Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -20%
-20% Récupérateur à eau mural 300 ...
Voir le deal
79 €

 

 Sitine

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Power
loquace
Power


inscription le : 07/07/2008

Sitine Empty
MessageSujet: Sitine   Sitine Icon_minitimeVen 2 Jan - 23:07

DEPOT DE PLAINTE
date: 02/01/1457

Plainte de : Mairie de Genève

Contre : Sitine

Témoin : Sergent Rgmax, Janjer

Esclavagisme (jour des humbles)

14/11 09:23 : Janjer embauche Sitine pour 22,00 écus ENCORE!!! dédommagement total => 24 écus

Rq lieutenant : Suite à ce courrier, Sitine a informé RG qu'elle refusait de payer et a quitté la ville le lendemain. Elle vient de revenir et demande à payer son amende dès que ses finances le permettront.
Revenir en haut Aller en bas
queen65
loquace
queen65


chez moi : genève
qualité particulière : Conseillère municipale
inscription le : 28/07/2008

Sitine Empty
MessageSujet: Re: Sitine   Sitine Icon_minitimeVen 2 Jan - 23:24

Ne serait-il pas envisageable Pow de faire en sorte, puisqu'elle veut payer sa dette, de récupérer cette amende directement auprès d'elle...quitte à se qu'elle la paye en deux fois par ex...la mettre en procès risque de prendre plus de temps vu que notre juge Océ prend apparemment un repos bien mérité
Revenir en haut Aller en bas
Power
loquace
Power


inscription le : 07/07/2008

Sitine Empty
MessageSujet: Re: Sitine   Sitine Icon_minitimeSam 3 Jan - 0:12

C'est toi qui vois si on poursuit on pas. Je vois avec elle. Pour l'instant, archive le dossier "sans suite" , on pourra tjrs le sortir si nécessaire
Revenir en haut Aller en bas
queen65
loquace
queen65


chez moi : genève
qualité particulière : Conseillère municipale
inscription le : 28/07/2008

Sitine Empty
MessageSujet: Re: Sitine   Sitine Icon_minitimeSam 3 Jan - 2:03

Ok je laisse ce dossier sur le haut de la pile en lui donnant jusqu'au 15 janvier 1457 inclus pour régler cette amende.

Si, par malheur, ceci n'est pas régler à cette date, je ressortirai le dossier et demanderai un date d'ouverture de procès.

Je lui enverrai une lettre demain pour l'avertir de cette décision
Revenir en haut Aller en bas
Power
loquace
Power


inscription le : 07/07/2008

Sitine Empty
MessageSujet: Re: Sitine   Sitine Icon_minitimeMer 14 Jan - 16:30

Tu peux clore le dossier. Elle m'a payé les 24 écus de novembre et les 14 écus plus récents ont été payé à Rg.
Revenir en haut Aller en bas
queen65
loquace
queen65


chez moi : genève
qualité particulière : Conseillère municipale
inscription le : 28/07/2008

Sitine Empty
MessageSujet: Re: Sitine   Sitine Icon_minitimeMer 14 Jan - 20:10

Ok merci à toi je vais transmettre pour archiver
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Sitine Empty
MessageSujet: Re: Sitine   Sitine Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Sitine
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Cour souveraine de Justice [lecture & écriture pour tous] :: dossiers du procureur-
Sauter vers: