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 [RP] Election du juge de Genève

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iZaac
Bourgeois
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chez moi : Genève
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Sam 15 Nov - 17:03

juridiquement, le juge, comme un candidat malheureux à l'élection qui a récolté plus de 10%, est membre de droit du conseil. (ça veut simplement dire que ce n'est pas l'avoyer qui le nomme, mais le suffrage des genevois) C'est pas pour emmerder, c'est juste une garantie démocratique, pas une charge supplémentaire.

Après, libre à lui d'exercer son rôle de conseiller cantonal, comme il l'entend.

pour rappel,

De l'organisation en Mairie.

Citation :
Nous Avoyer, et Conseil de Genève décrétons,

Art. 1 : L'Avoyer
L'Avoyer préside le Conseil de Genève, qui le seconde, et a le devoir de voter et proposer les décrets et lois du canton. Il est le Chef de "l'armée" de genève, quelque soit le nom qu'on lui donne. Les Lois sont des "super décrets", qui nécessitent une votation populaire (comme un référendum irl), en halle. La différence entre lois et décrets, est fixée par le Conseil. Lorsqu'il vote parmi les conseillers, la voix de l'Avoyer l'emporte en cas d'égalité.

Art. 2 : Le Conseil
Les Conseillers, sont désignés par l'Avoyer. Un Conseiller a une responsabilité politique. Il a le devoir de participer aux discussions en salle du Conseil, de voter. Il est révocable par l'Avoyer, uniquement s'il s'abstient de voter. Un candidat d'opposition, malheureux lors de l'élection en mairie, est de droit Conseiller, s'il a obtenu au moins 10% des voix. Il y a autant de conseillers que l'Avoyer le désire.

Art. 3 : les fonctionnaires du Canton
Le fonctionnaire cantonal est une personne qui s'occupe d'une charge municipale. Tribun, Maréyeur, Chef d'état major, lieutenant général, soldat, ambassadeurs, Conseiller économique, service de police, douane, Porte Parole économique, historien, le procureur, le greffier de justice. Il est révocable par l'Avoyer, sans condition. Il est au service du Canton, donc, de l'Avoyer. Il y a autant de fonctionnaires cantonal que l'Avoyer désire.

Art. 4 : Le Juge
Le juge est souverain, Il est membre de droit du Conseil. Il connait le Codex de Genève qui est son seul maître. Il est élu en halle, pour un mandat de 2 mois. Il est en revanche "responsable" devant le Conseil et l'Avoyer, qui peuvent voter sa destitution et casser ses jugements, par une majorité des 2/3 des Conseillers. la voix de l'Avoyer l'emporte en cas d'égalité. Le Juge ne transmet pas ses dossiers à son successeur. Il lui revient la responsabilité de clore les affaires en cours.


précisions :
Comme actuellement, un fonctionnaire cantonal peut demander à l'Avoyer à 'être Conseiller, et inversement. Cette différenciation tient compte du fait que certains veulent s'investir en mairie, sans toutefois participer aux discussions, et aux votes.

Fait à Genève, le 10 juillet 1456.


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Julia_conDoin
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Sam 15 Nov - 17:27

Ah merci, je n'arrivais pas à remettre la main dessus pour vérifier.
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iZaac
Bourgeois
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chez moi : Genève
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Sam 15 Nov - 17:48

scribouillard que je suis, j'ai tout rassemblé les textes, histoire pas les perdre. Sont dans les archives de l'historien cantonal. à la cave.
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Julia_conDoin
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chez moi : Genève
qualité particulière : Honorable LG de la Garde genevoise
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Sam 15 Nov - 19:32

D'accord. Je tâcherais de m'en souvenir, j'aime bien lire ce genre de textes, c'est toujours très instructif.
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Sam 15 Nov - 19:35

Au fait, dame Oce a-t-elle toujours ses accès ici ? Car si tel n'est pas le cas, on peut toujours attendre sa réponse...
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Meliandulys
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Sam 15 Nov - 20:33

En effet, il semble bien qu'elle n'ai plus ses accès au conseille.
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Invité
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Sam 15 Nov - 22:06

Cela est normal étant donné qu'elle ait démissionné du Conseil...

Il serait préférable de lui poser la question en MP, mais vu qu'elle agit toujours dans le tribunal (cf : procès de Leothereal, message datant d'il y a 10 minutes), je pense qu'elle n'a pas l'intention de "cesser de juger".
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Oce6
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Sam 15 Nov - 23:00

J'ai toujours les clefs, je vous remercie.

Compte tenu des textes, je suis donc effectivement conseillère de droit ayant été élue par les genevois.
Ne désirant pas démissionner de mes fonctions de juge, je continuerai donc à venir en salle du conseil, ne serait-ce que pour me tenir informée.
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Sam 15 Nov - 23:25

Voilà, le sujet est clos avec la réponse de la principale concernée.
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Dim 16 Nov - 1:19

En effet. Me voici rassuré. Mes respects madame la juge. Nous pouvons clore.
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Oce6
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chez moi : Genève
qualité particulière : Conseillère municipale
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MessageSujet: Election Juge : 19 decembre   Lun 15 Déc - 17:16

Voilà, je me permets de vous rappeler que les nouvelles élections de juge doivent avoir lieu le 19 décembre au plus tard.

Il serait bon que cette fois, cela ne dure pas aussi longtemps, non ? Rolling Eyes heureux

Puisque je suis là, je vous précise que je me représenterai. (j'aime bien ma tenue rose pêche Very Happy )

Et tant qu'à parler du tribunal, il faudrait p'e voir pour un deuxième avocat ? Laisser le choix aux prévenus.
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nicbur
Juge cantonal
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Lun 15 Déc - 21:41

élection lancée sur la halle
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Meliandulys
Bourgeois
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chez moi : -
qualité particulière : Capitaine, le seul, l'unique
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Mer 11 Fév - 19:12

Élection du nouveau juge cantonal lacée en halle. (jusqu'au 19 février)
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iZaac
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qualité particulière : Babouches à grelot
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Dim 1 Mar - 10:47

dimanche 1er mars 1457.
euhhh, qui est notre juge cantonal ? Qui est le procureur cantonal ? qui est l'avocat cantonal ?
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Meliandulys
Bourgeois
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Dim 1 Mar - 17:19

[Magenoir, seul à s'être présenté à l'élection du juge cantonal, mais en retraite pour deux semaines suite à son intronisation. Plus de procureur vu que Queen a été mis à la porte. Et Kiki et Garwin en avocat]
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iZaac
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Dim 1 Mar - 18:04

nous n'avons donc plus de justice cantonale, donc...

Comme bourreau de Berne, pour les cantons francophones, je souhaiterais que le conseil trouve rapidement une solution.
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Leprieure
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Lun 2 Mar - 13:02

Queen va a priori revenir, pas sûr qu'elle veuille continuer à faire proc pour autant....

Pour Magenoir, rien de surprenant, il fait ça à chaque fois, il n'aurait jamais dû être élu juge...

Et avons nous des nouvelles de Guidrion ? qui aux dernières nouvelles était greffier il me semble ??

Pour les avocats, reste Garwin et sa légendaire présence... et Kirkwood aussi il me semble, à revoir.

Bref, comme tu le dis Izaac, c'est tout le système de justice cantonal qui est en panne là ! Il faut recruter de toute urgence et relancer de nouvelles élections de juge cantonal (vote avant ?)
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tatoumi
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Lun 2 Mar - 15:25

Magenoir a été élu et a précisé le 20/02 qu'il serait absent 10 jours.
Et c'est maintenant qu'on referait des élections en urgence ?

Je veux bien mais on considère qu'il a abandonné son poste ? Qu'il a démissionné ?
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Lun 2 Mar - 15:29

Ben si il n'est pas rentré ça reste ennuyeux
Et on pourrait avoir 2 juges non?
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tatoumi
Bourgeois
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chez moi : Genève
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inscription le : 01/12/2007

MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Lun 2 Mar - 18:40

Un suppléant ?
Ben déjà qu'il y avait qu'un seul candidat ....
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Invité
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Lun 2 Mar - 18:47

ben on a deja un juge, meme en vacances!
Alors on peut élire le suppléant?

Qui pourra faire avancer les affaires quand le Juge est absent ^^....
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Magenoir
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MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Mar 3 Mar - 9:29

Je suis revenu de retraite ce matin!
Donc me voila, et encore désolé de ma retraite, enfin je l'avais signalé tout de même!
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Power
loquace
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inscription le : 07/07/2008

MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Mar 3 Mar - 12:12

Donc Mage, tu es officiellement juge ?
Maintenant, il ne manque d'un procureur et un procureur adjoint car je pense qu'on peut oublier Queen.
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Invité
Invité



MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Mar 3 Mar - 14:52

Moi j'propose que ce soit l'lieutenannt qui soit procureur, comme ça s'fait partout ailleurs. ...et donc ses subalterne deviendraient adjoints.

Enfin si c'est possib'.

Et pis on peut du coup nommer un Juge adjoint:
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Magenoir
Juge cantonal
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inscription le : 04/01/2008

MessageSujet: Re: [RP] Election du juge de Genève   Mar 3 Mar - 17:36

Moi je suis "POUR" l'idée que j'ai un(e) adjoint(e) qui pourrait me remplacer durant mes absences.
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