Madame le Procureur, je parle effectivement de continuité de ce procès, nous basant sur l’acte d’accusation que vous avez retrouvé, à moins que vous ne vouliez une réouverture de ce procès. N’oublions pas que vous représentez l’accusation. Doit-elle être celle de vos prédécesseurs ? C’est à vous d’en décider, je pense. Mais rien n’exclu que de nouveau témoins se fassent connaître, bien au contraire.

Pour mémoire, voici le jugement que j’ai cassé :

Citation:

Je considère que l’acte d’accusation formulé par le lieutenant Leprieure en date du 19 juin 1456 est valable au regard de la loi et au regard de l’absentéisme du procureur nommé .En effet il est indiqué clairement dans l’article 3 de la charte du tribunal cantonal de Genève : le procureur est le lieutenant de police. En conséquence, ce jour 16 juillet 1456, je prononce les peines suivantes, ce qui clôturera définitivement le procès du Lion de Judas. Je tiens à signaler que je ne fais l’objet d’aucune pression et que je me réserve le droit de poursuivre en justice fédérale quiconque bafouera ma dignité et mon honneur. Messire Cromwell, alias Sanctus, fondateur et chef du Lion de Judas, vous êtes reconnu coupable de haute trahison et de trouble à l’ordre public. Je vous condamne au bannissement à vie de Genève sous peine de poursuites judiciaires pouvant entraîner la mort ou l’éradication. En outre, je vous condamne également à une amende de 100 écus pour la ville de Genève, dont 10 écus pour avoir convoqué ce tribunal. Messire Valérien, membre du Lion de Judas, vous êtes reconnu coupable de haute trahison et de trouble à l’ordre public. Je vous condamne au bannissement à vie de Genève sous peine de poursuites judiciaires, ainsi qu’à une amende de 50 écus pour la ville de Genève, dont 10 écus pour avoir convoqué ce tribunal. Messire Roustion, membre du Lion de Judas, vous êtes reconnu coupable de trouble à l’ordre public et d’incitation à la révolte. Je vous condamne à une amende de 20 écus pour la ville de Genève, dont 10 écus pour avoir convoqué ce tribunal ainsi que 2 jours de prison à faire appliquer par le tribunal fédéral de Berne. Messire Petifrère, membre du Lion de Judas, vous êtes reconnu coupable de haute trahison et de trouble à l’ordre public. Je vous condamne au bannissement à vie de Genève sous peine de poursuites judiciaires, ainsi qu’à une amende de 50 écus pour la ville de Genève, dont 10 écus pour avoir convoqué ce tribunal. Messire Azertog, membre du Lion de Judas, vous êtes reconnu coupable de haute trahison et de trouble à l’ordre public. Je vous condamne à une amende de 50 écus pour la ville de Genève, dont 10 écus pour avoir convoqué ce tribunal ainsi que 3 jours de prison à faire appliquer par le tribunal fédéral de Berne. Messire Willyget, membre du Lion de Judas, vous êtes reconnu coupable de haute trahison, trouble à l’ordre public et usurpation de titre de sergent de police. Je vous condamne à une amende de 50 écus pour la ville de Genève, dont 10 écus pour avoir convoqué ce tribunal ainsi que 3 jours de prison à faire appliquer par le tribunal fédéral de Berne. Messire Aileron, membre du Lion de Judas, vous êtes reconnu coupable de haute trahison et de trouble à l’ordre public. Je vous condamne à une amende de 50 écus pour la ville de Genève, dont 10 écus pour avoir convoqué ce tribunal ainsi que 3 jours de prison à faire appliquer par le tribunal fédéral de Berne. Messire Le_Pio_du_95 et Messire Izaac, vous êtes reconnus coupables d’appartenance au Lion de Judas, haute trahison et trouble à l’ordre public. Au vu des appréciations positives vous concernant et qui m’ont été rapportées, je vous déclare néanmoins coupable des faits cités mais ne vous condamne qu’à une amende de 30 écus chacun dont 10 écus pour avoir convoqué ce tribunal. De plus votre inscription au fichier ne sera pas effectuée. Messire Leprieure, je vous rappelle qu’en date du 29 avril 1456, les sieurs Biothor et Traviatore ont été condamnés au bannissement de Genève. Enfin je rappelle que toute appartenance ou soutien public à l’organisation dite du Lion de Judas peut être considéré comme un acte de haute trahison et de trouble à l’ordre public et engendrer des poursuites judiciaires. Les amendes devront être payés dans un délai de 10 jours à dater d'aujourd'hui 16 juillet 1456. En cas de non règlement dans les délais fixés, ce jugement sera transféré en juridiction fédérale. Vous avez la possibilité de faire appel, si vous le désirez. Dans ce cas, votre demande sera transférée auprès du tribunal fédéral de Berne. L’appel est suspensif de la peine. Messire Leprieure, en votre qualité de lieutenant de Police, veuillez faire appliquer les différentes sentences et transmettre par pigeon les condamnations des prévenus ne résidant pas à Genève.

Ce jugement ne fut pas appliqué en raison de certains vices de procédure, notamment le manque de témoins et le manque de faits. Le Juge Garwin a donc cassé ce jugement pour une seule et bonne raison : un procès bâclé ne peut aboutir à une justice juste et équitable.

Pour la dernière fois :

on s'en fiche de l'amnestie, même si cela compte un peu désormais....

Nous n'avons concrêtement plus rien contre le Lion, les actes de briganderie ayant déjà été jugés ! (et j'en suis témoin)

Le seul texte interdisant le Lion est vieux, bourré de fautes et le tampon est celui de l'empire, or nous étions déjà une confédération libre à l'époque....

Ce document est donc tout a fait illégal et n'a aucune valeur au niveau de la justice cantonal genevoise.

Vostre honneur, messire Andrew, je vous prie de bien vouloir clore ce procès qui n'existe pas et n'a pas lieu d'être.