pas, les autorités genevoises seront contraintes de séparer les duellistes par la force armée.
- Si un tiers est lésé par un duel irrégulier, les duellistes seront jugés pour brigandage.
- Si un tiers est lésé lors d'un duel régulier, les duellistes se partageront les frais dus aux dommages subis.
- Le Lieutenant de police sera en droit de demander des éclaircissements aux témoins et aux parties si le récit du duel n'est pas en halle dix jours après les faits. Si 48 heures après avertissement cela n'est point réglé, le duel sera considéré comme irrégulier et puni de 50 écus d'amende pour les parties qui ne sont pas en règle.
- La mort d'un des duellistes sera toujours suivie d'une enquête de police. Si celle-ci conclu à une intention homicide, le Procureur pourra poursuivre pour meurtre auprès du Tribunal. Si un décès survient lors d'un duel irrégulier, l'autre combattant sera d'office poursuivi pour meurtre.


Dernière édition par tatoumi le Lun 27 Juil - 0:00, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
tatoumi
Bourgeois
avatar

chez moi : Genève
qualité particulière : ancienne capitaine souleuse
inscription le : 01/12/2007

MessageSujet: Re: Loi sur les duels [vote clos, adopté]   Sam 18 Juil - 17:58

Pour.
Revenir en haut Aller en bas
iZaac
Bourgeois
avatar

chez moi : Genève
qualité particulière : Babouches à grelot
inscription le : 28/04/2008

MessageSujet: Re: Loi sur les duels [vote clos, adopté]   Sam 18 Juil - 18:07

contre, tant qu'on interdit les duels à mort.
Revenir en haut Aller en bas
Vanitas
loquace
avatar

chez moi : Genève
qualité particulière : Conseiller et Procureur Cantonal
inscription le : 10/01/2009

MessageSujet: Re: Loi sur les duels [vote clos, adopté]   Sam 18 Juil - 19:48

Pour
Revenir en haut Aller en bas
Power
loquace
avatar

inscription le : 07/07/2008

MessageSujet: Re: Loi sur les duels [vote clos, adopté]   Dim 19 Juil - 11:14

Pour
Revenir en haut Aller en bas
Kirkwood
Bourgeois
avatar

chez moi : Genève
qualité particulière : grunt
inscription le : 05/07/2008

MessageSujet: Re: Loi sur les duels [vote clos, adopté]   Dim 19 Juil - 18:02

Ben, j'ai encore une remarque qui reste de bon sens (salle de discussion).

_________________
C'est pô faux...
Réformé, soldatifié, causifiant...
Revenir en haut Aller en bas
Precye
curieux
avatar

chez moi : Genève
qualité particulière : EX Vice-chancelière de Genève et j'en passe....Ambassadrice de la République de Genève en Principauté de Catalogne
inscription le : 03/01/2009

MessageSujet: Re: Loi sur les duels [vote clos, adopté]   Dim 19 Juil - 21:41

Pour
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Loi sur les duels [vote clos, adopté]   Dim 19 Juil - 23:50

Itou..contre si pas de duel à mort possible.
Revenir en haut Aller en bas
Kirkwood
Bourgeois
avatar

chez moi : Genève
qualité particulière : grunt
inscription le : 05/07/2008

MessageSujet: Re: Loi sur les duels [vote clos, adopté]   Lun 20 Juil - 15:33

Ben, je serais plutôt pour, mais comme y'a pas eu discussion sur le cas du duel à mort (pourquoi oui/non ?), je propose qu'on arrête la procédure de vote et que ce point soit débattu...

En ce qui me concerne, j'm'en battions l'coquillard en chantant la Paimpolaise...

_________________
C'est pô faux...
Réformé, soldatifié, causifiant...
Revenir en haut Aller en bas
tatoumi
Bourgeois
avatar

chez moi : Genève
qualité particulière : ancienne capitaine souleuse
inscription le : 01/12/2007

MessageSujet: Re: Loi sur les duels [vote clos, adopté]   Dim 26 Juil - 23:59

4 pour, 2 contre, texte adopté.
Revenir en haut Aller en bas
Meliandulys
Bourgeois
avatar

chez moi : -
qualité particulière : Capitaine, le seul, l'unique
inscription le : 27/06/2008

MessageSujet: Re: Loi sur les duels [vote clos, adopté]   Dim 27 Déc - 13:58

Et hopla, aux archives.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Loi sur les duels [vote clos, adopté]   

Revenir en haut Aller en bas
 
Loi sur les duels [vote clos, adopté]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Rappel du 1er message: VOTE CLOS
» Vote obligatoire
» Vote sur le dentaire ADIM Québec rive-nord, rive-sud
» Vote des étrangers : Giberville consulte
» Carte électorale + Vote par procuration

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
 :: Consistoire de la République de Genève [lecture & écriture pour tous] :: Salle du Consistoire de la République de Genève :: Salle des votations des décrets, édits et proclamations du Consistoire-
Poster un nouveau sujet   Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Sauter vers: